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Décret relatif à la révocation du Gouvernement.

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Décret relatif à la révocation du Gouvernement.

Message par Louis de Freshville le 30/5/2007, 3:37 pm

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Par Décret n° 08-007/CH, en date du 30 Mai 1907, relatif à la révocation du Gouvernement.

Vus les résultats des élections législatives de Mai 1907

Entendus plusieurs Députés de la Majorité Gouvernementale.

Considérant néanmoins la nécéssité de lutter efficacement contre le terrorisme et de maintenir l'ordre en dehors de toutes considérations politiques.

Son Altesse le Prince Alexandre-François de Corvin de Freshville, Chancelier du Saint-Empire

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par la Constitution du Saint-Empire en son Article 36 - IV.

DÉCRÈTE


Article Premier : Le Gouvernement du Saint-Empire Edoranais est révoqué.

Article Second : Philibert Carnavon est nommé Porte-Parole du Gouvernement et Secrétaire d'Etat pour le maintien de l'ordre public et la lutte contre le terrorisme.

Fait, écrit et ordonné le 30 Mai 1907 en la Capitale Impériale d'Allancia

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