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Ordonnance du Régent en matière générale (REG-VACLGTPS1708)

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Ordonnance du Régent en matière générale (REG-VACLGTPS1708)

Message par Prince Charles-Antoine le 17/8/2008, 8:16 pm



REGENCE DU SAINT-EMPIRE EDORANAIS


CHARLES-ANTOINE, PAR LA GRÂCE DES DIEUX, REGENT DU SAINT-EMPIRE EDORANAIS, DE CHIRON, DE FRANSIE, DEFENSEUR DES DEUX ROYAUMES, DEFENSEUR DE LA SAINTE-EGLISE, DEFENSEUR DU PEUPLE EDORANAIS, AU NOM DE SA MAJESTE L'EMPEREUR NOTRE PERE ;

A TOUS, PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Avec l'avis des princes de notre sang, autres princes et officiers de la Couronne, et autres grands et notables personnages de notre Conseil Royal, de nos Satrapes, Patriciens, Oligarques, et Grands de notre Empire, notables personnages de notre Conseil Impérial, Agelarques de nos plus grandes cités, étant près de nous, bien diligemment pesé et considéré toute cette affaire, avons, par cet Edit perpétuel et irrévocable, dit, déclaré et ordonné, disons, déclarons et ordonnons :

Avec l'avis des princes de notre sang, de Monsieur le Prince, autres princes et officiers de Notre Grande, Glorieuse & Splendide, Munificente Couronne, et autres grands et très notables personnages de notre Conseil de Régence, de nos Ducs, Marquis, Comtes & Vicomtes, Barons & Baronnets, Chevaliers bannerets, Chevaliers et Seigneurs, très grands et notables personnages de notre Conseil Privé, Bourgmestres & Maires de nos Principales & Grandes Cités, étant près de nous, bien diligemment pesé et considéré toute cette affaire, avons, par ce Décret perpétuel et irrévocable,

AVONS DIT, DECLARE, DECRETE ET ORDONNE
DISONS, DECLARONS, DECRETONS ET ORDONNONS

LA SUIVANTE ET TRES & EXCELLEMMENT IMPORTANTE ORDONNANCE


TITRE PREMIER - RETABLISSEMENT DE LA VIGUEUR NORMATIVE DES ROYAUMES ET DU SAINT-EMPIRE


Article premier - Les décrets AAT0710-1, AAT-0710-2, ATT-0710-3, le décret dit "Décret religieux", le décret dit "Décret politique", sont abrogés, & par la présente ordonnance considérés comme nuls et non avenus.

Article second - Que tout autre acte normatif émanant du pouvoir exécutif, législatif ou judiciaire pris entre le 12 octobre 1907 et le 17 août 1908 est abrogé, & par la présente ordonnance considéré comme nul et non avenu.

TITRE SECOND - ORDONNANCE POUR LES INSTITUTIONS


Article troisième - Est nommé :
+ Son Altesse le Prince de Freshville, Chancelier du Saint-Empire Edoranais

Article quatrième - La Constitution est rétablie. Néanmoins, les dispositions contenues dans la deuxième annexe de ladite Constitution relatives à la révision de la Constitution sont, pour des raisons évidentes liées à la nécessité des temps, déclarées caduques.

Article cinquième - Son Altesse le Prince de Freshville, Chancelier du Saint-Empire Edoranais, est chargé seul de rédiger un amendement à la présente Constitution, qu'il Nous présentera et que Nous déciderons de valider ou d'invalider.

Article sixième - Est déclarée urgente la nécessité de pouvoir à la représentation nationale. En conséquence, les IIIèmes et la IVèmes législatures étant de facto dissoutes, le premier tour des élections pour la cinquième législature sont convoquées pour ce mardi 19 août 1908.

Article septième - Notre Conseil de Régence actuel est révoqué.

Article huitième - Sont nommés au Conseil de Régence :

+ Son Altesse le Prince Alexandre-François de Freshville, au titre de membre permanent.

+ Son Altesse le Prince de Fricard, s'il est en vie, au titre de représentant de la famille impériale.

+ Le duc d'Esse, au titre de représentant du Chiron et de général remarquable de Nos armées.

+ L'Honorable Comte de Lachenaye, au titre de représentant de Fransie et de général remarquable de Nos armées.

+ L'Honorable Philibert Carnavon, au titre de sujet compétent et méritant.

Article neuvième - Est institué un Conseil Privé.

Article dixième - Sont nommés au Conseil Privé :

+ Son Altesse le Prince de Freshville.

+ Son Altesse le Prince de Fricard.

+ Le comte de Loubert.

+ L'Honorable Philibert Carnavon.

TITRE TROISIEME - ORDONNANCE POUR LA NOBLESSE ET SES ORDRES NOBILIAIRES, AINSI QU'AUX CORPS CONSTITUES DE CET ETAT PUISSANT


Article onzième - Le Duché-Pairie d'Esse est relevé dans sa constitution au profit de François-Albert Maxence Carnavon Dutronc-Pombal.

Article douzième - Le domaine de Loubert est érigé en Comté à titre viager au profit de Louis-François Dutronc.

Article treizième terbis - Le domaine de Lachenaye en Fransie est érigé en Marquisat-Pairie au profit de Nicolas Burgond et de sa descendance.

Article quatorzième - Le domaine de Sancé est érigé en comté au profit de Philibert Carnavon & de sa descendance.

Article quinzième - A titre exceptionnel, le Comté de Sancé est érigé en Pairie.

Article seizième - Le domaine de Ridoué est érigé en baronnie au profit du fils aîné du Comte & Pair de Sancé.

Article dix-septième - Le domaine de Saint-Germain de Confolens est érigé en marquisat au profit du fils aîné du Prince de Freshville.

Article dix-huitième - Le domaine de Lesterps est érigé en comté au profit du fils aînés du marquis de Saint-Germain de Confolens, à défault au second fils du prince de Freshville.




CAR TEL EST NOTRE BON PLAISIR, POUR LE BIEN DU SAINT-EMPIRE EDORANAIS, ET DES ROYAUMES DE CHIRON ET DE FRANSIE.




Charles-Antoine
Régent du Saint-Empire Edoranais
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