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Loi rappelant Sa Majesté Idhomène

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Loi rappelant Sa Majesté Idhomène

Message par Alexandre de Klausbourg le 13/6/2011, 6:31 pm

L'édifice du nouveau régime était consolidé. Les markistes avaient été envoyés au bagne ou en exil. L'épuration se poursuivait selon les formes prescrites par la loi. Le markisme n'était plus une menace. Le Régent pouvait abandonner le pouvoir.

Nous Clodomir, Par la grâce d'Ether et le voeu de la Boulè, Régent du Basilissiat de Moldavia au nom de Sa Majesté Idhomène, Curateur du Trône

Considérant la fin de l'état de crise dans lequel la Moldévia était plongé par l'arrivée au pouvoir des forces markistes,
Considérant le non lieu des accusations de haute trahison et de parjure portés à l'encontre de Sa Majesté Idhomène,

Entendu le Conseil de Régence le voeu de la Boulè, et l'approbation de l'assemblée des Archontes,

Article 1er : Sa Majesté Idhomène Kosturi, Basileus de Moldavia, est appelé à reprendre la plénitude de ses droits et pouvoirs.

Acte Transitoire :

Article 2 : L'acte instaurant la Régence est prorogé jusqu'à la prestation de serment de Sa Majesté le Basileus.

Dispositions particulières :

Article 3 : Son Altesse Impériale & Royale le Prince Clodomir reçoit, en reconnaissance de ses services éminents à la Nation Moldavienne et à la Couronne de Moldavia, le duché de Thessalonique assorti de la dignité d'archonte thesmothètes, transmissible à sa descendance légitime par ordre de primogéniture masculine comme féminine, les mâles avant les femelles.

Visa : Le Régent, Curateur du Trône
Signé : CLODOMIR

Visa : Le Ministre-Président
Signé : Général Prince Morousi, Ministre-Président, Archonte-éponyme
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