Saint-Empire d'Edoran
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Derniers sujets
» Communiqués du Palais
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III

» Eliott Orange
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville

» Accords de Wilhelstaufen
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III

» (élections fédérales - janvier 1934)
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III

» Questions au gouvernement
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole

» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville

» Discours de politique générale - Hauteville I
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville

» Décret PII-34-03
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III

» Décret PII-34-02
Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III

Connexion

Récupérer mon mot de passe


Loi rappelant Sa Majesté Idhomène

Aller en bas

Loi rappelant Sa Majesté Idhomène Empty Loi rappelant Sa Majesté Idhomène

Message par François de Traceau 13/6/2011, 6:31 pm

L'édifice du nouveau régime était consolidé. Les markistes avaient été envoyés au bagne ou en exil. L'épuration se poursuivait selon les formes prescrites par la loi. Le markisme n'était plus une menace. Le Régent pouvait abandonner le pouvoir.

Nous Clodomir, Par la grâce d'Ether et le voeu de la Boulè, Régent du Basilissiat de Moldavia au nom de Sa Majesté Idhomène, Curateur du Trône

Considérant la fin de l'état de crise dans lequel la Moldévia était plongé par l'arrivée au pouvoir des forces markistes,
Considérant le non lieu des accusations de haute trahison et de parjure portés à l'encontre de Sa Majesté Idhomène,

Entendu le Conseil de Régence le voeu de la Boulè, et l'approbation de l'assemblée des Archontes,

Article 1er : Sa Majesté Idhomène Kosturi, Basileus de Moldavia, est appelé à reprendre la plénitude de ses droits et pouvoirs.

Acte Transitoire :

Article 2 : L'acte instaurant la Régence est prorogé jusqu'à la prestation de serment de Sa Majesté le Basileus.

Dispositions particulières :

Article 3 : Son Altesse Impériale & Royale le Prince Clodomir reçoit, en reconnaissance de ses services éminents à la Nation Moldavienne et à la Couronne de Moldavia, le duché de Thessalonique assorti de la dignité d'archonte thesmothètes, transmissible à sa descendance légitime par ordre de primogéniture masculine comme féminine, les mâles avant les femelles.

Visa : Le Régent, Curateur du Trône
Signé : CLODOMIR

Visa : Le Ministre-Président
Signé : Général Prince Morousi, Ministre-Président, Archonte-éponyme
François de Traceau
François de Traceau
Orateur talentueux

Nombre de messages : 326
Age : 34
Date d'inscription : 01/05/2011

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum