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Journal Officiel du Royaume de Fransie

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Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 5/3/2012, 2:16 am





Ici sont compilés les décrets royaux, décrets du gouvernement et textes de l'Assemblée Royale, ainsi que les anciennes ordonnances et arrêtés du gouverneur de Fransie

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 7/3/2012, 1:54 am



Ordonnance sur les manifestations


Vu les provocations commises par les militants du Parti Markiste et de la Ligue Markiste lors des récentes manifestations.

Vu l'effraction flagrante au décret d'interdiction des mouvements markistes.

Vu les troubles à l'ordre public et à l'autorité de l'Etat que constituent ces manifestations.

Afin de rétablir l'autorité de l'Etat et de la Loi.

Nous, Eugène Victor Duveyrier, gouverneur de Fransie, décidons ce qui suit.

Art.1.
Toute manifestation doit être préalablement autorisée par le gouverneur.

Art. 2. La demande d'autorisation de manifester doit être soumise à l'administration provincial un semaine auparavant.

Art. 3.
Toute manifestation non-autorisée est un trouble à l'ordre public et sera donc dispersée.

Art. 4. Toute personne participant à une manifestation non-autorisée pourra et sera interpellée pour trouble à l'ordre public.


Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 6 Mars 1922


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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 7/3/2012, 10:24 pm




Ordonnance extraordinaire sur le maintien de l'ordre

Vu les troubles à l'ordre provoquées par les manifestations illégales.

Vu la défiance des provocateurs markistes envers la loi et l'autorité.

Vu les provocations et les agressions commises à l'encontre des forces de l'ordre.

Afin de préserver l'ordre et la paix en Francie.

Nous Eugène Victor Duveyrier, Gouverneur au nom de Sa Majesté Impériale en Fransie, prenons les mesures extraordinaires et provisoires suivantes :

Art. 1. Les manifestations sont interdites.

Art. 2. Les réunions de plus de 3 personnes sont interdites

Art. 3. Un couvre-feu de 19h à 6h est instauré dans toute la province. Il est réduit à 18h et 6h pour la ville de Lucéra et ses faubourgs

Art. 4. Toute personne enfreignant les articles 1, 2 ou 3 sera arrêtée pour trouble à l'ordre public.

Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 7 mars 1922


ABROGÉ


Dernière édition par Eugène Duveyrier le 15/3/2012, 1:01 am, édité 1 fois

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 11/3/2012, 6:00 pm



Arrêté portant revalorisation du salaire minimum horaire

En application de l’arrêté du Ministre des Affaires Économiques portant attribution d'une prime salariale et revalorisation du salaire minimum horaire, daté du 9 mars 1922.

Nous, Eugène Victor Duveyrier, Gouverneur de Fransie au nom de Sa Majesté arrêtons ce qui suit.

Art. 1. L’État attribue une prime équivalente à 30% du salaire à tout salarié gréviste reprenant le travail dans les 48 heures après la publication du présent arrêté.

Art. 2. Le salaire minimum est revalorisé à 6 édos de l'heure à compter du 15 mars 1922, uniquement en cas de reprise globale du travail par les salariés grévistes constaté par le gouverneur.


Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 10 mars 1922



Dernière édition par Eugène Duveyrier le 11/3/2012, 6:27 pm, édité 1 fois

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 11/3/2012, 6:19 pm



Ordonnance sur la levée des Forces Auxiliaires Fransienne

Vu les menaces qui pèsent sur l'ordre et la paix en Fransie.

Vu les soupçons concernant l'implication du Mouvement Révolutionnaire d'Arséna.

Afin de porter assistance aux forces de police et à la Gendarmerie Impériale.

Nous, Eugène Victor Duveyrier, Gouverneur de Fransie au nom de Sa Majesté ordonnons la formation des Forces Auxiliaires Fransiennes, selon les termes suivants.

Art. 1. Les Forces Auxiliaires Fransiennes est une milice constitué de civils fransiens volontaires.

Art. 2. Les Forces Auxiliaires sont sous la direction du gouverneur, néanmoins elle relève de l'Armée Impériale et du commandement suprême du Feld-Maréchal et de Sa Majesté l'Empereur.

Art. 3. Les Forces Auxiliaires sont levées Ex-Nihilo par le gouverneur en cas de troubles graves de l'ordre. Elle sont maintenues tant que la situation est estimée dangereuse.

Art. 4. La tâche des Forces Auxiliaires est d'assister la Police Impériale et la Gendarmerie Impériale dans le maintien de l'ordre, la lutte contre les violences urbaines et le terrorisme. Elle peut éventuellement être levée en cas de grand sinistre pour apporter assistance à la Sécurité Civile.

Art. 5. Les effectifs des Forces Auxiliaires sont de 20'000 volontaires

Art. 6. En intégrant les Forces Auxiliaires, les volontaires jurent fidélité à Sa Majesté l'Empereur et au Saint-Empire.

Art. 7. Les Forces Auxiliaires sont dissoutes par ordre du gouverneur, du Feld-maréchal ou par Sa Majesté l'Empereur.

Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 10 mars 1922

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 11/3/2012, 6:43 pm



Arrêté portant levée d'interdiction sur les mouvement Markiste en Fransie

Conformément à la décision de Son Excellence le Chancelier du Saint-Empire.

En application de l’abrogation du décret n° IN-12-02-11-001 relatif aux mouvements et partis markistes du saint-Empire.

Nous, Eugène Victor Duveyrier, gouverneur de Fransie au Nom de Sa Majesté, arrêtons ce qui suit.

Art. 1. La levée de l'interdiction touchant les organisations et les partis markistes du Saint-Empire et l'autorisation de leurs activités politiques syndicales et sociales, dans le cadre des Lois en vigueur en Fransie et en Edoran.

Art. 2. Sont concerné le Parti des Forces Markistes de Fransie et le Parti Markiste.

Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 11 mars 1922

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 7/4/2012, 9:03 pm



Ordonnance Extraordinaire sur la Mobilisation des Forces Auxilaires

Considérant l'état de guerre contre le Zollernberg.

Considérant les menaces zollernoises sur les côtes de Fransie.

Considérant le manque de main d'oeuvre pour la construction du Mur Impérial.

Nous, Eugène Victor Duveyrier, Vicomte de Prévost, gouverneur de Fransie au nom de Sa Majesté, ordonnons la mesure extraodinaire qui suit.

Art 1. La mobilisation des Forces Auxiliaires Fransiennes.

Art 2. Affectation des Forces Auxiliaires aux chantiers de construction du Mur Impérial en tant que main d'oeuvre.

Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté d'avril 1922

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 9/4/2012, 7:09 am



Ordonnance sur les Associations

Considérant l'Etat de guerre contre le Zollernberg.

Considérant les dangers d'infiltration et d'espionnage à travers des associations et des organisations malhonnêtes.

Considérant le risque d'instrumentalisation d'organisations et d'associations par des forces hostiles à l'Etat.

Nous Eugène Duveyrier, Vicomte de Prévost, Gouverneur de Fransie au Nom de Sa Majesté ordonnons ce qui suit.


Art. 1. Toutes les associations et les organisations opérant sur en Fransie doivent dans les plus bref délais faire parvenir au Palais Triel un rapport sur leurs buts, leurs activités et leur financement.

Art. 2. Toutes les associations et les organisations opérant en Fransie sont soumise à une inspection trimestrielle de leurs activités et de leur financement et sont tenu de collaborer en toute honnêteté avec les autorités provinciales.

Art. 3. Toutes les associations et les organisations opérant en Fransie n'ayant pas présenté de rapport dans un délais de 3 jours, ou présentant des irrégularités seront sanctionnées ou fermées selon la gravité de leurs actes.

Art. 4. Les partis et les centrales syndicales et les organisations sous la direction de l'Eglise Etheriste ne sont pas concernés par cette ordonnance.


Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 9 avril 1922.

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Eugène Duveyrier le 31/5/2012, 2:03 am



Ordonnance sur l'Assemblée Consultative Fransienne

Considérant les grandes avancées démocratiques menée par Sa Majesté dans le sens d'une plus grande autonomie des provinces.
Afin d'accompagner ces grandes avancées.
Afin de rapprocher et d'impliquer nous concitoyens fransiens dans les affaires de la province.

Nous Eugène Victor Duveyrier, Vicomte de Prévost, gouverneur de Fransie au Nom de Sa Majesté, ordonnons la création de l'Assemblée Consultative Fransienne, selon les statuts suivants.


Art.1
L'Assemblée consultative est l'assemblée des représentant de la Province de Fransie. Elle est formée de 50 délégués élu au suffrage universelle directe pour 3 mois.

Art. 2
L'Assemblée Consultative est présidée par le Gouverneur ou par un délégué désigné par celui-ci.

Art. 3
L'Assemblée discute les sujets de l'ordre du jour. L'ordre du jour est définit par le Gouverneur.

Art. 4
A la majorité des deux tiers, l'Assemblée peut décider d'ajouter d'autres sujets à l'ordre du jour. L'ordre du jour ne concerne que les affaires de la province.

Art. 5
L'Assemblée adresse une conclusion de ses débats au gouverneur. Le texte de la conclusion est voté à la majorité des deux tiers.

Art. 6
L'Assemblée Consultative vote les projets de lois proposé par le Gouverneur. En cas de rejet, le Gouverneur peut demander une relecture, l'Assemblée ne peut refuser.

Art. 7
A la majorité des deux tiers, l'Assemblée peut adresser un projet de loi à l'approbation du gouverneur.

Art. 8
Le gouverneur peut renvoyer le projet de loi présenté par l'Assemblée. Au deuxième renvoi le projet de loi est ajourné pendant un mois.

Art. 9
Le Gouverneur peut adresser un discours à l'Assemblée. Son discours n'est pas discutable.

Art. 10
Le Gouverneur peut dissoudre l'Assemblée et appeler à de nouvelles élections provinciales.

Art. 11
Le Gouverneur n'est pas responsable devant l'Assemblée.

Art. 12
Le Gouverneur peut décider de modifier ces statuts. Toute modification est soumise à l'approbation de l'Assemblée par la majorité des deux tiers.


Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 31 mai 1922

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Législation de la Province de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 26/1/2013, 6:23 pm


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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 26/1/2013, 6:45 pm


Province de Fransie
Palais de Triel
ABROGÉ

Par décision du Gouverneur, son Excellence Cryspule Lameth, il est décidé que la Province de Fransie dispose désormais d'une chambre représentante de sa population. cette chambre appelée Conseil représentatif de la Province est composée de 45 membres, élus de chaque circonscription électorale de Fransie.
Tous les trois mois, les électeurs seront appelés à choisir leurs représentants. Ces élus veilleront à faire des propositions au gouverneur pour les matières fransiennes. Aucune décision concernant le budget de la province ne pourra se faire sans son approbation.

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 26/1/2013, 6:47 pm


Province de Fransie
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Les élections pour le Conseil représentatif de la Province de Fransie auront lieu le jeudi 31 janvier 1923

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 1/5/2013, 4:33 pm


Province de Fransie
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Les élections pour le Conseil représentatif de la Province de Fransie auront lieu à partir du 1e mai 1923

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Garde Provinciale Fransienne

Message par Cryspule Lameth le 1/5/2013, 4:52 pm


Province de Fransie
Palais de Triel

Conformément au décret Impérial portant la levée de troupes et à la loi sur le statut des militaires et les formes d'engagements

Nous, Cryspule Lameth, gouverneur de Fransie, adoptons ce décret

Décret sur la Garde Provinciale Fransienne

Art. 1
Il est institué la Garde Provinciale Fransienne, sous le commandement d'un général nommé par le gouverneur. Cette nomination sera soumise à l'approbation du haut commandement Edoranais.

Art. 2
La Garde Provinciale Fransienne a pour mission de défendre la province, d'offrir le secours et et de d'intervenir lors de désastre naturelle.

Art. 3
La Garde Provinciale Fransienne est constituée des citoyens de la province de Fransie, mâle, ayant plus de 25 ans. Ces citoyens réaliseront 3 mois de service continu dans la Garde Provinciale Fransienne tous les 2 ans.

Art. 4
Les membres de la Garde Provinciale Fransienne recevront le salaire minimum plus une prime de 300 édos à la fin de ce service.

Art. 5
Les officiers de la Garde Provinciale Fransienne sont choisis parmi les membres les plus méritants. On tiendra compte de l'ancienneté et des états de service.

Art. 6
Le budget alloué à la Garde Provinciale Fransienne est fixé par le Conseil représentatif de la Province de Fransie.

Art. 8
L'engagement dans la Garde Provinciale Fransienne est volontaire. Aucune obligation ne peut être demandée, ni aucune pression effectuée sur qui que ce soit.

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 12/5/2013, 2:15 pm


Province de Fransie
Palais de Triel

Suite à la découverte de Blégny et parce que la Province de Fransie se doit de récolter les fruits de sa terre, il est décidé les dispositions suivantes.

Art 1.
La Compagnie des Mines de Fransie est créée avec un capital de 1 million d'Edos.

Art 2.
La Compagnie des Mines de Fransie ne pourra prospecter et exploiter des mines qu'en Fransie et dans le respect des concessions déjà accordées à d'autres sociétés privées.

Art 3.
La Compagnie des Mines de Fransie est une société détenue à 75% par la Province de Fransie. Les 25% restants pouvant être achetés à la Province par des sociétés privées spécialisées dans l'exploitation minière.

Art 4.
La Compagnie des Mines de Fransie est dirigée par un directeur général nommé par le gouverneur via un décret de nomination. Le Conseil représentatif de la Province peut émettre un avis négatif sur le choix du directeur endéans la semaine suivant la nomination. En ce cas, la nomination est suspendue jusqu'à décision conjointe du Gouverneur et du CRP.

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 30/6/2013, 5:34 pm


Par décision du Gouverneur, la Fransie adopte l'hymne "Ether Imperatorem salvat"


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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 10/2/2014, 2:43 pm


Par décision du gouverneur ad interim, Ursula Plankniss, les fonctionnaires fransiens qui souhaiteraient participer aux Jeux Impériaux pour représenter leur province sont priés de le faire savoir rapidement. Il leur sera accordé un congé exceptionnel pour cette occasion.



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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 22/12/2014, 11:39 am


Province de Fransie
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Les élections pour le Conseil représentatif de la Province de Fransie auront lieu le jeudi 31 décembre 1924

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 22/12/2014, 11:42 am




Par décision du gouverneur et conformément à l'article 4 de la Loi sur le salaire minimum, il est décidé que le salaire minimum dans la province de Fransie sera de 7 édos, à partir du 24 décembre 1924.

Fait au Palais de Triel, en ce 22 décembre 1924

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 22/12/2014, 11:49 am



Par décision du gouverneur, il est décidé la création d'un ordre du mérite fransien. Cette récompense sera remise à tous les Edoranais méritants ayant œuvré pour la grandeur de la province de Fransie. Elle sera remise suite à une décision du Conseil représentatif fransien ou du gouverneur.

L'ordre portera le nom d'Ordre du mérite fransien (OMF)
Il sera composé de quatre rangs :
- chevalier
- Officier
- Commandeur
- Grand-Croix



Fait au Palais de Triel, en ce 22 décembre 1924

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 22/12/2014, 11:53 am



Par décision du le Gouverneur, sur proposition du CRF, est décidée la création de l'Académie Fransienne d'art et de musique.

Art 1 : L'Académie Fransienne d'art et de musique (AFAM) est créée. Elle a pour mission l'éducation artistiques des Fransiens.

Art 2 : L'AFAM implantée dans chacune des circonscriptions de la province. Il y a donc 45 implantations.

Art 3 : Chaque implantation de l'AFAM est dirigée par un directeur nommé par le gouverneur de la province sur conseil du CRF pour une durée de 2 ans renouvelables.[/quote]

Fait au Palais de Triel, en ce 22 décembre 1924

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 22/12/2014, 11:59 am



Le Conseil Représentatif de Fransie et le gouverneur de la province de Fransie, M. Cryspule Lameth, par la remise de l'Ordre du Mérite Fransien, reconnaissent les mérites aux personnes suivantes pour lma grandeur de la Fransie et donc de l'Empire :

- Sa Majesté Impériale Philippe Ier : Grand-Croix
- Son Excellence Jean-Baptiste Lancret, Duc de Léry : Commandeur
- M. Charles Langenays : Officier
- M. Abudème Vouillon : Officier



Fait au Palais de Triel, en ce 22 décembre 1924

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 28/2/2015, 11:25 am



Par décision du gouverneur,
il est décidé la levée de 21000 nouveaux volontaires de la Garde Provinciale Fransienne.
10000 d'entres eux iront rejoindre le front de Gentilly.
10000 se mettront sous les ordres de l'armée impériale pour la défense du Duché d'Allancia.
1000 seront placés en garde à Villeroy pour la garde de la crypte impériale.

Fait au Palais de Triel, en ce 27 février 1925

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Re: Journal Officiel du Royaume de Fransie

Message par Cryspule Lameth le 11/4/2015, 1:16 pm



Par décision du gouverneur,
les volontaires de la Garde Fransienne sont appelés à rentrer chez eux. Chacun recevra la somme de 250 edos supplémentaires pour les services rendus.
Les familles des membres de la Garde Fransienne tombés au champs d'honneur recevront 2000 edos.

Fait au Palais de Triel, en ce 11 avril1925

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Message par Albert de Rougemont le 20/3/2016, 10:23 pm

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