Journal Officiel du Royaume de Fransie

PALAIS TRIEL
BUREAU DU GOUVERNEUR

Son Excellence Albert de Rougemont tient à remercier Sa Majesté Impériale l'Empereur pour la confiance qu'il lui porte. 

Le gouverneur prend acte de sa nomination et entre officiellement en fonction. Par le fait même le gouverneur annonce une révision complète des lois fransiennes.

Province de Fransie
Palais de Triel

Ordonnance sur l'Assemblée de Fransie

Nous Albert de Rougemont, Duc d'Arséna, gouverneur de Fransie au Nom de Sa Majesté, ordonnons la création de l'Assemblée de Fransie, selon les statuts suivants.


Art.1
L'Assemblée  est l'assemblée des représentant de la Province de Fransie. Elle est formée de 105 délégués élu au suffrage proportionnel pour 3 mois. Ils sont issus de la capitale et des huits régions de Fransie.

Art. 2
L'Assemblée  est présidée par le Gouverneur ou par un délégué désigné par celui-ci.

Art. 3
L'Assemblée discute les sujets de l'ordre du jour proposée par le président ou l'un de ses membres.

Art. 4
L'ordre du jour ne concerne que les affaires de la province.

Art. 5
L'Assemblée adresse une conclusion de ses débats au gouverneur. Le texte de la conclusion est voté à la majorité des deux tiers.

Art. 6
L'Assemblée vote les projets de lois proposé par le Gouverneur. En cas de rejet, le Gouverneur peut demander une relecture, l'Assemblée ne peut refuser.

Art. 7
A la majorité simple, l'Assemblée peut adresser un projet de loi à l'approbation du gouverneur.

Art. 8
Le gouverneur peut renvoyer le projet de loi présenté par l'Assemblée.En deuxième lecture si le projet de loi est appuyé aux deux tiers il devient loi de Fransie.

Art. 9
Le Gouverneur peut adresser un discours à l'Assemblée. Son discours n'est pas discutable.

Art. 10
Le Gouverneur peut dissoudre l'Assemblée et appeler à de nouvelles élections provinciales.

Art. 11
Le Gouverneur n'est pas responsable devant l'Assemblée.

Art. 12
Le Gouverneur peut décider de modifier ces statuts. Toute modification est soumise à l'approbation de l'Assemblée par la majorité des deux tiers.


Fait au Palais Triel - Lucéra
Daté du 25 mars 1926

Article 1

La Fransie est divisée en 8 régions et un district.

1- L'Auvaïl

2- Le Bérois

3- Le Clerval

4- Le Canvieu

5- Le Lantois

6- Le Rovagnet

7- Le Vaugrois

8- Le Vianey

9- Le district de l'Auruse

Article 2 

Ces régions sont autonomes, mais sont soumises aux décisions du gouverneur, du gouvernement impérial, de la diète impériale et de l'Empereur.

Article 2

Chaque région est administrée par un préfet nommé par le gouverneur de Fransie. Le préfet n'est redevable que devant ledit gouverneur.

Article 3

Le préfet s'entoure  du conseil régional qui regroupe les bourgmestres des principales communes de la région.

Article 4

1. Les régions peuvent assumer des compétences dans les matières suivantes :

1) l'organisation de leurs institutions locales ; 

2) les modifications des limites des communes 

3) l'aménagement du territoire, l'urbanisme et l'habitat ; 

4) les travaux publics intéressant la région sur son propre territoire ; 

5) l'essor du développement économique

6) le patrimoine et la culture locale ; 

7) la promotion et l'aménagement du tourisme dans son ressort territorial ; 

la promotion du sport et l'utilisation convenable des loisirs ; 

9) l'assistance sociale et la charité; 

10) la santé et l'hygiène ; 

11) la surveillance et la protection de ses édifices et de ses installations.

12) La sécurité locale

Article 5

La région peut se financer à partir de taxes locales. Cependant ces taxes ne pourront entraver la libre circulation des gens et des biens ni porter sur des avoirs situés hors de la région.

Province de Fransie
Palais de Triel

Par décision du gouverneur,

Union Centriste de Fransie
Rassemblement Démocratique-Conservateur Edoranais - Fransie
Ralliement Fransien
Parti Conservateur Monarchiste
Parti Progressiste Fransien
Alliance Libérale Fransienne

Sont reconnus officiellement comme parti politique autorisés à présenter des candidats aux élections provinciales.

Province de Fransie
Palais de Triel

Par décision du gouverneur,

Selon les prérogatives liées à notre charge, dont celui de grâce dans notre province,


Nous gracions tous les membres du Parti Démocrate présents en Fransie.

Province de Fransie
Palais de Triel

Par décision du gouverneur,

Les frontières de la province de Fransie sont fermées.
Tous les anciens membres du PRE sont placés en garde-à-vue.

Province de Fransie
Palais de Triel

Par décision du gouverneur,

Nous appelons à de nouvelles élections en Fransie pour combler les 100 sièges de l'Assemblée provinciale. Les élections se dérouleront le 4 août. Les partis ont jusqu'au 31 juillet pour s'enregistrer.

PALAIS TRIEL
BUREAU DU GOUVERNEUR

Son Excellence Albert de Rougemont tient à inviter toutes les équipes de Friddish de l'Empire, pour un championnat qui se déroulera du 2 septembre au 4 septembre à Lucéra

PALAIS TRIEL
BUREAU DU GOUVERNEUR

Son Excellence Albert de Rougemont, décrète deux journées de deuils provinciaux pour la mort de dizaines de citoyens fransiens lors du lâcha attentat terroriste qui a frappé AirFransie.

PALAIS TRIEL
BUREAU DU GOUVERNEUR

Son Excellence Albert de Rougemont, gouverneur de Fransie, décrète une enquête sur l'attentat d'Air Fransie.

PALAIS TRIEL
BUREAU DU GOUVERNEUR

La commission électorale fransienne décrète les résultats suivants:

Parti Impérial - Fédération de Fransie  33 sièges
Alliance Libérale Fransienne                16 sièges
Parti Progressiste Fransien                  25 sièges
Ralliement Fransien                            16 sièges

Décret royal portant nomination du Premier Ministre du Royaume de Fransie

ous, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Roi de Fransie,

Conformément à la Constitution d'Etat du Royaume de Fransie,
Considérant les résultats de l'élection des députés à l'Assemblée Royale de Fransie,

avons décreté et décrètons,

Article Premier

Son Excellence Guillaume de Delfrous-Habsbourg, est nommé Premier Ministre du Royaume de Fransie.

Article Deux

Le Premier Ministre est chargé de former et diriger le Gouvernement du Royaume de Fransie.

le sept février de l'an mil neuf cent vingt-huit,

Car tel est Notre bon plaisir,



Charles IV

Décret royal portant convocation des élections

ous, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Roi de Fransie,

avons décreté et décrètons,

Article Unique

L'Assemblée Royale est dissoute. Les candidatures sont ouvertes jusqu'au 8 mai 1928, jour du scrutin.
Il s'agira d'un scrutin proportionnel à un tour.

le deux mai de l'an mil neuf cent vingt-huit,

Car tel est Notre bon plaisir,



Charles IV

Décret royal portant nomination du Premier Ministre du Royaume de Fransie

ous, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran, Roi de Fransie,

Conformément à la Constitution d'Etat du Royaume de Fransie,
Considérant les résultats de l'élection des députés à l'Assemblée Royale de Fransie,

avons décreté et décrètons,

Article Unique

Monsieur Albert, Duc de Rougemont, Duc d'Arséna, est nommé Premier Ministre du Royaume de Fransie.

le onze mai de l'an mil neuf cent vingt-huit,

Car tel est Notre bon plaisir,



Charles IV

PALAIS TRIEL
BUREAU DU PREMIER-MINISTRE

Son Excellence Albert de Rougemont, premier-ministre de Fransie, convoque l'ambassadeur de Tchécoslovénie à Lucéra.