Saint-Empire d'Edoran
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Message par Mère Bénédicte 27/8/2012, 11:35 pm

Protocole de Gornograd Gcpl1bk0

Ratification du Protocole de Gornograd

Sa Majesté Impériale Charles III,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations menées en Russlavie par le Ministre des Affaires Etrangères,
Vu l’obsolescence du traité de Pepperstadt,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur le traité international dit "Protocole de Gornograd" signé le 20 août 1922 à Gornograd, Russlavie, entre le Saint-Empire d'Edoran et le Grand-Duché de Zollernberg. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.

Pour Sa Majesté Impériale Charles III et par délégation,
Son Excellence André François de Lamarche,
Grand-Chambellan du Saint-Empire

Annexe :


Protocole de Gornograd


Les parties contractantes, à savoir,

Le Grand-Duché de Zollernberg, ci-après dénommé le Zollernberg, représenté par Son Excellence Edorel Gatline, Feld-Maréchal de Son Altesse Royale le Grand-Duc, d'une part,

et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Son Excellence Klaus Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères, d'autre part,

Sous la haute bienveillance de Sa Majesté Konstantin Ier, Tsar de toutes les Russlavie,

Réunis au Palais d'Hiver de Gornograd, Russlavie,

Conviennent des dispositions suivantes :

Article Premier :

Il est reconnu la souveraineté pleine et entière d'Edoran sur le territoire de l'Edredonie. Le Zollernberg renonce donc à toute prétention sur l'Edredonie.

Article 2 :

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer la zone d'influence de l'autre partie, et à ne pas agir de manière menaçante envers elle.

Article 3 :

La force militaire maritime du Zollernberg est autorisé dans les eaux du Golfe de Locquetas.

Article 4 :

La souzerainté du Zollernberg est reconnu sur le territoire du Nordenmark. L'Armée Zollernoise y est exclue.

Edoran conserve un droit inaliénable et illimité de présence sur l'ensemble du territoire du Nordenmark afin d'y entretenir et y developper librement son activité économique.

La Mer du Nord, baignant le littoral du Nordenmark est neutre et sans souveraineté.

Article 5 :

Le Zollernberg dispose d'un port civil et militaire de soutien, non offensif, sur le littoral du Nordenmark. Edoran y dispose d'un droit d'accostage en cas de nécessité. Même droit est donné au Zollernberg sur le port de soutien militaire édoranais d'Edredonie.

Article 6 :

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde et s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts des nations du Continent Nord.

Le Zollernberg et Edoran s'engagent sollennellement et mutuellement à ne pas entrer en conflit armé l'un contre l'autre pour quelque raison que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Le Zollernberg et Edoran s'engage à organiser des discussions diplomatiques dès que la nécessité s'en fait sentir afin d'éviter toute violation du présent protocole d'accord.

Article 7 :

Les indemnités de guerre dû à Edoran par le Zollernberg sont abaissées à 60 milliard d'Edo, incluant les sommes déjà versées.


Pour le Zollernberg,
Son Excellence Edorel Gatline.

Pour Edoran,
Son Excellence Klaus Störtebeker.

Signé à Gornograd, le 20 août 2012*, Sa Majesté Konstantin Ier y ayant apposé son contreseing,

Adopté et réputé en vigueur au Zollernberg, le XX XXX 2012*,
Adopté et réputé en vigueur à Edoran, le 27 août 2012*.

* : date selon calendrier standard micromondial



Mère Bénédicte
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