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Canal d'Urgence Corvin-Réunification

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Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Eugénie de Sabrevoix le 21/2/2013, 2:37 pm

Le Feld-Maréchal télégraphia un message à SMI via le canal d'urgence qui reliait les deux palais les plus importants du Saint-Empire.

PALAIS CORVIN


Sire,

J'ai reçu un rapport de Nouvelle-Edoran. 2 mutins arrêtés, 3 tués, une dizaines en fuite. Mais ils ont des complices dont nous pouvons clairement définir l'origine... Un grand nombre de cigares typiques eldoranais ont été retrouvé sur le campement des mutins, or ces cigares sont introuvables en Nouvelle-Edoran et dans le reste du Saint-Empire.
La République d'El Doran semble être derrière la mutinerie. Nous poursuivons l'enquête et la poursuite des mutins.

Avec mon plus profond respect,

Amiral Störtebeker




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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Philippe Ier le 21/2/2013, 4:50 pm


Excellence,

nous vous remercions pour ces informations et vous félicitons pour votre diligence dans cette enquête.
Ne tenez de compte qu'à nous pour le moment. Si El Doran est derrière tout cela nous allons devoir agir avec prudence. Nous les soupçonnons pour d'autres actions et avons mis une personne de confiance en quête d'indices.

Qu'Ether vous protège

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Eugénie de Sabrevoix le 9/4/2013, 3:55 pm

PALAIS CORVIN


Sire,

Un et peut-être deux navires krasslandais sont en approche. Le niveau de vigilance passe au rouge et la flotte et l'artillerie côtière sont mobilisées.

Nous ne croyons pas à une attaque, juste un transit en direction probable du Valdisky, mais nous devons nous montrer prudent.

Autre chose, l'OSME vient d'enregistrer un message radio krasslandais. Il s'agit d'un appel d'offre portant sur 3 missiles intercontinentaux. Attendons d'en savoir plus, mais si le Krassland se dote effectivement de cette technologie, je ferai renforcer la sécurité anti-aérienne des grandes villes. De même, je déploierai nos plus gros calibre au titre de la dissuasion.

Dans tous les cas, Sire, acceptez de voir doubler la sécurité de Votre personne et de Votre famille par la Garde Impériale.

Avec mon plus profond respect,

Amiral Störtebeker

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Eugénie de Sabrevoix le 22/4/2013, 5:41 pm

PALAIS CORVIN


Sire,

Nous avons la preuve de l'implication d'El Doran dans la mutinerie de San Sebastian... Des navires eldoranais attendaient à un point de rendez-vous les mutins qui nous avaient échappé pour visiblement les exfiltrés après leur mission.

Il convient d'être prudent vis à vis de cette nation... Nous attendons vos ordres.

Avec mon plus profond respect,

Amiral Störtebeker

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Eugénie de Sabrevoix le 4/8/2013, 11:56 pm



PALAIS CORVIN



Sire,

La Laurasie a appelé ce jour à la destruction de nos intérêts, ainsi qu'à celle de nos alliés de la Triple-Alliance. Il s'agit pour moi d'une déclaration de guerre déguisée.

J'ai aussitôt ordonné la mobilisation générale et dépêché des troupes sur le continent fanzien.

Je sollicite de Votre haute autorité la déclaration de guerre à la Laurasie, comme vous l'y autorise la Constitution, ce qui permettra une action plus directe au côté des nombreuses nations déjà engagé contre la Laurasie, en soutien à la résistance skotinec, sans être contraint d'attendre d'être attaqué pour riposter...  

Avec mon plus profond respect,

Amiral Störtebeker


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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Eugénie de Sabrevoix le 6/8/2013, 6:45 am

Souzari, Skotinos,

A Sa Majesté Impériale, Philippe Ier, Empereur d'Edoran,

Sire,

Le Zollernberg vient de déclarer la guerre à la Laurasie. Votre Majesté doit également déclarer la guerre, la paix dans le micromonde en dépend !

Tout mon respect,

KS


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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 21/4/2015, 8:41 am

Sire, je soumets à la ratification de Votre Majesté le présent traité.

Secrétariat Général de la Wilhelmshof a écrit:

Traité instaurant la Grande Alliance

Nous,

Philippe 1er, Empereur d'Edoran, Alexandros VIII, Tsar d'Eridan, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :



Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance


Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Il est créé un Grand État-Major des puissances alliées se réunissant régulièrement au siège de la Grande-Alliance, sur les bases consacrées à cette dernière par les parties contractantes, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. Le Grand État-Major est composé des états-majors suprêmes des parties contractantes. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Article Dix

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Onze

Le Comité militaire de la Grande-Alliance réunis en permanence un officier général délégué de chaque partie contractante. L'un d'eux est nommé pour trois mois Commandant général des forces alliées de la Grande Alliance par les parties contractantes et préside le Comité militaire. Le rôle du Comité est de recommander au Conseil de la Grande Alliance les mesures de défense commune et l'établissement de directives sur les questions militaires.


Article Douze

Le Comité diplomatique de la Grande Alliance se réunit tous les deux mois en séance ordinaire. Il est composé des ministres des affaires étrangères des Etats-membres. Le comité est chargé de coordonner, sur les points qu'ils jugeront utile et nécessaires, la politique extérieure des états-membres ainsi que la coordination d'une diplomatie alliée au sein de l'Organisation des Nations de l'Archipel.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Quinze

Les parties contractantes se rencontreront dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réuniront en sommet plénier au moins tous les trois mois.

Article Seize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Dix-sept

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-huit

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.



Signé par les plénipotentiaires susmentionnés, le X février 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.





* selon le calendrier standard micromondial

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 2/1/2016, 10:02 pm

Sire, je porte à l'attention de Votre Majesté la survenue d'échauffourée à San Sebastian. Il semble que la foule réclame vigoureusement le départ du Gouverneur de Xaintraille et son remplacement par Duceppe. Des émeutes et bûchers sont signalé aux abords du Palais du Gouverneur.

La police ne bouge pas vraiment, elle soutient également la nomination de Duceppe comme gouverneur.

La gendarmerie attend mes ordres. Je propose de faire évacuer Xaintraille sur la base militaire puis de le rapatriller en métropole. Il est évident que sa vie est en danger en Nouvelle-Edoran et que sa charge de gouverneur ne peut plus être porter.

Il vous revient ensuite de décider qui le remplacera.


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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Philippe Ier le 2/1/2016, 10:21 pm


Général,
vous avez toute latitude pour agir en Nouvelle-Edoran. Nous ne laisserons pas un de nos fidèles serviteurs aux mains de dangereux agitateurs. Faites évacuer son excellence Hugolin de Xaintrailles et faites que les troubles cessent immédiatement. Le peuple doit se rappeler d'une chose très claire : seul l'Empereur décide de qui gouverne sur ses terres.


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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 2/1/2016, 10:26 pm

Je ne peux qu'être d'accord, Sire. Il sera fait ainsi.

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 23/1/2016, 3:05 pm

Sire,

Le Royaume de Rabia propose à Votre Majesté une garde d'honneur composé de soldats rabiens d'élite.

Le gouvernement pense qu'il faut accepter l'offre, mais il faut être vigilant dans le recrutement et la formation des membres. La garde rabienne sera intégrée à la Garde Impériale.

J'attends votre accord pour répondre à la proposition,

Votre dévoué

CdH

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 24/2/2016, 4:07 pm

Sire, avez-vous apporter votre seing impérial à ce traité et puis-je l'ajouter en votre nom au registre des lois ?




Traité instaurant la Grande Alliance

Nous,

Philippe III, Empereur d'Edoran, Alexandros VIII, Tsar d'Eridan, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

Et Nous,

Mikhaïl II, Tzar de Toutes les Russlavies, Zygmunt 1er, Prince de Fantispa, Archibald-Tancrède d'Odenaarde-Barotant, Régent d'Avaricum,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis au Centre Spatial, sis en Baradhnaith, Edoran.



Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :



Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance


Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et  militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Il est créé un Grand État-Major des puissances alliées se réunissant régulièrement au siège de la Grande-Alliance, sur les bases consacrées à cette dernière par les parties contractantes, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. Le Grand État-Major est composé des états-majors suprêmes des parties contractantes. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Article Dix

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Onze

Le Comité militaire de la Grande-Alliance réunis en permanence un officier général délégué de chaque partie contractante. L'un d'eux est nommé pour trois mois Commandant général des forces alliées de la Grande Alliance par les parties contractantes et préside le Comité militaire. Le rôle du Comité est de recommander au Conseil de la Grande Alliance les mesures de défense commune et l'établissement de directives sur les questions militaires.


Article Douze

Le Comité diplomatique de la Grande Alliance se réunit tous les deux mois en séance ordinaire. Il est composé des ministres des affaires étrangères des Etats-membres. Le comité est chargé de coordonner, sur les points qu'ils jugeront utile et nécessaires, la politique extérieure des états-membres ainsi que la coordination d'une diplomatie alliée au sein de l'Organisation des Nations de l'Archipel.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Quinze

Les parties contractantes se rencontreront dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réuniront en sommet plénier au moins tous les trois mois.

Article Seize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Dix-sept

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-huit

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.



Signé par les plénipotentiaires édoranais, éridanais et zollernois, le 15 mars 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

Signé par les plénipotentiaires russlave, fantispanais et avarois, le 18 juin 2015* au Centre Spatial, sis en Baradhnaith, Edoran


Note informative jointe au présent traité : Le Tsarat d'Eridan a quitté la Grande Alliance le 15 juin 2015*.


* selon le calendrier standard micromondial

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Re: Canal d'Urgence Corvin-Réunification

Message par Charles de Hauteville le 14/6/2016, 9:29 am

Sire, voici la nouvelle Charte de la Grande Alliance que vous signâtes à Opessa. Pouvez-vous ratifier ce document en l'inscrivant au registre des lois afin de lui donner toute sa valeur et sa portée ?


Charte de la Grande Alliance

Nous,

Mikhaïl II, Tsar de toutes des Russlavies, Philippe III, Empereur d'Edoran, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg, représenté par Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi, Ministre des Affaires Etrangères du Zollernberg.

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en l'hôtel Bogdir, sis à Opessa, Russlavie.


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons des dispositions suivantes :



Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance


Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

La présente Charte annule et remplace les précédents traités de la Grande Alliance ou de la Triple Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire, équivalent à un minimum de 10% des effectifs de leurs armées, très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature de la présente Charte.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Dix

Il est crée le Conseil de la Grande Alliance, dit aussi simplement le Conseil, qui siège en séance perpétuelle au Siège de la Grande Alliance. Il est composé d'un représentant plénipotentiaire de chaque partie contractante nommé discrétionnairement par chacune d'elle. En cas d'indisponibilité d'un représentant, les autres représentants doivent informer la partie contractante du représentant absent qui nommera si possible un remplaçant.

Le Conseil a comme prérogative l'animation de la Grande Alliance, la définition et l'execution des politiques communes de collaboration dans l'ensemble des domaines définits dans la présente Charte, l'instigation et supervision des actions militaires ou humanitaires communes, la modification de la présente Charte sans préjugé des ratifications souveraines des parties contractantes, la définition de positions communes dans les instances internationales, l'élaboration et l'adoption de résolution ou de convention permettant l'accomplissement des objectifs de la Grande Alliance.


Article Onze

La Présidence de la Grande Alliance est attribuée par rotation à chacune des parties contractantes pour une période de 6 mois. La première Présidence et l'ordre des rotations est défini par une résolution prise lors du Sommet d'Opessa établissant la présente Charte.

La Présidence est exercé dans les faits par le représentant de la partie contractantes qui l'a détient au Conseil. Celui-ci est appelé Président du Conseil de la Grande Alliance pendant la durée de la Présidence de son pays. Son rôle est l'animation des débats au sein du Conseil et de porter la voix de la Grande Alliance si besoin. Il peut déléguer tout ou partie de son rôle. En cas d'indisponibilité, les autres représentants reprennent son rôle.

Article Douze

Il est créé un Etat-major de la Grande Alliance se réunissant à la demande du Conseil au siège de la Grande Alliance, sur les Bases Militaires de la Grande Alliance, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. L'Etat-major de la Grande Alliance est composé d'un ou deux représentants des Etat-major suprême de chaque partie contractante désigné discrétionnairement par chacune d'elle. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Le Conseil peut élire un Chef de l'Etat-major de la Grande-Alliance au sein de ce dernier afin d'en coordonner l'action.


Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Seize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité par le Conseil

Article Dix-sept

L'adhésion d'un nouvel Etat à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification de la présente Charte et à l'admission de l'Etat-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-huit

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par la présente Charte ou par les résolutions de la Grande Alliance, elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle-ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Le départ volontaire de la Grande Alliance est possible et sera effectif sur simple déclaration.

[right]Signée par les souverains ou représentant plénipotentiaires des parties contractantes le 12 juin 2016* à Opessa, Russlavie.

[i]* selon le calendrier standard micromondial

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Général d'Armée Charles de Hauteville

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Charles de Hauteville
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