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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13

+2
Henri-A. de Fricard
Lucien Duceppe
6 participants

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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13 Empty Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13

Message par Lucien Duceppe 20/3/2013, 2:26 pm

'article 11
L’Empereur est le Chef de l’État. Ses appellations et titres constitutionnels sont « Sa Majesté Impériale N... Empereur d'Edoran »


Est remplacé par :

L’Empereur ou l'Impératrice régnante est le Chef de l’État. Ses appellations et titres constitutionnels sont « Sa Majesté Impériale N... Empereur d'Edoran » ou « Sa Majesté Impériale N... Impératrice d'Edoran. »
L'épouse de l'Empereur est appelée et titrée également « Sa Majesté Impériale N... Impératrice d'Edoran », mais n'est pas régnante.
L'époux de l'Impératrice régnante est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Grand-Prince d'Edoran »
Dans la présente constitution, le terme d'Empereur désigne aussi bien l'Empereur que l'Impératrice régnante.




L'article 13
La Succession Impériale se fait selon les principes suivants :
L'Empereur est obligatoirement de confession éthériste
La succession se fait en ligne directe, par ordre de primogéniture masculine.
L'héritier du trône est titré Archiduc d'Edoran
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, l'Archiduc, s'il est âgé de plus de 21 ans, assure la régence et est couronné Empereur dans les 15 jours.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, si l'Archiduc est âgé de moins de 21 ans, la régence est assuré par l'Impératrice avec l'accord de la Chambre des Pairs. En cas de désaccord de cette dernière, le Régent est élu par et parmi cette dernière. L'Archiduc est couronné Empereur le jour de ses 21 ans.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, en cas de non existence d'héritier et en l'absence d'un testament nommant un Archiduc, la Chambre des Pairs élit le nouvel Empereur parmi ses membres.

est remplacée par
La Succession Impériale se fait selon les principes suivants :
L'Empereur est obligatoirement de confession éthériste
La succession se fait en ligne directe, par ordre succession linéale cognatique par primogéniture masculine.
L'héritier du trône est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Archiduc d'Edoran » ou « Son Altesse Impériale N... Archiduchesse d'Edoran ». L'époux de l'Archiduchesse d'Edoran est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Grand-Duc d'Edoran ». Le terme Archiduc désignera ci-après l'Archiduc ou l'Archiduchesse.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, l'Archiduc, s'il est âgé de plus de 21 ans, assure la régence et est couronné Empereur dans les 15 jours.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, si l'Archiduc est âgé de moins de 21 ans, la régence est assuré par l'Impératrice ou le Grand-Prince avec l'accord de la Chambre des Pairs. En cas de désaccord de cette dernière, le Régent est élu par et parmi cette dernière. L'Archiduc est couronné Empereur le jour de ses 21 ans.
Lors du mariage de l’archiduchesse, l'époux prend le nom de famille de l’archiduchesse.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, en cas de non existence d'héritier et en l'absence d'un testament nommant un Archiduc, la Chambre des Pairs élit le nouvel Empereur parmi ses membres.

Cet amendement a été accepté par 67,68%, donc plus que le 2/3 de la Diète.
Lucien Duceppe
Lucien Duceppe
bavard impénitent

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Message par Henri-A. de Fricard 20/3/2013, 3:36 pm

Pour.
Henri-A. de Fricard
Henri-A. de Fricard
Orateur talentueux

Nombre de messages : 385
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Localisation : St-Maurice des Lions - Chiron
Date d'inscription : 02/06/2011

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Message par Eugénie de Sabrevoix 20/3/2013, 3:53 pm

Pour !
Eugénie de Sabrevoix
Eugénie de Sabrevoix
Orateur Historique

Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011

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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13 Empty Re: Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13

Message par Nérée Le Noblet Duplessis 20/3/2013, 6:20 pm

Contre fit le Duc de Gentilly. Quelle horreur et aberration.
Nérée Le Noblet Duplessis
Nérée Le Noblet Duplessis
Tribun

Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007

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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13 Empty Re: Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13

Message par Francois-A Dutronc-Pombal 20/3/2013, 7:01 pm

pour
Francois-A Dutronc-Pombal
Francois-A Dutronc-Pombal
prêcheur

Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009

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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13 Empty Re: Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13

Message par V-E Chandebise 24/3/2013, 10:16 pm

Le Marquis de Jandrain vota contre
V-E Chandebise
V-E Chandebise
Grand Orateur

Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007

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