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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13
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Henri-A. de Fricard
Lucien Duceppe
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Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13
'article 11L’Empereur est le Chef de l’État. Ses appellations et titres constitutionnels sont « Sa Majesté Impériale N... Empereur d'Edoran »
Est remplacé par :L’Empereur ou l'Impératrice régnante est le Chef de l’État. Ses appellations et titres constitutionnels sont « Sa Majesté Impériale N... Empereur d'Edoran » ou « Sa Majesté Impériale N... Impératrice d'Edoran. »
L'épouse de l'Empereur est appelée et titrée également « Sa Majesté Impériale N... Impératrice d'Edoran », mais n'est pas régnante.
L'époux de l'Impératrice régnante est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Grand-Prince d'Edoran »
Dans la présente constitution, le terme d'Empereur désigne aussi bien l'Empereur que l'Impératrice régnante.
L'article 13La Succession Impériale se fait selon les principes suivants :
L'Empereur est obligatoirement de confession éthériste
La succession se fait en ligne directe, par ordre de primogéniture masculine.
L'héritier du trône est titré Archiduc d'Edoran
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, l'Archiduc, s'il est âgé de plus de 21 ans, assure la régence et est couronné Empereur dans les 15 jours.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, si l'Archiduc est âgé de moins de 21 ans, la régence est assuré par l'Impératrice avec l'accord de la Chambre des Pairs. En cas de désaccord de cette dernière, le Régent est élu par et parmi cette dernière. L'Archiduc est couronné Empereur le jour de ses 21 ans.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, en cas de non existence d'héritier et en l'absence d'un testament nommant un Archiduc, la Chambre des Pairs élit le nouvel Empereur parmi ses membres.
est remplacée parLa Succession Impériale se fait selon les principes suivants :
L'Empereur est obligatoirement de confession éthériste
La succession se fait en ligne directe, par ordre succession linéale cognatique par primogéniture masculine.
L'héritier du trône est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Archiduc d'Edoran » ou « Son Altesse Impériale N... Archiduchesse d'Edoran ». L'époux de l'Archiduchesse d'Edoran est appelé et titré « Son Altesse Impériale N... Grand-Duc d'Edoran ». Le terme Archiduc désignera ci-après l'Archiduc ou l'Archiduchesse.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, l'Archiduc, s'il est âgé de plus de 21 ans, assure la régence et est couronné Empereur dans les 15 jours.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, si l'Archiduc est âgé de moins de 21 ans, la régence est assuré par l'Impératrice ou le Grand-Prince avec l'accord de la Chambre des Pairs. En cas de désaccord de cette dernière, le Régent est élu par et parmi cette dernière. L'Archiduc est couronné Empereur le jour de ses 21 ans.
Lors du mariage de l’archiduchesse, l'époux prend le nom de famille de l’archiduchesse.
A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, en cas de non existence d'héritier et en l'absence d'un testament nommant un Archiduc, la Chambre des Pairs élit le nouvel Empereur parmi ses membres.
Cet amendement a été accepté par 67,68%, donc plus que le 2/3 de la Diète.
Lucien Duceppe- bavard impénitent
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Date d'inscription : 17/02/2012
Henri-A. de Fricard- Orateur talentueux
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Age : 38
Localisation : St-Maurice des Lions - Chiron
Date d'inscription : 02/06/2011
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Re: Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13
Contre fit le Duc de Gentilly. Quelle horreur et aberration.
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Révisions constitutionnelles de l'article 11 et 13
Le Marquis de Jandrain vota contre
V-E Chandebise- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1235
Age : 45
Date d'inscription : 17/01/2007
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