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Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
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Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Aussitôt son installation formalisée, Adalbert de Klausbourg nouveau président de la Diète fit ce pourquoi il avait été élu : présider aux travaux de l'assemblée législative.
- Mesdames, Messieurs les députés,
Chers collègues,
Conformément aux traditions de notre assemblée, le candidat arrivé en deuxième position à l'élection à la présidence de la Diète en est élu vice-président. Cependant la Constitution en son article 25, stipule que l'élection du vice-président de la Diète est réalisée, je cite "de la même manière" que celle du président. Aussi, afin de respecter les coutumes propres à nos institutions et la lettre de notre constitution, j'invite Monsieur Duceppe à se présenter à la Vice-présidence. Toutes les autres candidatures sont légalement recevables.
Je laisse vingt-quatre heures aux éventuels candidats pour déclarer officiellement leur candidature à la vice-présidence de notre assemblée, après quoi nous procéderons au vote.
- Mesdames, Messieurs les députés,
Chers collègues,
Conformément aux traditions de notre assemblée, le candidat arrivé en deuxième position à l'élection à la présidence de la Diète en est élu vice-président. Cependant la Constitution en son article 25, stipule que l'élection du vice-président de la Diète est réalisée, je cite "de la même manière" que celle du président. Aussi, afin de respecter les coutumes propres à nos institutions et la lettre de notre constitution, j'invite Monsieur Duceppe à se présenter à la Vice-présidence. Toutes les autres candidatures sont légalement recevables.
Je laisse vingt-quatre heures aux éventuels candidats pour déclarer officiellement leur candidature à la vice-présidence de notre assemblée, après quoi nous procéderons au vote.
Philippe III- Speaker
- Nombre de messages : 579
Age : 28
Date d'inscription : 17/03/2013
Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Il n'y a pas d'élection
C'est le deuxième qui devient vice président
C'est le deuxième qui devient vice président
Vladimir Volga- Speaker
- Nombre de messages : 539
Age : 41
Date d'inscription : 24/12/2008
Vladimir Volga- Speaker
- Nombre de messages : 539
Age : 41
Date d'inscription : 24/12/2008
Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Monseigneur,
C'est effectivement la tradition et le réglement de notre assemblée et il semble que je me sois fourvoyé. En effet, je me référais dans la démarche que j'ai initiée à la Constitution, qui surpasse nos règlements et rendait à mes yeux la motion que vous présentiez caduque. La constitution stipule en effet, en son titre sur le pouvoir législatif :
Je souhaitais donc que nous procédions formellement à un vote afin de mettre nos traditions et nos règlements en conformité avec la lettre de la constitution. Cela afin qu'aucun d'entre nous ne soit léser dans ses droits à se porter candidat à la vice-présidence et que la désignation du futur vice-président ne soit contestée devant les tribunaux.
Cependant, à la relecture de la motion que vous m'avez présentée, Monseigneur, il semble possible de considérer que la phrase : "assisté d'un Vice-Président élu de la manière" signifie que le Vice-président est élu "par et parmi les députés". A ces considérations, sans qu'il me soit permis de juger en constitutionnalité, la motion adoptée sous la présidence Saint-Onge n'apparait pas frappée de nullité. C'est pourquoi, ainsi que vous l'avez suggéré, et je vous en remercie, il n'y aura pas de vote supplémentaire pour désigner le vice-président de la Diète ; celui-ci ayant déjà eu lieu.
Il me revient toutefois de demander officiellement à M. Duceppe s'il accepte la vice-présidence :
- Monsieur Duceppe acceptez-vous de devenir vice-président de la Diète ?
C'est effectivement la tradition et le réglement de notre assemblée et il semble que je me sois fourvoyé. En effet, je me référais dans la démarche que j'ai initiée à la Constitution, qui surpasse nos règlements et rendait à mes yeux la motion que vous présentiez caduque. La constitution stipule en effet, en son titre sur le pouvoir législatif :
"Article 25
Elle est présidé par un Président élu par et parmi les députés, assisté d'un Vice-Président élu de la même manière."
Je souhaitais donc que nous procédions formellement à un vote afin de mettre nos traditions et nos règlements en conformité avec la lettre de la constitution. Cela afin qu'aucun d'entre nous ne soit léser dans ses droits à se porter candidat à la vice-présidence et que la désignation du futur vice-président ne soit contestée devant les tribunaux.
Cependant, à la relecture de la motion que vous m'avez présentée, Monseigneur, il semble possible de considérer que la phrase : "assisté d'un Vice-Président élu de la manière" signifie que le Vice-président est élu "par et parmi les députés". A ces considérations, sans qu'il me soit permis de juger en constitutionnalité, la motion adoptée sous la présidence Saint-Onge n'apparait pas frappée de nullité. C'est pourquoi, ainsi que vous l'avez suggéré, et je vous en remercie, il n'y aura pas de vote supplémentaire pour désigner le vice-président de la Diète ; celui-ci ayant déjà eu lieu.
Il me revient toutefois de demander officiellement à M. Duceppe s'il accepte la vice-présidence :
- Monsieur Duceppe acceptez-vous de devenir vice-président de la Diète ?
Philippe III- Speaker
- Nombre de messages : 579
Age : 28
Date d'inscription : 17/03/2013
Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Il y a un règlement, je respecte.
Donc je ne me représente pas à une élection, qui n'a pas de légitimité à mes yeux.
Donc je ne me représente pas à une élection, qui n'a pas de légitimité à mes yeux.
Lucien Duceppe- bavard impénitent
- Nombre de messages : 942
Age : 41
Date d'inscription : 17/02/2012
Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Cher collègue,
Je crois que vous vous méprenez, je me suis rangé à l'avis de Monseigneur Volga. Il me revient simplement et très formellement de vous demander si vous acceptez la Vice-présidence.
Je crois que vous vous méprenez, je me suis rangé à l'avis de Monseigneur Volga. Il me revient simplement et très formellement de vous demander si vous acceptez la Vice-présidence.
Philippe III- Speaker
- Nombre de messages : 579
Age : 28
Date d'inscription : 17/03/2013
Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924
Dans ce contexte j'accepte la vice-présidence.
Lucien Duceppe- bavard impénitent
- Nombre de messages : 942
Age : 41
Date d'inscription : 17/02/2012
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