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Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924

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Message par Philippe III 24/9/2014, 3:25 am

Aussitôt son installation formalisée, Adalbert de Klausbourg nouveau président de la Diète fit ce pourquoi il avait été élu : présider aux travaux de l'assemblée législative.

- Mesdames, Messieurs les députés,
Chers collègues,

Conformément aux traditions de notre assemblée, le candidat arrivé en deuxième position à l'élection à la présidence de la Diète en est élu vice-président. Cependant la Constitution en son article 25, stipule que l'élection du vice-président de la Diète est réalisée, je cite "de la même manière" que celle du président. Aussi, afin de respecter les coutumes propres à nos institutions et la lettre de notre constitution, j'invite Monsieur Duceppe à se présenter à la Vice-présidence. Toutes les autres candidatures sont légalement recevables.

Je laisse vingt-quatre heures aux éventuels candidats pour déclarer officiellement leur candidature à la vice-présidence de notre assemblée, après quoi nous procéderons au vote.
Philippe III
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Message par Vladimir Volga 24/9/2014, 4:48 am

Il n'y a pas d'élection
C'est le deuxième qui devient vice président
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Message par Vladimir Volga 24/9/2014, 4:53 am

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Message par Philippe III 24/9/2014, 4:59 am

Monseigneur,

C'est effectivement la tradition et le réglement de notre assemblée et il semble que je me sois fourvoyé. En effet, je me référais dans la démarche que j'ai initiée à la Constitution, qui surpasse nos règlements et rendait à mes yeux la motion que vous présentiez caduque. La constitution stipule en effet, en son titre sur le pouvoir législatif :

"Article 25
Elle est présidé par un Président élu par et parmi les députés, assisté d'un Vice-Président élu de la même manière."

Je souhaitais donc que nous procédions formellement à un vote afin de mettre nos traditions et nos règlements en conformité avec la lettre de la constitution. Cela afin qu'aucun d'entre nous ne soit léser dans ses droits à se porter candidat à la vice-présidence et que la désignation du futur vice-président ne soit contestée devant les tribunaux.

Cependant, à la relecture de la motion que vous m'avez présentée, Monseigneur, il semble possible de considérer que la phrase : "assisté d'un Vice-Président élu de la manière" signifie que le Vice-président est élu "par et parmi les députés". A ces considérations, sans qu'il me soit permis de juger en constitutionnalité, la motion adoptée sous la présidence Saint-Onge n'apparait pas frappée de nullité. C'est pourquoi, ainsi que vous l'avez suggéré, et je vous en remercie, il n'y aura pas de vote supplémentaire pour désigner le vice-président de la Diète ; celui-ci ayant déjà eu lieu.

Il me revient toutefois de demander officiellement à M. Duceppe s'il accepte la vice-présidence :

- Monsieur Duceppe acceptez-vous de devenir vice-président de la Diète ?
Philippe III
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Message par Lucien Duceppe 24/9/2014, 2:45 pm

Il y a un règlement, je respecte.
Donc je ne me représente pas à une élection, qui n'a pas de légitimité à mes yeux.
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Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924 Empty Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924

Message par Philippe III 24/9/2014, 3:04 pm

Cher collègue,

Je crois que vous vous méprenez, je me suis rangé à l'avis de Monseigneur Volga. Il me revient simplement et très formellement de vous demander si vous acceptez la Vice-présidence.
Philippe III
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Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924 Empty Re: Election à la Vice-présidence de la Diète - Septembre 1924

Message par Lucien Duceppe 25/9/2014, 6:27 am

Dans ce contexte j'accepte la vice-présidence.
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