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Echelles de vigilance intérieur et extérieur

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Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 12/2/2015, 5:58 pm

Les nouvelles échelles de vigilance sont mis en place par la loi suivante :


Spoiler:

Loi sur les niveaux de vigilance et les mesures exceptionnelles de sécurité.

Vu la nécessité d'assurer au mieux la sécurité des citoyens, des biens et des institutions,
Vu les ménaces intérieures et extérieures,

Le Parlement adopte,

Titre I – SECURITE INTERIEURE

Article 1

Il est mis en place une échelle de vigilance face aux menaces intérieurs.

Elle porte le nom d'échelle de vigilance et de sécurité interieure dite "VIG-IN"

Elle comporte 3 niveaux, numéroté 1, 2 et 3, et associé visuellement respectivement aux couleurs jaune, orange et rouge.

Chaque niveau est mis en place selon des modalités différentes et est associé également à des mesures de sécurité particulières différentes détaillés dans la présente loi.

Article 2

Le niveau VIG-IN 1 ou VIGILANCE PERMANANTE, associé à la couleur jaune, est le niveau de vigilance et de sécurité intérieure minimum et permanant s'exerçant sur le l'ensemble du territoire.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont donc des mesures permanentes :
Surveillance dans les lieux publics et les transports en commun.
Filtrage des frontières
Contrôle à l'entrée des batiments publics
Patrouilles diffuses sur le territoire

Ces mesures sont mises en oeuvre par la Police Impériale, la Gendarmerie Impériale, les forces armées provinciales et les forces de polices municipales.

Article 3

Le niveau VIG-IN 2 ou ETAT D'URGENCE, associé à la couleur orange, est le niveau de vigilance et de sécurité intérieure intermédiaire. Il peut être appliqué sur tout ou partie du territoire impérial.

Il est mis en place sur décision concertée des Ministres en charge de l'intérieur et de la défense, qui assument conjointement la coordination ou qui transfert celle-ci au Feld-Maréchal du Saint-Empire. Il est révocable par décision concertée de ces mêmes ministres ou du Chancelier.

Il est mis en place en cas de menace avérée ou suspectée à l'integrité du territoire, aux personnes ou aux biens par une action terroriste ou de crime organisé ou en cas de troubles graves à l'ordre public.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont :
Renforcement et intensification des mesures du niveau VIG-IN 1.
Mise en alerte des unités spécialisées de la Police Impériale et de la Gendermerie Impériale
Mise en place de coordinations interservices de grande ampleur
Restriction de circulation, de déplacement et de rassemblement
Restriction ou interdiction d'accès aux sites sensibles, avec renforcement de la sécurisation de ces sites.
Restriction ou fermeture d'activité commerciale ou industrielle
Confinement ou fermeture des établissements scolaires ou universitaires
Mise en place éventuelle de couvre-feu
Mise en alerte des services de secours et de sécurité civile
Renforcement de la sécurité de Sa Majesté Impériale, des membres de la famille impériale, des membres du gouvernement, de la haute noblesse.

Ces mesures sont mises en oeuvre par la Police Impériale, la Gendarmerie Impériale, les forces armées provinciales et les forces de polices municipales. Des renforts militaires sont possibles pour toutes ces mesures, mais sans que leur soient attribué des pouvoirs de police

Article 4

Le niveau VIG-IN 3 ou ETAT DE SIEGE, associé à la couleur rouge, est le niveau de vigilance et de sécurité intérieure maximum. Il peut être appliqué sur tout ou partie du territoire impérial.

Il est mis en place sur décision concertée du Chancelier et du Feld-Maréchal du Saint-Empire. Il est révocable par eux. Le Feld-Maréchal en assument la coordination.

Il est mis en place en cas de menace avérée à l'integrité du territoire, aux personnes ou aux biens par une action belliqueuse extérieure, terroriste ou de crime organisé ou en cas de troubles très graves à l'ordre public.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont :
Renforcement et intensification des mesures du niveau VIG-IN 2, avec renforts militaires et renforts éventuels de société militaires ou de sécurité privées
Deployement des unités spécialisés de la Police Impériale et de la Gendarmerie Impériale et déployement d'unités militaires.
Mise en alerte des unités du Commandement Impérial du Renseignement et des Opérations Spéciales.
Mise en alerte du Corps Edoranais Humanitaire d'Urgence
Attribution de pouvoir de maintien de l'ordre et de police générale aux unités militaires
Possibilité d'arrestation non motivée
Suspension des droits de représentation judiciaire élémentaires des personnes arrêtés
Confinement de Sa Majesté Impériale et de la famille impériale

Ces mesures sont mises en oeuvre par la Police Impériale, la Gendarmerie Impériale et l'ensemble de l'Armée du Saint-Empire, les forces armées provinciales, les forces de polices municipales et eventuellement des sociétés militaires ou de sécurité privées, mais sans que soient attribué des pouvoirs de police à ces dernières.


Titre II – SECURITE EXTERIEURE

Article 5

L'échelle de vigilance face aux menaces exterieures nommée "Charles III" est remplacé par une échelle de vigilance et de sécurité extérieure dite "VIG-EX"

Elle comporte 3 niveaux, numéroté 1, 2 et 3, et associé visuellement respectivement aux couleurs jaune, orange et rouge.

Chaque niveau est mis en place selon des modalités différentes et est associé également à des mesures de sécurité particulières différentes détaillés dans la présente loi.

Article 6

Le niveau VIG-EX 1 ou VIGILANCE PERMANANTE, associé à la couleur jaune, est le niveau de vigilance et de sécurité extérieures minimum et permanant s'exerçant dans l'ensemble des garnisons ou unités militaires.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont donc des mesures permanentes :
Vigilance permanente et sécurisation des unités militaires en garnisons, y compris sur le territoire impériale
Vigilance permanente et déployement ponctuelle des unité en opérations extérieures.
Vigilance et alerte permanente du Commandement Impérial du Renseignement et des Opérations Spéciales
Filtrage des frontières, en collaboration avec les autorités civiles
Engagement de sociétés militaires privées.

Ces mesures sont mises en oeuvre par l'Armée du Saint-Empire, les forces armées provinciales et les sociétés militaires privées.

Article 7

Le niveau VIG-EX 2 ou ETAT DE MOBILISATION PARTIELLE, associé à la couleur orange, est le niveau de vigilance et de sécurité extérieure intermédiaire. Il peut concerner tout ou partie de l'Armée du Saint-Empire.

Il est mis en place sur décision du Feld-Maréchal du Saint-Empire. Il est révocable par lui-même ou Sa Majesté Impériale.

Il est mis en place en cas de menace avérée ou suspectée à l'integrité du territoire, aux intérêts édoranais à l'étrangers, ou dans le cas de ces menaces envers nos alliés.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont :
Renforcement et intensification des mesures du niveau VIG-EX 1.
Mobilisation partielle de l'Armée du Saint-Empire
Deployement d'unité de l'Armée du Saint-Empire supplémentaire
Demande d'autorisation de survol ou d'escale aérienne ou maritime aux alliés du Saint-Empire.
Passage éventuel des forces armées provinciales sous l'autorité du Feld-Maréchal.
Mise en alerte du Corps Edoranais Humanitaire d'Urgence
Renforcement de la sécurité de Sa Majesté Impériale, des membres de la famille impériale, des membres du gouvernement, de la haute noblesse.

Ces mesures sont mises en oeuvre par l'Armée du Saint-Empire, les forces armées provinciales et les sociétés militaires privées.

Article 8

Le niveau VIG-EX 3 ou ETAT DE MOBILISATION GENERALE, associé à la couleur rouge, est le niveau de vigilance et de sécurité extérieure maximum. Il peut concerner tout ou partie de l'Armée du Saint-Empire.

Il est mis en place sur décision du Feld-Maréchal du Saint-Empire. Il est révocable par lui-même ou Sa Majesté Impériale.

Il est mis en place en cas de menace avérée ou suspectée ou attaques confirmées envers l'integrité du territoire, aux intérêts édoranais à l'étrangers, ou dans le cas de ces menaces ou attaques envers nos alliés.

Les mesures de sécurité associées à ce niveau sont :
Renforcement et intensification des mesures du niveau VIG-EX 2.
Mobilisation générale de l'ensemble de l'Armée du Saint-Empire et son déployement
Passage des forces armées provinciales sous l'autorité du Feld-Maréchal.
Mobilisation du Corps Edoranais Humanitaire d'Urgence


Ces mesures sont mises en oeuvre par l'Armée du Saint-Empire, les forces armées provinciales et les sociétés militaires privées.


TITRE III – DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES

Article 9

Le Palais Corvin est chargé de définir une signalétique visuelle reconnaissable pour chaque niveau de vigilance et de sécurité, intérieure et extérieure.

Article 10

Le niveau de vigilance et de sécurité, intérieure et extérieure, en cours, devront être affiché publiquement dans les lieux publics et sur les bâtiments officiels.

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 12/2/2015, 6:03 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 15/2/2015, 12:08 am

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'Urgence)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Soulèvement républicain


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Ensemble des troubles stationnées en Russlavie et en Moldavia
Motif : Régence en Russlavie


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 24/2/2015, 12:41 am

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 3 (Etat de Siège)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Soulèvement républicain


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Ensemble des troubles stationnées en Russlavie et en Moldavia
Motif : Régence en Russlavie


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 23/4/2015, 11:06 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'Urgence)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Manifestations markistes


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Ensemble des troubles stationnées en Russlavie et en Moldavia
Motif : Installation des bases édoranaises en Russlavie


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 18/6/2015, 10:22 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 3 (Etat de Mobilisation Générale)
Application : Mobilisation générale
Motif : Menace Eridanaise


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 27/10/2015, 2:19 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'urgence)
Application : Ensemble du territoire
Motif : vol de cargaison alimentaire à grande échelle

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 2/1/2016, 12:26 am

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 18/4/2016, 3:10 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'Urgence)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Attentats multiples


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 29/10/2016, 10:43 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'Urgence)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Crise politique


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Menace d'une force d'interposition de l'ONA

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 9/11/2016, 12:39 am

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 3 (Etat de Siège)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Crise politique - soulèvement chironais - émeute à Allancia


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Ensemble du territoire
Motif : Menace d'une force d'interposition de l'ONA

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 19/4/2017, 12:42 am

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 3 (Etat de mobilisation générale)
Application : Ensemble du territoire et garnisons extérieurs
Motif : Menaces russlaves


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Louis de Klausbourg le 22/4/2017, 8:17 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 1 (Vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 28/9/2017, 10:34 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 3 (Etat de mobilisation générale)
Application : Ensemble du territoire et garnisons extérieurs
Motif : Menaces kolozistanaises


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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 29/9/2017, 8:56 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 1 (vigilance permanente)
Application : Ensemble du territoire

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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 2 (Etat de mobilisation partielle)
Application : Frontières sud

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Re: Echelles de vigilance intérieur et extérieur

Message par Charles de Hauteville le 11/12/2017, 10:26 pm

Niveau de vigilance intérieur : VIG-IN 2 (Etat d'Urgence)
Application : Chiron, Alémanie, Palogne, Tchécoslovénie, Eslagnes, Moldavia
Motif : Menace kolozistanaise sur la frontière sud


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Niveau de vigilance extérieur : VIG-EX 3 (Etat de mobilisation générale)
Application : Chiron, Alémanie, Palogne, Tchécoslovénie, Eslagnes, Moldavia
Motif : Menaces kolozistanaises sur la frontière sud


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