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Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA

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Message par Maison de Hauteville 24/3/2016, 11:46 am

Le Secrétaire général de l'ONA et les membres de sa délégation avait rejoint Allancia et le Palais Brabant. Le Chancelier les avait réunit dans un salon et offert des rafraîchissement sans alcool conformément à la loi.

- Excellences, je suis heureux de vous recevoir ici. De quoi voulez-vous que l'on s'entretienne ?
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Message par Diplomatie Francovare 24/3/2016, 5:43 pm

Parmentier avait apprécié etre reçu comme un chef d'Etat. Il appréciait toujours quand le protocole d'une nation était à son sommet, cela lui rappelait son mandat à la présidence Francovare. Mieux encore cela le rassurait car il était considéré comme une personne importante alors qu'en ce moment l'ONA ne jouait peut etre pas le role qu'elle devrait jouer, chose que Parmentier voulait changer.

Je vous remercie monsieur le Chancelier, c'est un plaisir de faire ma première visite officielle dans un état membre de l'ONA en Edoran.
De part votre histoire et vos positions politiques envers la paix, cette visite serait au combien symbolique.

Mais je ne suis pas là seulement pour remercier Edoran d'etre un membre actif et influent de la paix micromondiale. Je souhaiterais en effet vous parler de la réforme de l'ONA que je souhaite entreprendre.

Recherchant l’unanimité, je voudrais avant de proposer mon avant-projet de réforme, avoir votre avis sur la question. Il est difficile pour moi de visiter l'ensemble des nations membres, aussi je dois me concentrer sur ceux dont l'avis et l'influence compte. Très sincèrement de part votre influence au sein de la Grande Alliance et de part l'influence d'Edoran que vous dirigez à l'international, votre avis est extremement important et je souhaitais donc vous parler de quelques points de ce projet.

Je souhaiterais notamment discuter avec vous de la CMJ.

Accepteriez vous d'en parler ensemble ?
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Message par Maison de Hauteville 24/3/2016, 11:32 pm

Jusqu'à présent, Hauteville avait apprécié Parmentier... Mais maintenant que ce dernier lui servait du "votre avis est extremement important" et du "remercier Edoran d'être un membre actif et influent de la paix", Hauteville avait dorénavant une grande estime pour lui.

Non pas que le Feld-Maréchal du Saint-Empire était sensible à la flagornerie, mais parce que Parmentier agissait là en fin stratège, en négociateur. Il était là digne d'estime, même si Hauteville ne croyait pas un mot du Secrétaire général.


Je vous remercie, Excellence. Je suis disposé à discuter de tout avec vous. Et notamment de votre projet de CMJ.

Pouvez-vous me présenter exactement votre projet avant que je puisse donner mon avis dessus ?
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Message par Diplomatie Francovare 25/3/2016, 5:22 pm

Parmentier se crispa un peu, il savait que sans soutien d'Edoran son projet tomberait à l'eau. C'est donc avec un peu d'anxiété qu'il exposa son projet au chancelier :


Le projet n'est pas définitif, je voulais vous rencontrer avant mais le voici dans l'état actuel des choses :

Il présenta un gros dossier au Chancelier qui comprenait la nouvelle version de la Charte et les statuts sur la Cour Micromondiale de Justice. 



Spoiler:

Quelques petites précisions :

- Pour l'article 3 : bien qu'il peut être difficile d'avoir 5 juges, je pense quand même qu'on parviendra à avoir assez de candidat et en cas d'absence, cela permettra à la Cour de fonctionner plus facilement puisqu'il y a peu de chance de voir 5 juges absents en même temps tandis qu'avec seulement 3 juges par exemple, on pourrait se retrouver avec un seul juge qui décide lors d'une affaire importante.

- Pour l'article 6 : Suite à quelques débats avec mes collègues, il est apparu nécessaire que la Cour ne soit renouvelée que partiellement et non totalement. En effet le Micromonde connait toujours quelques crises d'activité et si un jour cela tombe au moment de l'election des juges on risque d'avoir quelques problèmes. Ici avec un renouvellement tous les mois on permet à la Cour de continuer à travailler malgré l'election et mieux encore cela permet à l'ONA d'etre au centre des sujets micromondiaux tous les mois ce qui par conséquences pourrait permettre aux representants des états de participer aux autres sujets de l'ONA régulièrement.
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Message par Maison de Hauteville 25/3/2016, 11:10 pm

Hauteville lu attentivement le document que lui transmit le Secrétaire général. Il du bien s'avouer que le projet n'était pas si dangereux pour la souveraineté nationale. Bien entendu, Hauteville restait prudent.


- Arrêtez-moi si je me trompe, Excellence : les parties à un arbitrage pourront choisir si l'arrêt de la Cour sera contraignant ou non. C'est bien cela ?

Aussi, qu'entendez-vous dans l'article 15 ? Quels sont les crimes et délits entre deux Etat dont vous parlez ? Je pense qu'il faut mieux définir ces crimes et délits. Mais aussi intégrer le principe du choix entre décision contraignante ou non.

Je trouve louable voire utile ce projet de CMJ, et je ne m'y opposerai pas. A la condition d'être sûr qu'en aucun cas la CMJ se substituera à la justice du Saint-Empire.

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Message par Diplomatie Francovare 26/3/2016, 3:17 am

Archimède Parmentier était soulagé face à la réponse du Chancelier. C'était toujours ça de pris dans sa longue quête d'adoption de son projet.

C'est exact monsieur le Chancelier, il appartiendra aux nations de décider si un arbitrage de la Cour sera contraignant ou non. Il s'agit ici de respecter les souverainetés des états membres tout en permettant de régler un conflit quand des souverainetés se touchent. Par contre il faudra que les nations annoncent leur intention sur le caractère contraignant ou non d'un arbitrage avant la décision finale du juge, là dessus c'est assez important car sinon on pourrait assister à quelques retournements de vestes. 

J'ose croire que via l'arbitrage on parviendra à régler moult conflits, peut être pas tous mais une bonne partie et au moins il y aurait un débat sain car juridique sur tous les dossiers.

Pour l'article 15, il est assez difficile de tout définir dans un seul et meme texte, voir article. Il n'existe pas vraiment de droit micromondial, peut etre quelques coutumes par ci par là mais pas grand chose. Dans l'esprit du texte je voulais laisser la Cour justement établir un tel droit y compris donc sur ces "Crimes et délits de nature micromondiale". Par la suite je pense que des conventions internationales axée sur un sujet, plus précises mais aussi beaucoup plus complexe pourraient faire l'objet de débat au sein des états membres via des sommets internationaux, peut etre à Edoran d'ailleurs avant adoption par résolution à l'ONA. On pourrait imaginer des Conventions sur le droit de la Mer (comme par exemple jusqu'à où se trouve les limites territoriales d'un état) , sur la guerre ou justement sur les crimes et délits internationaux. Avoir une telle complexité au sein des statuts de la CMJ n'est peut etre pas contructif, je pense qu'il faut laisser provisoirement la Cour faire des jurisprudences, si ces jurisprudences posent problème le débat serait de toute façon lancé au sein du Conseil Permanent et ce serait l'occasion de nous réunir dans un sommet spécifique.
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Message par Maison de Hauteville 26/3/2016, 10:28 pm

Le fait que l'Etat devra choisir avant l'arbitrage si la décision sera contraignante ou non influencera les juges et l'Etat sera démit de toute souveraineté avant même de savoir ce qui l'attends.

Le Saint-Empire restera toujours le seul à décider de quoique ce soit le concernant et rien que le fait d'accepter qu'une décision soit contraignante avant d'en connaitre la teneur serait purement contraire à la Constitution du Saint-Empire.

Le Saint-Empire, qu'il s'agisse d'un arbitrage ou d'une décision concernant un crimes ou délits micromondiales, validera toujours, ou non, la décision de la CMJ par ses propres instances.

D'une manière générale, je préconise que la CMJ s'appelle en fait CMA, Cour Micromondiale d'Arbitrage. Car même en ce qui concerne les "crimes et délits micromondiaux" il ne pourra jamais y avoir contrainte avant de connaitre la décision.

En ce qui concerne les conventions pour définir le droit micromondial, je crois qu'il s'agit davantage du rôle de Conseil Permanent que de la Cour.
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Message par Diplomatie Francovare 27/3/2016, 4:07 am

Comme je vous l'ai dit, si la CMJ prend une décision contraignante c'est que les instances étatiques sont d'accord sur ce fait. Ce qui veux dire qu'Edoran aurait donné son accord sur la question. Si vous estimez que sur un sujet particulier ou meme sur tous les sujets ce n'est pas possible d'avoir une décision contraignante eh bien il vous suffira de le dire lors de chaque affaire jugée devant la CMJ tout simplement.

La CMJ doit obtenir la confiance des états, au début donc je pense que la plupart des nations refuseront les décisions contraignantes mais ce n'est pas très important. Laissons le temps au temps et déjà la chambre d'arbitrage pourrait permettre des négociations entre les états ce qui par exemple aurait été très utile avec l'affaire de l'Edredonie puisque Edoran et le Krassland sont parvenus à ce mettre d'accord après un débat. D'autres sujets micromondiaux pourraient avoir la même finalité grace à la chambre d'arbitrage. 

En ce qui concerne les crimes et délits micromondiaux, cela concerne surtout les faits qui concernent le Micromonde en général. L'exemple le plus parlant étant le sort des prisonniers éridanais durant la guerre organisée par l'ONA. Il est normal que cela soit l'ONA qui juge ses propres prisonniers. Éventuellement ce que l'on peut préciser c'est que l'Etat de citoyenneté d'un accusé doit donner son accord pour que l'accusé en question soit jugé devant la CMJ.

Pour exemplifier, un edorannais a participé à la guerre du coté d'Eridan. Théoriquement il doit etre jugé devant la CMJ mais cela ne se fera que si votre gouvernement est d'accord. (un peu comme pour l'arbitrage). 

Il se tut un instant avant de reprendre.

Vraiment je tiens à etre clair, il n'y a pas d'entourloupe et si vous voulez je peux prendre un engagement public afin de vous rassurer, je l'ai déja dit dès mon discours de candidature pour le Secrétariat Général, la CMJ respecte totalement la souveraineté des états. Si Edoran, comme vous le dites, refuse que toute décision de la chambre d'arbitrage devienne contraignante eh bien peu importe, vraiment je tiens à le dire, cela ne l'empechera pas de fonctionner correctement.

Bien sur, étant donné que ses décisions ne seront pas toujours voir peut etre rarement contraignantes surtout sur les sujets les plus graves, sa portée restera limitée et elle ne réglera certainement pas tous les conflits du Micromonde. Cependant en mettant en place une procédure de négociation déjà et aussi en autorisant, pour les nations qui le désirent, la possibilité de voir des décisions etre contraignante, cela va pouvoir régler quelques conflits du Micromonde.

Pour vous citer quelques exemples.

Supposons que la Francovie, allez savoir pourquoi, décide de voir sa souveraineté être reconnue sur la Fransie. Une procédure devant la chambre d'arbitrage est ouverte. Bon, assez logiquement Edoran négocie symboliquement mais refuse toute concession sur la question. L'affaire entre donc en période de délibération. Le Président de la Cour demande si la décision est contraignante. La Francovie accepte mais Edoran, bien que dans son bon droit et ayant apporté des arguments absolument irréfutables, décide afin de respecter sa constitution comme vous dites ou parce qu'elle ne fait pas confiance en la CMJ eventuellement, de ne pas reconnaitre le caractère contraignant de la décision. La décision de la Cour devient un avis et l'avis en question donne raison à Edoran. Certes la décision n'est pas contraignante donc théoriquement la Francovie pourrait encore réclamer la Fransie mais à présent il lui sera plus difficile d'obtenir raison via la communauté internationale. Il ne lui resterait plus que le choix de la guerre et si vraiment c'est ce qu'elle choisit eh bien c'est qu'elle est folle et là dessus l'ONA ne peut rien faire à part réagir a posteriori comme avec Eridan. 

Dans cet exemple Edoran ne veux pas de caractère contraignant mais cela n'empecherait pas la CMJ de permettre une résolution pacifique du conflit (sauf encore une fois si un fou dirige la nation).
A l'issue de cette décision, Edoran pourra peut etre avoir confiance envers la CMJ et un jour peut être accepter des décisions contraignantes en modifiant sa constitution ou continuer à ne pas reconnaitre de caractère contraignant si quelque soit le motif, elle ne souhaite que la CMJ dispose de ce pouvoir. 

Autre exemple. La Francovie a un problème avec Armara sur la frontière en Sud-Syldavie. Plusieurs villages et ressources seraient en jeu. Une procédure d'arbitrage est ouverte, les deux pays ne parviennent pas à se mettre d'accord et demande donc une décision. Ils acceptent tous les deux qu'elle soit contraignante. Au final le conflit est résolu.

C'est là dessus que je souhaite insister. C'est qu'il faut permettre à l'ONA de pouvoir rendre des décisions contraignantes si les états l'acceptent. En ce qui concerne Edoran, tout est fait pour que vous puissiez refuser.


Là encore il se tut. Mais il fit une dernière remarque.

Par contre la CMJ rendra des décisions contraignantes obligatoirement dans un seul sujet c'est dans les problèmes internes à l'ONA comme les modalités d'election du Secrétaire Général, interprétation de la Charte etc... Ce pouvoir appartient aujourd'hui selon le règlement interieur au Secrétaire Général, je trouve cela assez dangereux et j'ai donc transmis ce pouvoir à la CMJ. C'est le seul pouvoir de la CMJ qui théoriquement ne respecte pas la souveraineté des nations mais j'ai envie de dire que c'est obligatoire au sein d'une organisation Multi-étatique d'avoir un juge interne. On ne peut pas avoir 2 Secrétaires Généraux etc... Sachant que les membres en fait garde leur souveraineté puisqu'ils peuvent quitter l'ONA. Mais je crois que cela n'est pas un problème pour vous car cette disposition existe déjà dans le règlement interieur et est tout simplement logique.
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Message par Maison de Hauteville 27/3/2016, 9:52 am

Les points à éclaircir l'on étaient parfaitement ! Merci Excellence pour ces explications. Je pense que nous sommes assez rassuré. Mais il faudrait tout de même intégrer dans votre projet que le jugement d'un citoyen ou d'une organisation pour crimes ou délits micromondiaux le sera seulement après accord de sa nation. Et qu'en cas de refus la nation obtient automatiquement l'extradition des mis en cause. Ça me paraît important que cela figure dans la charte.

Cela fait, je ne suis pas opposé de principe à ce projet.

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Message par Diplomatie Francovare 27/3/2016, 4:58 pm

Je ferais les modifications adéquates.

Ma visite avait pour thème principal ce sujet. Cependant si vous désirez parler d'un autre sujet je suis tout ouïe.
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Message par Diplomatie Francovare 27/3/2016, 9:00 pm

Le Secrétaire Général de l'ONA se reprenant :

Ah si, je souhaiterais bien connaitre votre système économique. Il se trouve que j'ai un autre projet qui en ai à ses prémices et qui concerne un ralliement économique entre les nations. 

Je connais EcoMicro mais je ne connais point votre système économique. Pourriez vous m'expliquer son fonctionnement ?
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Message par Maison de Hauteville 27/3/2016, 11:44 pm

Notre système économique est propre au Saint-Empire. Il n'est pas aussi facile à définir que le système EcoMicro.

Spoiler:
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Message par Diplomatie Francovare 28/3/2016, 12:45 am

Spoiler:


Après quelques explications du Chancelier, le Secrétaire Général se leva :

D'accord, je vous parlerais de ce projet en temps voulu si vous êtes encore Chancelier à ce moment là.


Sourire de Parmentier

Ce fut un plaisir de vous rencontrer et je vous remercie de votre accueille. J'espère que notre réunion aura été constructive.
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Message par Maison de Hauteville 28/3/2016, 9:50 pm

Ce plaisir fut partagé Excellence et la rencontre a était effectivement constructive. Nous vous souhaitons bonne chance dans ce projet et un bon retour à Talamanca.

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