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Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
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Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Le Secrétaire général de l'ONA et les membres de sa délégation avait rejoint Allancia et le Palais Brabant. Le Chancelier les avait réunit dans un salon et offert des rafraîchissement sans alcool conformément à la loi.
- Excellences, je suis heureux de vous recevoir ici. De quoi voulez-vous que l'on s'entretienne ?
- Excellences, je suis heureux de vous recevoir ici. De quoi voulez-vous que l'on s'entretienne ?
Maison de Hauteville- Tribun
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Parmentier avait apprécié etre reçu comme un chef d'Etat. Il appréciait toujours quand le protocole d'une nation était à son sommet, cela lui rappelait son mandat à la présidence Francovare. Mieux encore cela le rassurait car il était considéré comme une personne importante alors qu'en ce moment l'ONA ne jouait peut etre pas le role qu'elle devrait jouer, chose que Parmentier voulait changer.
Je vous remercie monsieur le Chancelier, c'est un plaisir de faire ma première visite officielle dans un état membre de l'ONA en Edoran.
De part votre histoire et vos positions politiques envers la paix, cette visite serait au combien symbolique.
Mais je ne suis pas là seulement pour remercier Edoran d'etre un membre actif et influent de la paix micromondiale. Je souhaiterais en effet vous parler de la réforme de l'ONA que je souhaite entreprendre.
Recherchant l’unanimité, je voudrais avant de proposer mon avant-projet de réforme, avoir votre avis sur la question. Il est difficile pour moi de visiter l'ensemble des nations membres, aussi je dois me concentrer sur ceux dont l'avis et l'influence compte. Très sincèrement de part votre influence au sein de la Grande Alliance et de part l'influence d'Edoran que vous dirigez à l'international, votre avis est extremement important et je souhaitais donc vous parler de quelques points de ce projet.
Je souhaiterais notamment discuter avec vous de la CMJ.
Accepteriez vous d'en parler ensemble ?
Je vous remercie monsieur le Chancelier, c'est un plaisir de faire ma première visite officielle dans un état membre de l'ONA en Edoran.
De part votre histoire et vos positions politiques envers la paix, cette visite serait au combien symbolique.
Mais je ne suis pas là seulement pour remercier Edoran d'etre un membre actif et influent de la paix micromondiale. Je souhaiterais en effet vous parler de la réforme de l'ONA que je souhaite entreprendre.
Recherchant l’unanimité, je voudrais avant de proposer mon avant-projet de réforme, avoir votre avis sur la question. Il est difficile pour moi de visiter l'ensemble des nations membres, aussi je dois me concentrer sur ceux dont l'avis et l'influence compte. Très sincèrement de part votre influence au sein de la Grande Alliance et de part l'influence d'Edoran que vous dirigez à l'international, votre avis est extremement important et je souhaitais donc vous parler de quelques points de ce projet.
Je souhaiterais notamment discuter avec vous de la CMJ.
Accepteriez vous d'en parler ensemble ?
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Jusqu'à présent, Hauteville avait apprécié Parmentier... Mais maintenant que ce dernier lui servait du "votre avis est extremement important" et du "remercier Edoran d'être un membre actif et influent de la paix", Hauteville avait dorénavant une grande estime pour lui.
Non pas que le Feld-Maréchal du Saint-Empire était sensible à la flagornerie, mais parce que Parmentier agissait là en fin stratège, en négociateur. Il était là digne d'estime, même si Hauteville ne croyait pas un mot du Secrétaire général.
Je vous remercie, Excellence. Je suis disposé à discuter de tout avec vous. Et notamment de votre projet de CMJ.
Pouvez-vous me présenter exactement votre projet avant que je puisse donner mon avis dessus ?
Non pas que le Feld-Maréchal du Saint-Empire était sensible à la flagornerie, mais parce que Parmentier agissait là en fin stratège, en négociateur. Il était là digne d'estime, même si Hauteville ne croyait pas un mot du Secrétaire général.
Je vous remercie, Excellence. Je suis disposé à discuter de tout avec vous. Et notamment de votre projet de CMJ.
Pouvez-vous me présenter exactement votre projet avant que je puisse donner mon avis dessus ?
Maison de Hauteville- Tribun
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Date d'inscription : 09/12/2014
Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Parmentier se crispa un peu, il savait que sans soutien d'Edoran son projet tomberait à l'eau. C'est donc avec un peu d'anxiété qu'il exposa son projet au chancelier :
Le projet n'est pas définitif, je voulais vous rencontrer avant mais le voici dans l'état actuel des choses :
Il présenta un gros dossier au Chancelier qui comprenait la nouvelle version de la Charte et les statuts sur la Cour Micromondiale de Justice.
Quelques petites précisions :
- Pour l'article 3 : bien qu'il peut être difficile d'avoir 5 juges, je pense quand même qu'on parviendra à avoir assez de candidat et en cas d'absence, cela permettra à la Cour de fonctionner plus facilement puisqu'il y a peu de chance de voir 5 juges absents en même temps tandis qu'avec seulement 3 juges par exemple, on pourrait se retrouver avec un seul juge qui décide lors d'une affaire importante.
- Pour l'article 6 : Suite à quelques débats avec mes collègues, il est apparu nécessaire que la Cour ne soit renouvelée que partiellement et non totalement. En effet le Micromonde connait toujours quelques crises d'activité et si un jour cela tombe au moment de l'election des juges on risque d'avoir quelques problèmes. Ici avec un renouvellement tous les mois on permet à la Cour de continuer à travailler malgré l'election et mieux encore cela permet à l'ONA d'etre au centre des sujets micromondiaux tous les mois ce qui par conséquences pourrait permettre aux representants des états de participer aux autres sujets de l'ONA régulièrement.
Le projet n'est pas définitif, je voulais vous rencontrer avant mais le voici dans l'état actuel des choses :
Il présenta un gros dossier au Chancelier qui comprenait la nouvelle version de la Charte et les statuts sur la Cour Micromondiale de Justice.
- Spoiler:
(En rouge les modifications concernant la Charte)CHARTE DE L'O.N.A
Chapitre premier - Buts
1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.
2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres.
Chapitre deux - Principes
3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.
5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.
6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.
Chapitre trois - Membres
7 - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.
9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..
10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.
11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.
12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.
Chapitre quatre - Organes
13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.
14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
15 - Le Conseil Permanent élit 5 juges à la Cour Micromondiale de Justice, organe judiciaire de l'ONA chargé du contrôle du droit micromondial pour un mandat de 5 mois. Le renouvellement se faisant par cinquième tous les mois. Le Président de la Cour Micromondiale de Justice est nommé, parmi les juges élus par le Conseil permanent, par le Secrétaire Général.
16 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
17 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.
Chapitre cinq - Siège
18 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.
19 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.
Chapitre Six - Révision
20 - La Charte peut être modifiée par une résolution votée à la majorité qualifiée des deux tiers par le Conseil Permanent.ORGANISATION DES NATIONS DE L'ARCHIPELCONSEIL PERMANENTStatuts réglementant la Cour Micromondiale de Justice (CMJ)
Article 1
Les présents statuts sur la Cour Micromondiale de Justice a pour objectif de cadrer le fonctionnement interne de la Cour Micromondiale de Justice dans le respect de la Charte de l'ONA et de la souveraineté des Etats membres.
Article 2
L'adhésion à l'Organisation vaut acceptation des présents statuts.
II/ Composition et élection
Article 3
La Cour Micromondiale de Justice (CMJ) est composée de 5 juges élus par le Conseil Permanent. Ils sont élus pour un mandat de 5 mois.
Article 4
La Cour Micromondiale de Justice ne peut pas être composée de plusieurs juges de même nationalité sauf si il n'y a pas assez de candidat.
Article 5
Chaque état membre de l'Organisation peut proposer un candidat pour un siège à la Cour.
Article 6
Chaque mois, un siège de la Cour est renouvelé. Les juges élus lors de la première élection ont un mandat réduit de transition qui est proportionnel à leur position lors de la première élection. Le juge qui est arrivé en premier est élu pour un mandat de 5 mois tandis que le juge le moins élu le sera pour un mois.
Article 7
En cas d'égalité parmi des candidats, c'est le Secrétaire Général qui tranche et désigne le juge élu.
III/ Du Président de la Cour
Article 8
Le Président de la Cour est l'un des cinq juges élus par le Conseil permanent. Il est nommé par le Secrétaire Général pour la totalité de son mandat. En cas de vacance du siège du Président, le Secrétaire Général nomme un nouveau Président de la Cour.
Article 9
Le Président de la Cour dirige les débats et les procédures au sein de l'institution. Il dispose d'une voix prépondérante en cas d'égalité.
Article 10
Le Président de la Cour organise l'institution de manière à permettre des procédures rapides et efficace. Il peut nommer des vices-Président pour permettre la continuité de la Cour en son absence.
IV/ Du Pouvoir et de la Compétence
Article 11
La Cour dispose de 4 rôles. Elle est l'organe juridictionnel de l'organisation, elle donne son avis sur le droit micromondial, elle est une chambre arbitrale de résolution des conflits des souverainetés et elle est un tribunal pénal pour les crimes de nature micromondial.
Article 12
La Cour est l'organe juridictionnel de l'Organisation. Elle peut être saisie par tout membre ou par le Secrétariat Général pour interpréter la Charte ou toute règle de droit de l'Organisation. Elle est également le juge de droit commun sur les territoires gérés par l'ONA. Ses décisions dans ces domaines s'appliquent automatiquement et obligatoirement.
Article 13
La Cour peut être saisie par tout intéressé pour donner son avis sur un sujet de droit micromondial. L'avis est purement consultatif.
Article 14
En cas de conflit grave entre plusieurs souverainetés parmi les états membres, le Président de la Cour peut être saisie par un des états membres pour résoudre le conflit. Le Président de la Cour met en place une procédure afin de permettre une résolution consensuelle du Conflit. Si la résolution consensuelle est impossible, le Président de la Cour déclenche la période de délibération des juges de la Cour. Pendant cette délibération et avant toute décision de la Cour, le Président de la Cour demande aux états membres touchés par la procédure si la décision future de la Cour aura autorité. Si l'ensemble des états touchés par la procédure acceptent l'autorité de la décision, alors celle-ci aura valeur de résolution. Si au moins un état ne reconnait pas l'autorité de la décision future, la décision de la Cour entre dans le giron du simple avis consultatif.
Article 15
La Cour juge les crimes et délits de nature micromondial c'est à dire touchant au moins deux états différents. Elle peut juger des citoyens, des organismes et des états.
Article 16
Toute décision de la Cour est prise à la majorité absolue. Le Président dispose d'une voix prépondérante. Le vote doit durer au moins 3 jours mais peut durer plus longtemps selon décision du Président de la Cour.
V/ De la Vacance des sièges
Article 17
Le Secrétaire Général annonce la vacance d'un siège de la Cour lorsqu'un juge démissionne, décède ou est destitué.
Article 18
Lorsqu'un juge est absent depuis une longue durée, ne peut remplir correctement ses fonctions, abuse de sa position ou ne respecte pas les règles de non cumul des mandats, le Conseil permanent peut le destituer par un vote à la majorité des deux tiers. Tout juge à la Cour Micromondiale de Justice ne peut cumuler sa fonction avec celle de chef de l'Etat ou membre d'un gouvernement exécutif.
Article 19
En cas de vacance d'un ou de plusieurs sièges en cours de mandat, le Secrétariat Général doit organiser une élection pour les sièges vacants de la Cour sauf si il estime que le délai avant les élections générales est trop court. Le Conseil permanent peut cependant obliger le Secrétaire Général a procéder à une élection par simple vote d'une motion.
VI/ De la Révision
Article 20
Le Conseil permanent peut modifier les présents statuts par le vote d'une motion interne à la majorité qualifiée des deux tiers.
Quelques petites précisions :
- Pour l'article 3 : bien qu'il peut être difficile d'avoir 5 juges, je pense quand même qu'on parviendra à avoir assez de candidat et en cas d'absence, cela permettra à la Cour de fonctionner plus facilement puisqu'il y a peu de chance de voir 5 juges absents en même temps tandis qu'avec seulement 3 juges par exemple, on pourrait se retrouver avec un seul juge qui décide lors d'une affaire importante.
- Pour l'article 6 : Suite à quelques débats avec mes collègues, il est apparu nécessaire que la Cour ne soit renouvelée que partiellement et non totalement. En effet le Micromonde connait toujours quelques crises d'activité et si un jour cela tombe au moment de l'election des juges on risque d'avoir quelques problèmes. Ici avec un renouvellement tous les mois on permet à la Cour de continuer à travailler malgré l'election et mieux encore cela permet à l'ONA d'etre au centre des sujets micromondiaux tous les mois ce qui par conséquences pourrait permettre aux representants des états de participer aux autres sujets de l'ONA régulièrement.
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Date d'inscription : 02/08/2013
Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Hauteville lu attentivement le document que lui transmit le Secrétaire général. Il du bien s'avouer que le projet n'était pas si dangereux pour la souveraineté nationale. Bien entendu, Hauteville restait prudent.
- Arrêtez-moi si je me trompe, Excellence : les parties à un arbitrage pourront choisir si l'arrêt de la Cour sera contraignant ou non. C'est bien cela ?
Aussi, qu'entendez-vous dans l'article 15 ? Quels sont les crimes et délits entre deux Etat dont vous parlez ? Je pense qu'il faut mieux définir ces crimes et délits. Mais aussi intégrer le principe du choix entre décision contraignante ou non.
Je trouve louable voire utile ce projet de CMJ, et je ne m'y opposerai pas. A la condition d'être sûr qu'en aucun cas la CMJ se substituera à la justice du Saint-Empire.
- Arrêtez-moi si je me trompe, Excellence : les parties à un arbitrage pourront choisir si l'arrêt de la Cour sera contraignant ou non. C'est bien cela ?
Aussi, qu'entendez-vous dans l'article 15 ? Quels sont les crimes et délits entre deux Etat dont vous parlez ? Je pense qu'il faut mieux définir ces crimes et délits. Mais aussi intégrer le principe du choix entre décision contraignante ou non.
Je trouve louable voire utile ce projet de CMJ, et je ne m'y opposerai pas. A la condition d'être sûr qu'en aucun cas la CMJ se substituera à la justice du Saint-Empire.
Maison de Hauteville- Tribun
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Date d'inscription : 09/12/2014
Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Archimède Parmentier était soulagé face à la réponse du Chancelier. C'était toujours ça de pris dans sa longue quête d'adoption de son projet.
C'est exact monsieur le Chancelier, il appartiendra aux nations de décider si un arbitrage de la Cour sera contraignant ou non. Il s'agit ici de respecter les souverainetés des états membres tout en permettant de régler un conflit quand des souverainetés se touchent. Par contre il faudra que les nations annoncent leur intention sur le caractère contraignant ou non d'un arbitrage avant la décision finale du juge, là dessus c'est assez important car sinon on pourrait assister à quelques retournements de vestes.
J'ose croire que via l'arbitrage on parviendra à régler moult conflits, peut être pas tous mais une bonne partie et au moins il y aurait un débat sain car juridique sur tous les dossiers.
Pour l'article 15, il est assez difficile de tout définir dans un seul et meme texte, voir article. Il n'existe pas vraiment de droit micromondial, peut etre quelques coutumes par ci par là mais pas grand chose. Dans l'esprit du texte je voulais laisser la Cour justement établir un tel droit y compris donc sur ces "Crimes et délits de nature micromondiale". Par la suite je pense que des conventions internationales axée sur un sujet, plus précises mais aussi beaucoup plus complexe pourraient faire l'objet de débat au sein des états membres via des sommets internationaux, peut etre à Edoran d'ailleurs avant adoption par résolution à l'ONA. On pourrait imaginer des Conventions sur le droit de la Mer (comme par exemple jusqu'à où se trouve les limites territoriales d'un état) , sur la guerre ou justement sur les crimes et délits internationaux. Avoir une telle complexité au sein des statuts de la CMJ n'est peut etre pas contructif, je pense qu'il faut laisser provisoirement la Cour faire des jurisprudences, si ces jurisprudences posent problème le débat serait de toute façon lancé au sein du Conseil Permanent et ce serait l'occasion de nous réunir dans un sommet spécifique.
C'est exact monsieur le Chancelier, il appartiendra aux nations de décider si un arbitrage de la Cour sera contraignant ou non. Il s'agit ici de respecter les souverainetés des états membres tout en permettant de régler un conflit quand des souverainetés se touchent. Par contre il faudra que les nations annoncent leur intention sur le caractère contraignant ou non d'un arbitrage avant la décision finale du juge, là dessus c'est assez important car sinon on pourrait assister à quelques retournements de vestes.
J'ose croire que via l'arbitrage on parviendra à régler moult conflits, peut être pas tous mais une bonne partie et au moins il y aurait un débat sain car juridique sur tous les dossiers.
Pour l'article 15, il est assez difficile de tout définir dans un seul et meme texte, voir article. Il n'existe pas vraiment de droit micromondial, peut etre quelques coutumes par ci par là mais pas grand chose. Dans l'esprit du texte je voulais laisser la Cour justement établir un tel droit y compris donc sur ces "Crimes et délits de nature micromondiale". Par la suite je pense que des conventions internationales axée sur un sujet, plus précises mais aussi beaucoup plus complexe pourraient faire l'objet de débat au sein des états membres via des sommets internationaux, peut etre à Edoran d'ailleurs avant adoption par résolution à l'ONA. On pourrait imaginer des Conventions sur le droit de la Mer (comme par exemple jusqu'à où se trouve les limites territoriales d'un état) , sur la guerre ou justement sur les crimes et délits internationaux. Avoir une telle complexité au sein des statuts de la CMJ n'est peut etre pas contructif, je pense qu'il faut laisser provisoirement la Cour faire des jurisprudences, si ces jurisprudences posent problème le débat serait de toute façon lancé au sein du Conseil Permanent et ce serait l'occasion de nous réunir dans un sommet spécifique.
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Le fait que l'Etat devra choisir avant l'arbitrage si la décision sera contraignante ou non influencera les juges et l'Etat sera démit de toute souveraineté avant même de savoir ce qui l'attends.
Le Saint-Empire restera toujours le seul à décider de quoique ce soit le concernant et rien que le fait d'accepter qu'une décision soit contraignante avant d'en connaitre la teneur serait purement contraire à la Constitution du Saint-Empire.
Le Saint-Empire, qu'il s'agisse d'un arbitrage ou d'une décision concernant un crimes ou délits micromondiales, validera toujours, ou non, la décision de la CMJ par ses propres instances.
D'une manière générale, je préconise que la CMJ s'appelle en fait CMA, Cour Micromondiale d'Arbitrage. Car même en ce qui concerne les "crimes et délits micromondiaux" il ne pourra jamais y avoir contrainte avant de connaitre la décision.
En ce qui concerne les conventions pour définir le droit micromondial, je crois qu'il s'agit davantage du rôle de Conseil Permanent que de la Cour.
Le Saint-Empire restera toujours le seul à décider de quoique ce soit le concernant et rien que le fait d'accepter qu'une décision soit contraignante avant d'en connaitre la teneur serait purement contraire à la Constitution du Saint-Empire.
Le Saint-Empire, qu'il s'agisse d'un arbitrage ou d'une décision concernant un crimes ou délits micromondiales, validera toujours, ou non, la décision de la CMJ par ses propres instances.
D'une manière générale, je préconise que la CMJ s'appelle en fait CMA, Cour Micromondiale d'Arbitrage. Car même en ce qui concerne les "crimes et délits micromondiaux" il ne pourra jamais y avoir contrainte avant de connaitre la décision.
En ce qui concerne les conventions pour définir le droit micromondial, je crois qu'il s'agit davantage du rôle de Conseil Permanent que de la Cour.
Maison de Hauteville- Tribun
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Comme je vous l'ai dit, si la CMJ prend une décision contraignante c'est que les instances étatiques sont d'accord sur ce fait. Ce qui veux dire qu'Edoran aurait donné son accord sur la question. Si vous estimez que sur un sujet particulier ou meme sur tous les sujets ce n'est pas possible d'avoir une décision contraignante eh bien il vous suffira de le dire lors de chaque affaire jugée devant la CMJ tout simplement.
La CMJ doit obtenir la confiance des états, au début donc je pense que la plupart des nations refuseront les décisions contraignantes mais ce n'est pas très important. Laissons le temps au temps et déjà la chambre d'arbitrage pourrait permettre des négociations entre les états ce qui par exemple aurait été très utile avec l'affaire de l'Edredonie puisque Edoran et le Krassland sont parvenus à ce mettre d'accord après un débat. D'autres sujets micromondiaux pourraient avoir la même finalité grace à la chambre d'arbitrage.
En ce qui concerne les crimes et délits micromondiaux, cela concerne surtout les faits qui concernent le Micromonde en général. L'exemple le plus parlant étant le sort des prisonniers éridanais durant la guerre organisée par l'ONA. Il est normal que cela soit l'ONA qui juge ses propres prisonniers. Éventuellement ce que l'on peut préciser c'est que l'Etat de citoyenneté d'un accusé doit donner son accord pour que l'accusé en question soit jugé devant la CMJ.
Pour exemplifier, un edorannais a participé à la guerre du coté d'Eridan. Théoriquement il doit etre jugé devant la CMJ mais cela ne se fera que si votre gouvernement est d'accord. (un peu comme pour l'arbitrage).
Il se tut un instant avant de reprendre.
Vraiment je tiens à etre clair, il n'y a pas d'entourloupe et si vous voulez je peux prendre un engagement public afin de vous rassurer, je l'ai déja dit dès mon discours de candidature pour le Secrétariat Général, la CMJ respecte totalement la souveraineté des états. Si Edoran, comme vous le dites, refuse que toute décision de la chambre d'arbitrage devienne contraignante eh bien peu importe, vraiment je tiens à le dire, cela ne l'empechera pas de fonctionner correctement.
Bien sur, étant donné que ses décisions ne seront pas toujours voir peut etre rarement contraignantes surtout sur les sujets les plus graves, sa portée restera limitée et elle ne réglera certainement pas tous les conflits du Micromonde. Cependant en mettant en place une procédure de négociation déjà et aussi en autorisant, pour les nations qui le désirent, la possibilité de voir des décisions etre contraignante, cela va pouvoir régler quelques conflits du Micromonde.
Pour vous citer quelques exemples.
Supposons que la Francovie, allez savoir pourquoi, décide de voir sa souveraineté être reconnue sur la Fransie. Une procédure devant la chambre d'arbitrage est ouverte. Bon, assez logiquement Edoran négocie symboliquement mais refuse toute concession sur la question. L'affaire entre donc en période de délibération. Le Président de la Cour demande si la décision est contraignante. La Francovie accepte mais Edoran, bien que dans son bon droit et ayant apporté des arguments absolument irréfutables, décide afin de respecter sa constitution comme vous dites ou parce qu'elle ne fait pas confiance en la CMJ eventuellement, de ne pas reconnaitre le caractère contraignant de la décision. La décision de la Cour devient un avis et l'avis en question donne raison à Edoran. Certes la décision n'est pas contraignante donc théoriquement la Francovie pourrait encore réclamer la Fransie mais à présent il lui sera plus difficile d'obtenir raison via la communauté internationale. Il ne lui resterait plus que le choix de la guerre et si vraiment c'est ce qu'elle choisit eh bien c'est qu'elle est folle et là dessus l'ONA ne peut rien faire à part réagir a posteriori comme avec Eridan.
Dans cet exemple Edoran ne veux pas de caractère contraignant mais cela n'empecherait pas la CMJ de permettre une résolution pacifique du conflit (sauf encore une fois si un fou dirige la nation).
A l'issue de cette décision, Edoran pourra peut etre avoir confiance envers la CMJ et un jour peut être accepter des décisions contraignantes en modifiant sa constitution ou continuer à ne pas reconnaitre de caractère contraignant si quelque soit le motif, elle ne souhaite que la CMJ dispose de ce pouvoir.
Autre exemple. La Francovie a un problème avec Armara sur la frontière en Sud-Syldavie. Plusieurs villages et ressources seraient en jeu. Une procédure d'arbitrage est ouverte, les deux pays ne parviennent pas à se mettre d'accord et demande donc une décision. Ils acceptent tous les deux qu'elle soit contraignante. Au final le conflit est résolu.
C'est là dessus que je souhaite insister. C'est qu'il faut permettre à l'ONA de pouvoir rendre des décisions contraignantes si les états l'acceptent. En ce qui concerne Edoran, tout est fait pour que vous puissiez refuser.
Là encore il se tut. Mais il fit une dernière remarque.
Par contre la CMJ rendra des décisions contraignantes obligatoirement dans un seul sujet c'est dans les problèmes internes à l'ONA comme les modalités d'election du Secrétaire Général, interprétation de la Charte etc... Ce pouvoir appartient aujourd'hui selon le règlement interieur au Secrétaire Général, je trouve cela assez dangereux et j'ai donc transmis ce pouvoir à la CMJ. C'est le seul pouvoir de la CMJ qui théoriquement ne respecte pas la souveraineté des nations mais j'ai envie de dire que c'est obligatoire au sein d'une organisation Multi-étatique d'avoir un juge interne. On ne peut pas avoir 2 Secrétaires Généraux etc... Sachant que les membres en fait garde leur souveraineté puisqu'ils peuvent quitter l'ONA. Mais je crois que cela n'est pas un problème pour vous car cette disposition existe déjà dans le règlement interieur et est tout simplement logique.
La CMJ doit obtenir la confiance des états, au début donc je pense que la plupart des nations refuseront les décisions contraignantes mais ce n'est pas très important. Laissons le temps au temps et déjà la chambre d'arbitrage pourrait permettre des négociations entre les états ce qui par exemple aurait été très utile avec l'affaire de l'Edredonie puisque Edoran et le Krassland sont parvenus à ce mettre d'accord après un débat. D'autres sujets micromondiaux pourraient avoir la même finalité grace à la chambre d'arbitrage.
En ce qui concerne les crimes et délits micromondiaux, cela concerne surtout les faits qui concernent le Micromonde en général. L'exemple le plus parlant étant le sort des prisonniers éridanais durant la guerre organisée par l'ONA. Il est normal que cela soit l'ONA qui juge ses propres prisonniers. Éventuellement ce que l'on peut préciser c'est que l'Etat de citoyenneté d'un accusé doit donner son accord pour que l'accusé en question soit jugé devant la CMJ.
Pour exemplifier, un edorannais a participé à la guerre du coté d'Eridan. Théoriquement il doit etre jugé devant la CMJ mais cela ne se fera que si votre gouvernement est d'accord. (un peu comme pour l'arbitrage).
Il se tut un instant avant de reprendre.
Vraiment je tiens à etre clair, il n'y a pas d'entourloupe et si vous voulez je peux prendre un engagement public afin de vous rassurer, je l'ai déja dit dès mon discours de candidature pour le Secrétariat Général, la CMJ respecte totalement la souveraineté des états. Si Edoran, comme vous le dites, refuse que toute décision de la chambre d'arbitrage devienne contraignante eh bien peu importe, vraiment je tiens à le dire, cela ne l'empechera pas de fonctionner correctement.
Bien sur, étant donné que ses décisions ne seront pas toujours voir peut etre rarement contraignantes surtout sur les sujets les plus graves, sa portée restera limitée et elle ne réglera certainement pas tous les conflits du Micromonde. Cependant en mettant en place une procédure de négociation déjà et aussi en autorisant, pour les nations qui le désirent, la possibilité de voir des décisions etre contraignante, cela va pouvoir régler quelques conflits du Micromonde.
Pour vous citer quelques exemples.
Supposons que la Francovie, allez savoir pourquoi, décide de voir sa souveraineté être reconnue sur la Fransie. Une procédure devant la chambre d'arbitrage est ouverte. Bon, assez logiquement Edoran négocie symboliquement mais refuse toute concession sur la question. L'affaire entre donc en période de délibération. Le Président de la Cour demande si la décision est contraignante. La Francovie accepte mais Edoran, bien que dans son bon droit et ayant apporté des arguments absolument irréfutables, décide afin de respecter sa constitution comme vous dites ou parce qu'elle ne fait pas confiance en la CMJ eventuellement, de ne pas reconnaitre le caractère contraignant de la décision. La décision de la Cour devient un avis et l'avis en question donne raison à Edoran. Certes la décision n'est pas contraignante donc théoriquement la Francovie pourrait encore réclamer la Fransie mais à présent il lui sera plus difficile d'obtenir raison via la communauté internationale. Il ne lui resterait plus que le choix de la guerre et si vraiment c'est ce qu'elle choisit eh bien c'est qu'elle est folle et là dessus l'ONA ne peut rien faire à part réagir a posteriori comme avec Eridan.
Dans cet exemple Edoran ne veux pas de caractère contraignant mais cela n'empecherait pas la CMJ de permettre une résolution pacifique du conflit (sauf encore une fois si un fou dirige la nation).
A l'issue de cette décision, Edoran pourra peut etre avoir confiance envers la CMJ et un jour peut être accepter des décisions contraignantes en modifiant sa constitution ou continuer à ne pas reconnaitre de caractère contraignant si quelque soit le motif, elle ne souhaite que la CMJ dispose de ce pouvoir.
Autre exemple. La Francovie a un problème avec Armara sur la frontière en Sud-Syldavie. Plusieurs villages et ressources seraient en jeu. Une procédure d'arbitrage est ouverte, les deux pays ne parviennent pas à se mettre d'accord et demande donc une décision. Ils acceptent tous les deux qu'elle soit contraignante. Au final le conflit est résolu.
C'est là dessus que je souhaite insister. C'est qu'il faut permettre à l'ONA de pouvoir rendre des décisions contraignantes si les états l'acceptent. En ce qui concerne Edoran, tout est fait pour que vous puissiez refuser.
Là encore il se tut. Mais il fit une dernière remarque.
Par contre la CMJ rendra des décisions contraignantes obligatoirement dans un seul sujet c'est dans les problèmes internes à l'ONA comme les modalités d'election du Secrétaire Général, interprétation de la Charte etc... Ce pouvoir appartient aujourd'hui selon le règlement interieur au Secrétaire Général, je trouve cela assez dangereux et j'ai donc transmis ce pouvoir à la CMJ. C'est le seul pouvoir de la CMJ qui théoriquement ne respecte pas la souveraineté des nations mais j'ai envie de dire que c'est obligatoire au sein d'une organisation Multi-étatique d'avoir un juge interne. On ne peut pas avoir 2 Secrétaires Généraux etc... Sachant que les membres en fait garde leur souveraineté puisqu'ils peuvent quitter l'ONA. Mais je crois que cela n'est pas un problème pour vous car cette disposition existe déjà dans le règlement interieur et est tout simplement logique.
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Les points à éclaircir l'on étaient parfaitement ! Merci Excellence pour ces explications. Je pense que nous sommes assez rassuré. Mais il faudrait tout de même intégrer dans votre projet que le jugement d'un citoyen ou d'une organisation pour crimes ou délits micromondiaux le sera seulement après accord de sa nation. Et qu'en cas de refus la nation obtient automatiquement l'extradition des mis en cause. Ça me paraît important que cela figure dans la charte.
Cela fait, je ne suis pas opposé de principe à ce projet.
Peut-être souhaitez-vous aborder d'autres sujets ?
Cela fait, je ne suis pas opposé de principe à ce projet.
Peut-être souhaitez-vous aborder d'autres sujets ?
Maison de Hauteville- Tribun
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Je ferais les modifications adéquates.
Ma visite avait pour thème principal ce sujet. Cependant si vous désirez parler d'un autre sujet je suis tout ouïe.
Ma visite avait pour thème principal ce sujet. Cependant si vous désirez parler d'un autre sujet je suis tout ouïe.
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Le Secrétaire Général de l'ONA se reprenant :
Ah si, je souhaiterais bien connaitre votre système économique. Il se trouve que j'ai un autre projet qui en ai à ses prémices et qui concerne un ralliement économique entre les nations.
Je connais EcoMicro mais je ne connais point votre système économique. Pourriez vous m'expliquer son fonctionnement ?
Ah si, je souhaiterais bien connaitre votre système économique. Il se trouve que j'ai un autre projet qui en ai à ses prémices et qui concerne un ralliement économique entre les nations.
Je connais EcoMicro mais je ne connais point votre système économique. Pourriez vous m'expliquer son fonctionnement ?
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Notre système économique est propre au Saint-Empire. Il n'est pas aussi facile à définir que le système EcoMicro.
- Spoiler:
- EL : Notre système est narrativiste, après quelques tentatives simulationistes avortées.
Maison de Hauteville- Tribun
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
- Spoiler:
- EL : D'accord je n'étais pas certain j'ai cru que vous aviez quelques trucs qui pouvait modifier votre système économique via vos lois par exemple.
Après quelques explications du Chancelier, le Secrétaire Général se leva :
D'accord, je vous parlerais de ce projet en temps voulu si vous êtes encore Chancelier à ce moment là.
Sourire de Parmentier
Ce fut un plaisir de vous rencontrer et je vous remercie de votre accueille. J'espère que notre réunion aura été constructive.
Diplomatie Francovare- Orateur talentueux
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Re: Rencontre avec le Secrétaire général de l'ONA
Ce plaisir fut partagé Excellence et la rencontre a était effectivement constructive. Nous vous souhaitons bonne chance dans ce projet et un bon retour à Talamanca.
Maison de Hauteville- Tribun
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