Saint-Empire d'Edoran
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Derniers sujets
» Communiqués du Palais
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III

» Eliott Orange
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville

» Accords de Wilhelstaufen
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III

» (élections fédérales - janvier 1934)
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III

» Questions au gouvernement
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole

» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville

» Discours de politique générale - Hauteville I
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville

» Décret PII-34-03
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III

» Décret PII-34-02
Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III

Connexion

Récupérer mon mot de passe

-17%
Le deal à ne pas rater :
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 128 Go Blanc (+29,99€ ...
249.99 € 299.99 €
Voir le deal

Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie

Aller en bas

Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie Empty Constitution d'Etat de la Principauté de Tchécoslovénie

Message par François-Xavier II 30/11/2017, 12:13 am

Nom officiel de l'Etat fédéré : Principauté de Tchécoslovénie

Régime : Monarchie princière (Despotisme éclairé)

Chef de l'Etat fédéré (nom du poste) : S.M (Nom du dirigeant) Roi/Prince de Tchécoslovénie

- Procédure de désignation : Succession Héréditaire par voie masculine

Chef du gouvernement fédéré (nom du poste) : Président du Conseil de la Couronne

- Procédure de désignation et responsabilité : Choisi par le Roi

Gouvernement fédéré (nom de l'organe et de poste des membres) : Conseil de la couronne 7 à 8 membres (ministres)

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommé Par le Président du conseil de la couronne 

Assemblée(s) législative(s) : Chambre des Lords

- Composition et procédure de désignation : Nomination royale ( mandat a vie) 

Capitale : Jansa

Organisation territoriale : Féodalité Aristocratique (Duc, comte , chevalier ...)

Organisation judiciaire : Tribunaux Royaux

Organe de contrôle constitutionnel : Conseil de la Couronne , S.M le Roi

François-Xavier II
François-Xavier II
Speaker

Nombre de messages : 566
Age : 51
Date d'inscription : 19/10/2017

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum