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Décret impérial R27.04.18

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Décret impérial R27.04.18

Message par Louis de Klausbourg le 18/4/2017, 4:53 pm




OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,


A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution,


avons décrété et décrétons ;


Article 1 : Le général d'armée Charles de Hauteville est nommé Chancelier du Saint-Empire.

Article 2 : Le Grand-Chambellan de la Cour est chargé pour ce qui le concerne de l'exécution du présent décret.


Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le dix-huit avril de l'an deux mil dix-sept


Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en Son Conseil



_________________
Son Altesse Impériale le Prince Louis de Klausbourg

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