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Décret impérial R27.05.02
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Décret impérial R27.05.02
OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution,
Vu les accords de Gornograd,avons décrété et décrétons ;
Article 1 : Les troupes, bâtiments et appareils édoranais présents en Russlavie sont rapatrier sur le territoire national.
Article 2 : Les bases édornaises de Zotchi, d'Opessa et de Valuta sises respectivement en Kaukaze, en Petite-Russlavie et en Transvalachie sont cédées à l'Empire de Sainte-Russlavie.
Article 3 : Le commandement militaire édoranais en Russlave (COMER) est dissout. Le général d'armée Pierre-Henri de Fonteneuve demeure ambassadeur du Saint-Empire auprès de Sa Majesté le Tsar.
Article 4 : Le Vice-Chancelier, Ministre des Affaires étrangères et le Feld-Maréchal des Armées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le deux mai de l'an deux mil vingt-sept.Car tel est Notre bon plaisirLouisLe Régent étant en Son Conseil
Philippe III- Speaker
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