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Décret impérial R27.05.02

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Décret impérial R27.05.02

Message par Louis de Klausbourg le 2/5/2017, 4:33 pm




OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,


A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution,
Vu les accords de Gornograd,


avons décrété et décrétons ;


Article 1 : Les troupes, bâtiments et appareils édoranais présents en Russlavie sont rapatrier sur le territoire national.

Article 2 : Les bases édornaises de Zotchi, d'Opessa et de Valuta sises respectivement en Kaukaze, en Petite-Russlavie et en Transvalachie sont cédées à l'Empire de Sainte-Russlavie.

Article 3 : Le commandement militaire édoranais en Russlave (COMER) est dissout. Le général d'armée Pierre-Henri de Fonteneuve demeure ambassadeur du Saint-Empire auprès de Sa Majesté le Tsar.

Article 4 : Le Vice-Chancelier, Ministre des Affaires étrangères et le Feld-Maréchal des Armées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.


Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le deux mai de l'an deux mil vingt-sept.


Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en Son Conseil



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S.A.S. Louis de Klausbourg

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