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(MI) Arrêté de naturalisation

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(MI) Arrêté de naturalisation

Message par Louis de Klausbourg le Mer 03 Mai 2017, 09:16


Ministère de l'Intérieur


Au nom de Sa Majesté Philippe Ier, par la Grâce d'Ether, Empereur d'Edoran, Roi de Chiron & de Fransie, Protecteur de l'Eglise,



Le Ministre de l'Intérieur,



Vu la Constitution,
Vu la requête formulée par le Sieur Louis-Nabelnine de Klausbourg,



Arrête ce qui suit,


Article premier : Dans sa bonne grâce, Sa Majesté l'Empereur, consent à compter parmi Ses Estimés Sujets le Sieur Louis-Nabelnine de Klausbourg, dont la résidence est sise dans le Royaume de Fransie, et à lui octroyer les droits et devoirs civiques inhérents à cette condition.

Article deux : Les services du ministère de l'Intérieur & le gouverneur de Fransie, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté et de faciliter l'installation et l'intégration, ainsi que le respect de ses droits et devoirs de Sujet de Son Altesse Royale.


A Allancia, le 2 mai 1927


Le Ministre de l'Intérieur,
Eudes de Fontbelle

Pour le Ministre et par délégation,
Bernard de Maisonneuve
Directeur de la Nationalité et de l'Etat-Civil

_________________
Son Altesse Impériale le Prince Louis de Klausbourg

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