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Décret impérial R27.06.12

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Décret impérial R27.06.12

Message par Louis de Klausbourg le 12/6/2017, 3:06 pm




OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,


A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution,


avons décrété et décrétons ;


Article 1 : L'Armée du Saint-Empire est réorganisée comme décrit dans l'annexe au présent décret.

Article 2 : Le Ministre de la Guerre et le Feld-Maréchal des armées, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent décret.


Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le douze juin de l'an mil neuf-cent vingt-sept


Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en Son Conseil



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