Derniers sujets
Connexion
Décret impérial R27.08.10
Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Palais de la Réunification :: Décrets impériaux
Page 1 sur 1
Décret impérial R27.08.10
OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !
Vu la Constitution,
Considérant les résultats des élections législatives s'étant tenus les 1er et 8 août de cette année,avons décrété et décrétons ;
Article 1 : Son Excellence Monsieur le général d'armée Charles de Hauteville est reconduit dans ses fonctions de Chancelier du Saint-Empire.
Article 2 : Le Chancelier a charge de former un nouveau gouvernement.
Article 3 : Le Grand-Chambellan est chargé de l'exécution du présent décret.Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le dix août de l'an mil neuf-cent vingt-septCar tel est Notre bon plaisirLouisLe Régent étant en Son Conseil
Philippe III- Speaker
- Nombre de messages : 579
Age : 28
Date d'inscription : 17/03/2013
Sujets similaires
» Décret Impérial portant création d'un prix impérial
» Décret impérial R27.04.18
» Décret impérial FX 31/009
» Décret impérial FX 31/021
» Décret impérial R27.04.18
» Décret impérial R27.04.18
» Décret impérial FX 31/009
» Décret impérial FX 31/021
» Décret impérial R27.04.18
Saint-Empire d'Edoran :: Allancia-Centre (Capitale Fédérale) :: Palais de la Réunification :: Décrets impériaux
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III
» Eliott Orange
12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville
» Accords de Wilhelstaufen
23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III
» (élections fédérales - janvier 1934)
20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III
» Questions au gouvernement
20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville
» Discours de politique générale - Hauteville I
13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville
» Décret PII-34-03
13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III
» Décret PII-34-02
13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III