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Décret impérial R27.08.10

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Décret impérial R27.08.10

Message par Louis de Klausbourg le 10/8/2017, 5:51 pm




OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,


A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !


Vu la Constitution,

Considérant les résultats des élections législatives s'étant tenus les 1er et 8 août de cette année,


avons décrété et décrétons ;


Article 1 : Son Excellence Monsieur le général d'armée Charles de Hauteville est reconduit dans ses fonctions de Chancelier du Saint-Empire.

Article 2 : Le Chancelier a charge de former un nouveau gouvernement.

Article 3 : Le Grand-Chambellan est chargé de l'exécution du présent décret.


Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le dix août de l'an mil neuf-cent vingt-sept


Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en Son Conseil



_________________
S.A.S. Louis de Klausbourg

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