Décret impérial C-IV-01-12-27

Décret impérial portant dissolution de la Diète et convocation aux élections fédérales

OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,

avons décrété et décrétons ;

Article Premier

La Diète est dissoute.

Article 2

Les élections des députés fédéraux à la Diète Fédérale, dites élections fédérales, se dérouleront le 15 décembre 1927.

Article 3

Les listes candidates dans chaque Etat fédérés devront être déposés auprès des services des Lieutenants-Généraux avant le 8 décembre 1927.

Article 4

Le Ministre en charge de l'Intérieur et les Lieutenants-Généraux sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent décret.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le premier décembre de l'an mil neuf cent vingt-sept

Car tel est Notre bon plaisir

Charles IV