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Constitution d'Etat de l'Exarchat de Mont-Albert

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Constitution d'Etat de l'Exarchat de Mont-Albert

Message par Charles IV de Traceau le 30/11/2017, 9:18 pm

Nom officiel de l'Etat fédéré : Exarchat de Mont-Albert

Régime : Théocratie constitutionnelle

Chef de l'Etat fédéré (nom du poste) : Exarque de Mont-Albert

- Procédure de désignation  : Sa Béatitude le Patriarche de l'Eglise Ethériste est de droit l'Exarque de Mont-Albert

Chef du gouvernement fédéré (nom du poste) : Gouverneur de l'Exarchat

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommé et révocable par l'Exarque

Gouvernement fédéré (nom de l'organe et de poste des membres) : Gouvernorat de l'Exarchat, composé de Secrétaires.

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommés par le Gouverneur, responsable devant le Gouverneur et l'Exarque

Assemblée(s) législative(s) : Commission

Organisation judiciaire : Tribunal Suprême

Organe de contrôle constitutionnel : L'Exarque
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Charles IV de Traceau
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