Connexion

Récupérer mon mot de passe


Constitution d'Etat de l'Exarchat de Mont-Albert

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Constitution d'Etat de l'Exarchat de Mont-Albert

Message par Charles IV de Traceau le 30/11/2017, 9:18 pm

Nom officiel de l'Etat fédéré : Exarchat de Mont-Albert

Régime : Théocratie constitutionnelle

Chef de l'Etat fédéré (nom du poste) : Exarque de Mont-Albert

- Procédure de désignation  : Sa Béatitude le Patriarche de l'Eglise Ethériste est de droit l'Exarque de Mont-Albert

Chef du gouvernement fédéré (nom du poste) : Gouverneur de l'Exarchat

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommé et révocable par l'Exarque

Gouvernement fédéré (nom de l'organe et de poste des membres) : Gouvernorat de l'Exarchat, composé de Secrétaires.

- Procédure de désignation et responsabilité : Nommés par le Gouverneur, responsable devant le Gouverneur et l'Exarque

Assemblée(s) législative(s) : Commission législative

- Composition et procédure de désignation : 10 clercs nommé par l'Exarque

Capitale : ne s'applique pas

Organisation territoriale : ne s'applique pas

Organisation judiciaire : Tribunal Suprême

Organe de contrôle constitutionnel : L'Exarque
avatar
Charles IV de Traceau
balbutieur

Nombre de messages : 28
Age : 44
Date d'inscription : 19/10/2017

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum