Décret impérial C-IV-09-05-1928-2

Décret impérial portant création du Conseil Impérial des Cultes

OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,


Après consultation de la Chambre des Pairs,
Suite au recensement mené par l'IEGM en mars 1928,

avons décrété et décrétons ;

Article Premier

Il est créé le Conseil Impérial des Cultes, comme organe consultatif, dépendant directement de Sa Majesté Impériale l'Empereur

Article deux

Le CIC est composé d'un représentant de chaque religion ayant plus d'un million de fidèles dans le Saint-Empire selon les statistiques officielles, d'un représentant des libres penseurs et d'un président laïc.

L'ensemble des membres sont nommés et révoqués par l'Empereur.

À la demande de l'Empereur ou du président, le CIC peut accueillir temporairement un représentant d'une religion plus minoritaire dans l'Empire.

L'Empereur peut présider lui-même les séances du CIC.

Article trois

Les missions du CIC sont de conseiller l'Empereur sur les questions religieuses et les questions de société, d'assurer un dialogue constant entre les cultes et d'assurer des médiations en cas de conflit liés aux religions

Le CIC peut également être saisi par le gouvernement pour conseil ou médiation sur des questions religieuses ou de société.

Article quatre

Sont nommés membres du CIC :

- Pour l'Eglise Etheriste : Vladimir Volga, Pontife archipolitain de Bordeleau
- Pour l'Eglise Catharodoxe-orthodique : Sergiu Colesnic, Métropolite de Chinisau et Primat d'Edoran
- Pour l'Eglise Colviniste : Célestin Montgeron, Évêque surintendant de l'Eglise Colviniste en Edoran
- Pour l'Eglise Zorthodoxe : Jean de Klausbourg, Évêque de Chinisau
- Pour le culte hébraïste : Abraham Aboab da Fonseca, Grand Prêtre des Eslagnes
- Pour les libres penseurs : Marie-Elizabeth Moran, représentante de la Fédération Edoranaise de la Libre Pensée

Est nommé président du CIC :

Sa Majesté Impériale l'Impératrice Marie-Amélie.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le neuf mai de l'an mil neuf cent vingt-huit

Car tel est Notre bon plaisir

Charles IV