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Règlementation - Ministère des Armées

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Règlementation - Ministère des Armées

Message par Louis de Freshville le 16/1/2007, 1:11 pm

Toute la règlementation émise par le Ministère des Armées figurera ici.

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Décret Freshville Armées - 1

Message par Louis de Freshville le 16/1/2007, 1:39 pm

Décret Freshville du Ministère des Armées - 1
Portant organisation du Ministère des Armées

Article I : Le Ministère des Armées est pour être plus efficace et productif divisé administrativement en cinq départements dont les prérogatives sont décrites dans les articles suivants :

- Le Département de la Guerre
- Le Département de l'Armement
- Le Département de la Marine
- Le Département de la Formation
- Le Département de la Justice Militaire

Article II : Le Département de la Guerre prends en charge les Armées de Terre et de l'Air, et le Renseignement. Il supervise également les opérations, lors d'une guerre.

Article III : Le Département de l'Armement s'occupe de tout ce qui concerne l'intendance des Armées, et également du matériel militaire. C'est lui qui réalise les achats et ventes d'occupement militaires.

Article IV : Le Département de la Marine prends en charge l'Armée de Mer, communément désignée sous le nom de "Marine Impériale", ou même "Marine".

Article V : Le Département de la Formation prends en charge la formation et l'éducation des nouveaux militaires. Il gère l'Ecole de Guerre, les Ecoles d'Officiers et les Ecoles de Sous-Officiers, ainsi que les Centres de Formations des Soldats du Rang.

Article VI : Le Département de la Justice Militaire prends en charge la Justice des Armées et donc notamment les Cours Martiales et les Tribunaux Militaires. Des décrets ultérieurs seront promulgués pour définir les prérogatives de ces derniers.

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Re: Règlementation - Ministère des Armées

Message par Nérée Le Noblet Duplessis le 3/4/2012, 9:48 am

Décret Chalent du Ministre de la Guerre -n°1
Portant création d'unité et fortification du littoral

NOUS, Edme-Patrice de Villeurban de Chalent Houba de Stooper, Ministre de l'Intérieur et de la Guerre ;

Considérant la guerre actuelle entre le Zollernberg et Edoran,
Considérant les récentes attaques contre deux ports de la Fédération,


DECRETONS ce qui suit :

Article 1 :
Le Ministère de la Guerre passe commande sans délai de 2 nouvelles escadres de combat naval, selon les descriptions qui en sont faîtes dans le Décret Impérial Militaire portant réoganistaion de la Marine Impériale.

Afin de garantir une livraison rapide, plusieurs contrats avec plusieurs chantiers navals doivent êtres passés.

Article 2 :
Il est ordonné la fortification sans délai de l'ensemble du littoral du Saint-Empire. Il en va de même en Moldavia et en Alémanie, en accord avec les autorités vassales. Cette ligne de défense fera donc la jonction avec la Ligne "Dutronc-Pombal" en Moldavia. Elle comprendra, de manière très régulières et rapprochées, des bunkers, des galeries souterraines, des pièces d'artillerie sol-air et sol-mer de longue portée et fortifiés, des postes d'observations, et tout ce qui est nécessaire à la défense des côtes du Saint-Empire et de ses vassaux.

Cette ligne de défense sera baptisé "Mur Impérial".

Fait à Allancia, le 3 avril 1922.

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Re: Règlementation - Ministère des Armées

Message par Mère Bénédicte le 11/6/2012, 8:42 am

Arrêté Lamarche du Ministre de la Guerre - 01
***


portant fermeture et sécurisation des frontières avec l'Alémanie


Monsieur le Marquis de Lamarche,
Ministre de la Guerre,

Vu les évènements en Alémanie,
Vu le risque que représente les mouvements markistes,

Arrête,

Article 1 :

Les frontières terrestres avec le Royaume d'Alémanie sont fermées pour une durée indéterminée pour tout véhicule, individu ou marchandises dans les deux sens : Alémanie -> Edoran et Edoran -> Alémanie.

Il en va de même pour la frontière aérienne et la frontières des eaux territoriales alémanes.

Article 2 :

La Gendarmerie Impériale et la Garde Nationale chironnaise sont chargés de la sécurisation de la frontière terrestre.

La Marine Impériale et la Garde Nationale maritime chironnaise sont chargés de la sécurisation de la frontière maritime.

L'Aviation Impériale et la Garde Nationale aérienne chironnaise sont chargé de la sécurisation de la frontière aérienne.

Article 3 :

Tout contrevenant sera arrêté, son véhicule ou ses marchandises saisis, sans sommation.

Article 4 :

Le Feld-Maréchal est chargé de l'application du présent arrêté.



A. F. de Lamarche,
Ministre de la Guerre







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