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Exemple de Traité de reconnaissance mutuelle

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Exemple de Traité de reconnaissance mutuelle

Message par C-A de Fricard le 4/2/2007, 9:51 am

Traité de nom de la ville où le traité fut discuté


Nous,

Pour le Saint-Empire d'Edoran
-
-

Pour ___________
-
-

Réunis à nom de la ville et du pays où le traité fut discuté après discussion et débat sur la reconnaissance de nos deux nations au nom de nos deux peuples.

Suite à ses discussions, il semble indispensable de lier nos peuples plus avant grâce à ce Traité de Reconnaissance Mutuelle.


Chapitre I - De la Reconnaissance des Peuples


Article 1

Considérant que le salut des peuples se trouve dans leur capacité à s'entendre, les peuples Edoranais et ________ affirment leur respect mutuel.
Les Edoranais considère les ______ comme leurs égaux, et inversement, et tendront à les soutenir diplomatiquement, autant que faire se peut, s'ils viennent à se trouver en danger.
Le présent traité considère les relations Edorano-_____ comme prioritaires face à toutes affaires ou engagements postérieur.
L'engagement présent entraîne une amélioration du statut international Edorano-______ de Neutre à Reconnaissance mutuelle.


Chapitre II - De la Reconnaissance institutionelle


Article 2

Le Saint-Empire Edoranais reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale de ___________.

Article 3

__________ reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale du Saint-Empire d'Edoran.


Chapitre III - Des engagements réciproques


Article 4

Le Saint-Empire Edoranais, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de _________, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit Saint-Empire. Le Saint-Empire edoranais garantie la sécurité de l'Ambassade _____ tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 5

Le Saint-Empire Edoranais s'engage à avertir __________ de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.

Article 6

__________, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Saint-Empire Edoranais, sur leurs terres dans les modalités définies par ledit _____. _______ garantie la sécurité de l'Ambassade edoranaise tant qu'elle sera sous la protection de l'immunité diplomatique, accordée par le présent traité.

Article 7

__________ s'engage a avertir le Saint-Empire Edoranais de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.


Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité


Article 8

Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 9

Une fois le résultat des deux ratifications communiqués aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 10

Tout manquement au respect des règles diplomatiques générales entraînerait immanquablement la dissolution du présent traité et le retour à un statut de neutralité.

Article 11

L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.
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Re: Exemple de Traité de reconnaissance mutuelle

Message par Louis de Freshville le 4/2/2007, 1:19 pm

Classique mais néanmoins excellent modèle, cher ami. Du très bon travail !

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Louis-Gabriel de Corvin Bouan de Malenfort de Clermont

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