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Exemple de Traité d'alliance

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Exemple de Traité d'alliance

Message par C-A de Fricard le 5/2/2007, 11:32 am

Traité de nom de la ville où le traité fut discuté



Nous,

Pour le Saint-Empire Edoranais
-
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Pour ___________
-
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Réunis à nom de la ville et du pays où le traité fut discuté et désirant consacrer dans un traité d’alliance la cordiale amitié et l’étroite association d’intérêts qui existent entre le Saint-Empire d’Edoran et __________ ;

Convaincus que la conclusion d’un tel traité facilitera le règlement, dans un esprit de compréhension mutuelle, de toutes questions pouvant se poser entre les deux pays ;

Décidés à coopérer étroitement entre eux aussi bien qu’avec les autres Micronations pour maintenir la paix et s’opposer à l’agression ;

Résolus à se prêter mutuellement assistance pour faire échec à toute politique d’agression ;

Considérant les précédents traités conclus avec les autres micronations par le Saint-Empire Edoranais et par __________ respectivement ;

Animés de la volonté de resserrer les relations économiques entre les deux pays dans leur commun intérêt comme dans celui de la prospérité générale ;

Ont décidés, suite à ses discussions de lier les deux peuples plus avant grâce à ce Traité d’Alliance.


Chapitre I – De la Reconnaissance mutuelle


Article I

Le Saint-Empire Edoranais reconnaît __________ comme puissance libre et indépendante ; elle lui garantit sa liberté et son indépendance.


Article II

__________ reconnaît le Saint-Empire Edoranais comme puissance libre et indépendante ; elle lui garantit sa liberté et son indépendance.


Article III

Il y aura à perpétuité entre le Saint-Empire Edoranais et __________, paix, amitié et bonne intelligence.


Chapitre II – De la Protection mutuelle


Article IV

Les Hautes Parties Contractantes, au cas où la sécurité de l'une d'entre elles se trouverait menacée du fait de l'adoption d'une politique d'agression ou d'une initiative de nature à rendre possible une telle politique, prendront d'un commun accord, après s'être consultées, les mesures les plus propres à mettre fin à cette menace.


Article V

Au cas où l'une des Hautes Parties Contractantes serait engagée dans des hostilités avec une autre Puissance,

soit à la suite d'une agression armée de la part d’une Puissance contre cette Haute Partie Contractante,

soit à la suite d'une action décidée par les Hautes Parties Contractantes en commun à l'égard d’une autre Puissance par application de l'article I du présent Traité,

l'autre Partie lui viendra immédiatement en aide et lui prêtera assistance par tous les moyens en son pouvoir, militaires et autres.


Chapitre III – De la Coopération économique et sociale


Article VI

Convaincues de l’étroite solidarité de leurs intérêts et de la nécessité de s’unir, les Hautes Parties Contractantes organiseront et coordonneront leurs activités économiques en vue d’en porter au plus haut point le rendement, par l’élimination de toute divergence dans leur politique et par le développement de leurs échanges commerciaux.

La coopération stipulée à l’alinéa précédent ne fera pas double emploi avec l’activité des autres organisations économiques dans lesquelles les Hautes Parties Contractantes sont ou seront représentées et n’entravera en rien leurs travaux, mais apportera au contraire l’aide la plus efficace à l’activité de ces organisations.


Article VII

Les Hautes Parties Contractantes associeront leurs efforts, par la voie de consultations directes et au sein des Institutions spécialisées, afin d’élever le niveau de vie de leurs peuples et de faire progresser d’une manière harmonieuse les activités nationales dans le domaine social.

Les Hautes Parties Contractantes se concerteront en vue d’appliquer le plus tôt possible les recommandations d’ordres social et économique, émanant d’institutions spécialisées, auxquelles Elles ont donné leur approbation au sein de ces Institutions et qui présentent un intérêt immédiat.


Article VIII

Les Hautes Parties Contractantes associeront leurs efforts pour amener leurs peuples à une compréhension plus approfondie des principes qui sont à la base de leur civilisation commune, et pour développer leurs échanges culturels, notamment par le moyen de conventions entre Elles.


Chapitre IV – Des dispositions générales


Article IX

Les Hautes Parties Contractantes déclarent, chacune en ce qui la concerne qu’aucun des engagements en vigueur entre Elles ou envers des Etats tiers n’est en opposition avec les dispositions du présent Traité.

Elles ne concluront aucune alliance et ne participeront à aucune coalition dirigée contre l’une d’entre Elles.


Chapitre V – De l’adhésion d’un tiers


Article X

Les Hautes Parties Contractantes pourront décider, de commun accord, d’inviter tout autre Etat à adhérer au présent Traité aux conditions qui seront convenues entre Elles et l’Etat invité.

Tout Etat ainsi invité pourra devenir partie au présent Traité par le dépôt d’un instrument d’adhésion auprès du Gouvernement edoranais.

Ce Gouvernement informera les autres Hautes Parties Contractantes du dépôt de chaque instrument d'adhésion.

Chapitre VI - Modalités présentes et futures du Traité



Article XI

Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Une fois le résultat des deux ratifications communiquées aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article XII

Tout manquement au respect des règles diplomatiques générales entraînerait immanquablement la dissolution du présent traité et le retour à un statut de neutralité.

Article XIII

L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations
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