OMF

TRAITE DE VERLOR'ENINL-OCH



Charte de l’Organisation du Micromonde Francophone





Article Ier : l’Organisation du Micromonde Francophone est constituée d’un ensemble de Micronations francophones virtuelles. Elle a pour mission et pour but
a. De régler les conflits entre ces micronations ;
b. De traiter les problèmes du Micromonde tant sur le plan cartographique que politique, tout en restant dans le respect des droits de souveraineté propre à chaque micronation ;
c. De gérer l’admission, le placement et l’intégration de nouvelles micronations francophones.

Article II : Toute micronation virtuelle souhaitant intégrer l’Organisation du Micromonde Francophone devra :
a. Posséder une zone d’ambassade virtuelle propre (forum, site, et cætera) ;
b. En faire la demande auprès des micronations faisant déjà partie intégrante du Micromonde Francophone, et dont l’intégration n’est en aucune manière remise en cause.

Article III : Après qu’une micronation ait fait sa demande d’intégration, il se déroulera une période de vote d’une durée d’une semaine. Pour qu’une nation soit intégrée, il faudra qu’au moins la moitié du suffrage des votants soit favorables.
Tous les votes se déroulent selon la règle suivante : une nation possède une voix.

Article IV : Toute micronation qui vient d’être intégrée possède le droit d’avoir un territoire. Pour ce faire :
a. La micronation intégrée fera une demande de son territoire (climat, taille, et cætera) ;
b. Le Secrétaire Général de l’Organisation du Micromonde Francophone, ou tout membre se sentant l’âme de se mettre à cette tâche, fera une proposition de carte à la micronation intégrée ;
c. Il y aura une période de vote d’une durée de sept jours, ouverte uniquement aux membres. Les membres votant « Contre » doivent expliquer leur refus.
d. Le territoire est cédé s’il y a une majorité de « Pour ». Le cas contraire, une période d’une semaine de discussion envers les micronations contre et la micronation intégrée aura lieu, suivie d’une autre période de vote.

Article V : Toute micronation ne participant plus aux débats pendant une durée d’un mois se verra retirer son territoire si une majorité de membres de prononcent en la faveur du retrait. Ce retrait doit être voté à la demande d’un membre.

Article VI : Une micronation se comportant gravement envers la communauté du Micromonde se verra exclue après un vote, si la majorité des votants est pour l’exclusion. Une micronation se comporte gravement si :
a. Elle possède un comportement non ludique (injures, insultes, triches…) ;
b. Elle porte atteinte aux fondements mêmes du Micromonde virtuel (piratage de sites ou de forums…) ;
c. Elle refuse de se plier aux règles du Micromonde (défaite en cas de guerre…).

Article VII : L’assemblée et la tribune de l’Organisation du Micromonde Francophone est composée des représentants de chaque micronation. Chaque représentant est nommé d’une manière interne au pays. En cas de litige interne sur l’identité du représentant, l’Organisation du Micromonde Francophone pourra :
a. Soit refuser de considérer l’un ou l’autre représentant à la tribune, et ainsi la micronation concernée perd son droit de vote ;
b. Soit réagir en utilisant son droit d’ingérence et en nommant elle-même le représentant. La nomination se fait par un vote des autres membres de l’Organisation du Micromonde Francophone.

Article VIII : Toute proposition ou suggestion se fait à l’initiative des membres de l’Organisation du Micromonde Francophone. Toute proposition sera soumise au vote, qui durera une semaine, et la proposition sera acceptée à la majorité, sauf dans le cas d’une modification de cette Charte, auquel cas la majorité doit être absolue. Une proposition votée devient une Résolution, qui doit être appliquée par tous les Etats Membres.

Article IX : L’Organisation du Micromonde Francophone s’occupe de la carte, du dessin des frontières et de l’agencement des territoires, en collaboration étroite avec la Haute Instance des Conflits. La création de nouvelles terres, îles ou continent est strictement interdite : les micronations voulant s’intégrer devront se plier aux contraintes naturelles du Micromonde.
Toute règle régissant le jeu militaire doit être approuvée par l'OMF.

Article X : Est considéré comme membre fondateur toute nation signataire de cette Charte avant le mois d’avril.

Article XI : Le Secrétaire Général est chargé de modérer les débats à la tribune, de mettre au vote les résolutions. Il est responsable de la carte et de l'application des résolutions.
Il est élu pour une durée de trois mois, et peut être démis de ses fonctions à tout moment par une résolution votée par les membres.

Article XII : La présente charte ne peut être modifiée qu'avec l'accord d'au moins les deux tiers des votants.

Philibert Carnavon a écrit:le ministre des AE se permit d'intervenir : A notre connaissance oui