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Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
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V-E Chandebise
10 participants
Page 1 sur 1
Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par V-E Chandebise 23/4/2011, 4:58 pm
Texte proposé précédemment par le député de Rougemont
Article premier
L'Esclage est aboli partout dans l'Empire
Article2
Toute personne possédant ou exploitant un autre être humain est considéré comme un esclavagiste.
Article3
Tout esclavagiste est passible d'une peine de réclusion entre 15 et 25 ans.
Article 4
Toute personne faisant le commerce d'humains pourra obtenir une peine de prison entre 20 et 30ans de prison.
Article 5
Toute personne ne dénonçant pas des activités esclavagistes est considéré comme complice et est passible d'une amende de 25 000 à 100 000 edo et de 5 à 10 ans de prison.
V-E Chandebise- Grand Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Léandre Uvrer 23/4/2011, 7:26 pm
Léandre Uvrer se leva et demanda :
"Au delà de la forme, ne pensez-vous pas qu'il faille sanctionner aussi durement un esclavagiste qu'un individu faisant la traite des êtres humains ?"
"Au delà de la forme, ne pensez-vous pas qu'il faille sanctionner aussi durement un esclavagiste qu'un individu faisant la traite des êtres humains ?"
Léandre Uvrer- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Nérée Le Noblet Duplessis 23/4/2011, 11:41 pm
une fois de plus vous souhaitez tuer nos colonies !!
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par V-E Chandebise 24/4/2011, 12:03 am
vous nous ressortez votre vieille rengaine, il faudrait changer le disque car il est tout raillé.
V-E Chandebise- Grand Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Louys-Joseph de Rougemont 24/4/2011, 1:40 am
Au contraire, nous allons créer de la demande...vos chiffres d'affaires vont augmenter...
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Louys-Joseph de Rougemont 27/4/2011, 4:22 am
Il est peut=être temps de passer aux votes.
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Philibert Carnavon 27/4/2011, 10:44 am
oui cette proposition obtient une grande unanimité de la part des députés, nous sommes les porte-paroles de la nation, à nous d'éliminer ce dernier chancre civilisationnel. Nous avons mis fin à la peine de mort, nous allons éliminer l'esclavage de nos colonies !!
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Nérée Le Noblet Duplessis 27/4/2011, 11:12 am
Vous l'aurez voulu !! Nous vous avons prévenu. Des mouvements de grogne se font entendre dans les colonies. Nos députés sont opposés à ce projet de loi absurde.
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Antoine Namer 27/4/2011, 2:22 pm
les menaces voilà bien l'exemple même de la politike du PTE. Vous kraignez de perdre de l'argent que vous gagnez sur le dos d'êtres humains
Antoine Namer- baratineur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Louys-Joseph de Rougemont 27/4/2011, 5:21 pm
Pour et par le peuple, et non pour et par l'argent, n'est-ce pas, Chalent?
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par herman vergam 28/4/2011, 2:40 pm
Bien, puisque tout le monde souhaite le vote, votons.
[exlude: puisque ce sujet n'a pas servi pour les débats, je propose que le vote se face a la suite de ce sujet ]
___________________________________________________
Séance de vote. Le projet de loi suivant est soumis au vote des Députés de la Diète: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage.
Les Votes sont ouverts.
[i]l'urne se déplaça de siège a siège, recueillant les papiers blancs de chaque député présent
[exlude: puisque ce sujet n'a pas servi pour les débats, je propose que le vote se face a la suite de ce sujet ]
___________________________________________________
Séance de vote. Le projet de loi suivant est soumis au vote des Députés de la Diète: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage.
Article premier
L'Esclage est aboli partout dans l'Empire
Article2
Toute personne possédant ou exploitant un autre être humain est considéré comme un esclavagiste.
Article3
Tout esclavagiste est passible d'une peine de réclusion entre 15 et 25 ans.
Article 4
Toute personne faisant le commerce d'humains pourra obtenir une peine de prison entre 20 et 30ans de prison.
Article 5
Toute personne ne dénonçant pas des activités esclavagistes est considéré comme complice et est passible d'une amende de 25 000 à 100 000 edo et de 5 à 10 ans de prison.
Les Votes sont ouverts.
[i]l'urne se déplaça de siège a siège, recueillant les papiers blancs de chaque député présent
herman vergam- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Philibert Carnavon 28/4/2011, 5:45 pm
Les Carnavonistes votèrent l'abolition de l'esclavage
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Francois-A Dutronc-Pombal 28/4/2011, 6:09 pm
Les députés RDCC font un vote blanc. Selon eux, c'est à la population de voter et de l'inscrire ainsi dans la constitution.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par herman vergam 28/4/2011, 6:12 pm
les vergamiens étaient séparés. Les conditions d'abolitions ne devaient pas être si brusques.
12 votes contre
8 votes pour
2 votes blancs.
12 votes contre
8 votes pour
2 votes blancs.
herman vergam- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Ignace II 28/4/2011, 6:16 pm
Ignace et ses amis décident de voter contre
Ignace II- Grand Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Nérée Le Noblet Duplessis 28/4/2011, 6:59 pm
Contre !!
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par V-E Chandebise 28/4/2011, 7:48 pm
les députés unionistes proches de Victor-Emmanuel votèrent pour l'abolition
V-E Chandebise- Grand Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Léandre Uvrer 28/4/2011, 8:43 pm
Malgré le fait que leur réflexion n'ait pas été prise en compte, les députés de l'U.B.E. pressés par leur chef de file votèrent unanimement, non sans mal, pour la fin de de l'esclavage et donc pour son abolition.
Léandre Uvrer- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Louys-Joseph de Rougemont 28/4/2011, 8:56 pm
Les rougemontistes votèrent également pour l'abolition.
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Eugénie de Sabrevoix 28/4/2011, 9:50 pm
Le courant "Störtebeker" de l'UCE vota dans son ensemble pour l'abolition !
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par herman vergam 29/4/2011, 8:09 pm
Le vote est clos.
Voici les Resultats:
26 blancs
46 contres
123 pour.
Le Projet de loi est adopté. Il est des a présent applicable par le gouvernement et les tribunaux.
Voici les Resultats:
26 blancs
46 contres
123 pour.
Le Projet de loi est adopté. Il est des a présent applicable par le gouvernement et les tribunaux.
herman vergam- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Léandre Uvrer 29/4/2011, 8:51 pm
Les députés de l'UBE se levèrent a applaudirent.
Léandre Uvrer- Orateur
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Philibert Carnavon 30/4/2011, 12:53 pm
un grand jour pour Edoran
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
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Re: Proposition de loi sur l'abolition de l'esclavage
par Louys-Joseph de Rougemont 30/4/2011, 6:56 pm
Louis-Joseph se leva et fut applaudit par les membres de son parti...
Louys-Joseph de Rougemont- baratineur
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Date d'inscription : 06/05/2009
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