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Réglement intérieur de l'UI d'Allancia

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Message par Evariste Polydore 22/2/2012, 10:49 pm

Voici la proposition pour le réglement intérieur de l'UI d'Allancia. Il sera mis au vote, et seuls pourront voter les membres titulaires de l'Université, et nullement les personalités politiques, exception faite de notre bien-aimé empereur. Les votes dureront une semaine.

Règlement intérieur de l’Université Impériale d’Allancia

Préambule :
Etant donné que le but de l’être humain est la connaissance et la recherche perpétuelle pour satisfaire son insatiable curiosité, l’Université Impériale d’Allancia a été fondée par les députés, et mise sous la divine protection de notre bien-aimé empereur. Et, afin d’optimiser cette recherche du savoir, l’Université se dote elle-même de ce règlement visant à améliorer son fonctionnement.

Partie I : Du fonctionnement de l’Université

Article Ier : Par cet article, l’Université Impériale d’Allancia s’assure de son indépendance idéologique, tant du point de vue philosophique, politique et idéologique, n’obéissant qu’aux lois du pays et respectant la loyauté à l’empereur.

Article IIa. L’Université Impériale d’Allancia est dirigée par le Recteur et le Conseil d’Université composé des Professeurs et du Recteur.
b. Le Recteur est nommé par le Ministre de l’éducation et de la recherche.
c. Les Professeurs sont nommés par le Recteur, en fonction de leurs compétences, mérites et services rendus à l’Université.

Article III : Seul le Conseil de l’Université est habilité à décerner les diplômes universitaires (Licence, Maîtrise et Doctorat), après examen.

Article IV : La titularisation des membres de l’Université se fait par décision du Conseil de l’Université, après concours, étude du dossier et entretien avec le candidat.

Article V : Le Conseil d’Université et les titulaires possèdent la sécurité de l’emploi. Le Conseil de l’Université peut décider du renvoi d’étudiant ou de personnel non compétent.

Article VI : le recrutement de personnel non titulaire (enseignants, vacataires, techniciens, personnel d’entretien) se fait par le Conseil d’Université.

Partie II : Des recherches et de l’enseignement

Article VIIa. Le programme d’enseignement est élaboré, approuvé et appliqué par le Conseil d’Université.
b. Les programmes de recherches est adopté par le Conseil d’Université, sur initiative des titulaires.

Article VIII : Les recherches ne peuvent être menées et amorcées que par un titulaire de l’Université.

Article IX : Tout titulaire doit, avant d’entreprendre toute recherche, en faire la demande auprès du Recteur, afin d’y obtenir les fonds et moyens nécessaires.

Article X : L’enseignement peut être prodigué par un titulaire ou un vacataire.

Partie III : Des règles de vie

Article XI : L’Université Impériale d’Allancia est une institution publique et laïque. Elle ne doit rendre de compte qu’à l’empereur, auquel elle jura loyauté et respect.

Article XIIa : L’Université Impériale d’Allancia, en tant qu’institution laïque, ne doit prôner aucune religion ou idéologie politique, quelque ce soit.
b. Tout personnel enseignant prit en flagrant délit de prosélytisme religieux ou politique dans ses cours se verra infliger un blâme laissé au jugement du Conseil d’Université voir, dans les cas graves, au Recteur.
c. Toute recherche visant à promouvoir une idéologie politique ou religieuse sans fondement objectif et sans volonté de rechercher la vérité mais promouvoir ses croyances sera rejetée par le Conseil d’Université et son instigateur se verra infligé un blâme laissé au jugement du Conseil d’Université.
d. Tout étudiant qui se verra en délit de prosélytisme sera puni, la punition pouvant aller au travail d’intérêt général jusqu’au renvoi définitif de l’Université. Ceci sera par ailleurs inscrit dans son dossier.

Article XIIIa : L’Université Impériale d’Allancia se propose d’offrir à des personnalités le titre de Doctor Honoris Causa, en réponse à des services importants rendus à l’Université.
b. Notre bien-aimé empereur est Doctor Honoris Causa ad vitam aeternam.
c. Tout Doctor Honoris Causa tentant de faire du prosélytisme se verra retirer son titre et son droit de séjour à l’Université, exception faite pour notre bien-aimé empereur.

Article XIV : Nul n’a le droit de porter la main sur quiconque. Toute punition corporelle est bannie, et toute violence physique, verbale et morale est strictement proscrite de l’enceinte de l’Université Impériale d’Allancia.

Partie IV : Divers

Article XV : Ce réglement peut être modifié par un plébiscite des titulaires de l'Université, et tout changement doit être approuvé par le Recteur.
Evariste Polydore
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