Concordat d'Allancia

Avant-Propos
L'exarchat du Mont-Albert et le Saint-Empire d'Edoran ont reconnu qu’il est de leur intérêt d’éliminer toute cause de désaccord existant entre eux par l’arrangement définitif de leurs rapports réciproques conformément à la justice et à la dignité des deux Parties.
Pour assurer à l'Exarchat du Mont-Albert une indépendance absolue et visible devant lui garantir une souveraineté indiscutable aussi dans le domaine micromondial, s’est imposée la nécessité de constituer, avec des modalités particulières, en reconnaissant à l'Exarchat du Mont-Albert, la pleine propriété et le pouvoir et la juridiction souverains, exclusifs et absolus.

Article 1
Le Saint-Empire d'Edoran reconnaît et réaffirme le statut de Religion d’État en Edoran de l'Eglise Ethériste. Le Saint-Empire réaffirme la liberté de culte en Edoran.

Article 2
Le Saint-Empire reconnaît la souveraineté de l'Exarchat du Mont-Albert dans le domaine micromondial comme attribut inhérent à sa nature, en conformité à sa tradition et aux exigences de sa mission dans le monde.

Article 3
Le Saint-Empire reconnaît à l'Église Etheriste la pleine propriété et le pouvoir et la juridiction exclusifs, absolus et souverains sur l'Exarchat du Mont-Albert, tel qu’il est actuellement constitué, avec toutes ses pertinences et dotations. Les frontières de l'Exarchat du Mont-Albert sont indiquées dans le plan qui constitue la première annexe du présent Traité et dont il fait partie intégrante.

Article 4
Le Saint-Empire, considérant sacrée et inviolable la personne de Sa Béatitude, déclare l’attentat contre sa personne et l’instigation à le commettre punissable des mêmes peines établies pour l’attentat et l’instigation à le commettre contre la personne de Sa Majesté Impériale. Les offenses et les injures publiques commises sur le territoire edoranais contre la personne du Sa Béatitude par des discours, des faits ou des écrits sont punies comme les offenses et injures contre la personne de Sa Majesté Impériale.

Article 5
En conformité avec les normes du droit international, toutes les personnes ayant leur résidence stable dans l'Exarchat du Mont-Albert, sont sujettes à la souveraineté de l'Église Etheriste. Cette résidence ne se perd pas par le simple fait d’une demeure temporaire ailleurs, si elle n’est pas accompagnée de la perte de l’habitation dans l'Exarchat du Mont-Albert même ou d’autres circonstances prouvant l’abandon de la résidence.
Dans le territoire du Saint-Empire, aussi dans les matières regardant le droit des personnes, les personnes elles-mêmes, bien que sujettes à la Souveraineté de l'Église Etheriste, seront soumise aux lois édoranaises.

Article 6
Les dignitaires de l’Exarchat et les personnes appartenant à sa Cour seront toujours exemptes de service militaire, d’être juré et de toute prestation de caractère personnel. Les membres du clergé en Edoran sont dispensé du service militaire.

Article 7
Les organismes centraux de l’Église Etheriste sont exempts de toute ingérence de la part de l’État édoranais.

Article 8
Le Saint-Empire reconnaît à l'Exarchat le droit de légation actif et passif.
Les représentants des Gouvernements étrangers auprès de l'Exarchat continuent à jouir d'un libre-passage dans le Saint-Empire pour accéder ou quitter l'Exarchat du Mont-Albert, avec toutes les prérogatives et immunités auxquelles ont droit les agents diplomatiques.

Article 9
Les immeubles de l'Église Etheriste en Edoran ne seront jamais assujettis à des expropriations pour cause d’utilité publique, et ils seront exempts de taxes tant ordinaires qu’extraordinaires tant envers l’État que envers tout autre organisme. L’Église participe à hauteur de 60% au frais d'entretien et de rénovation des lieux situé en Edoran, et l'Etat à 40%.

Article 10
Les trésors d’art et de science existant dans les immeubles appartenant à l'Église etheriste resteront visibles aux étudiants et aux visiteurs, l'Église se réservant toute liberté pour en réguler l’accès au public.