Projet de loi prohibant l'alcool

par **Ignace II** 13/4/2012, 11:52 pm

Marc Turcotte

- Après consultations avec le marquis de Lamarche, nous présentons ce projet réformé par les amendements proposés, qu'il soutien finalement. Avant de passer au vote, je souhaite permettre le débat démocratique.

Loi prohibant l'alcool

Vu les conséquences néfastes de la consommation d'alcool sur l'individu, la famille, l'économie et la société édoranaise,

Le Parlement adopte :

Article 1 :
La consommation, la vente, le transport, la possession et la production de boisson alcoolisée est prohibée sur l'ensemble du territoire édoranais.

Article 2 :
Ne sont pas concerné par l'article 1, les produits médicaux ou ménagers à base d'alcool.

Article 3 :
Les établissements de vente, les producteurs et les détenteurs d'alcool doivent se mettre en conformité avec la présente loi sous une semaine sous peine de poursuite judiciaire.

Article 4 :
La Police Impériale et la Gendarmerie Impériale sont chargées de faire appliquer la présente loi et de faire procéder à la destruction des boissons interdites.

Article 5:
Le gouvernat de San Sebastian n'est pas soumise à cette loi.