Législation de la République Impériale

Ici seront affichées les décisions du gouverneur

La population du Gouvernorat de san Sebastian sera appelée à se prononcer à partir d'aujourd'hui sur le projet de barrage sur le Rio Palpito.

Par décision du Gouverneur, Son Excellence Hugolin de Xaintrailles, est mis en place à partir d'aujourd'hui du Cabinet Consultatif du Gouvernorat. Il regroupera les représentants élus appartenant aux trois grands ordres issus des terres composants le Gouvernorat, à savoir la Noblesse avec 8 représentants, le clergé avec 12 représentants et le Tiers Etat avec 16 représentants.

Les élections auront lieu à partir de ce lundi 28 mai 1922

Par décision du Gouverneur, son Excellence Hugolin de Xaintrailles, est créée à partir d'aujourd'hui la Société Electrique de san Sebastian. Cette société est la propriété du Gouvernorat. Elle gerera l'approvisionnement et la distribution de l'électricité à travers la Province de Nouvelle-Edoran.

Par décision du Gouverneur, Son Excellence Hugolin de Xaintrailles, les prochaines élections du Conseil Consultatif auront lieu ce dimanche 3 février 1923. Les électeurs sont appelés à choisir leur représentants parmi les listes proposées

(pour info il n'y aura pas d'élections à proprement parlé, le système de NE est bien trop compliqué à mettre en place pour vous faire participer )

Sous la lumière d'Ether,
Sous la grâce de Philippe Ier, empereur du Saint-Empire de Edoran
Conformément au décret Impérial portant la levée de troupes

Nous adoptons ce décret

Décret sur la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran.

Art. 1
Il est institué la Légion National de Nouvelle-Edoran, sous le commandement d'un Légat nommé par le gouverneur de Nouvelle-Edoran.

Art. 2
La Légion nationale de Nouvelle-Edoran a pour mission de défendre la province, d'offrir le secours et et de d'intervenir lors de désastre naturelle.

Art. 3
Elle est constitué de tous les citoyens de la province de Chiron, homme, ayant plus de 21 ans et moins de 55 ans. Chaque citoyen devra réaliser 4 mois de service dans la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran tous les 3 ans.

Art. 4
Le gouverneur de Nouvelle-Edoran, sous proposition du Légat de la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran, peut appeler sous les drapeaux tous les hommes disponibles, même s'ils ont déjà réaliser leurs services à la garde, conformément à l'article 3 du présent décret.

Art. 5
Les hommes, qui sont en service dans la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran, reçoivent le salaire minimum.

Art. 6
Les officiers de la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran sont nommé par le gouverneur de Nouvelle-Edoran.

Art. 7
Légion Nationale de Nouvelle-Edoran est financée à même le budget de la province.

Fait à San Sebastian, le 27 octobre 1923

Sous la lumière d'Ether,
Sous la grâce de Philippe Ier, empereur du Saint-Empire de Edoran
Conformément au décret Impérial portant la levée de troupes

Nous adoptons ce décret

Décret sur la nomination du Légat de la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran.

Article Unique : Nous nommons Callinique de Jusquame au poste de Légat de la Légion Nationale de Nouvelle-Edoran.


Fait à San Sebastian le 27 octobre 1923

Dorénavant, ici seront publiés les actes législatifs et exécutifs de la République Impériale de Nouvelle-Edoran.