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Loi interdisant l'alcool
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Loi interdisant l'alcool
Loi prohibant l'alcool
Vu les conséquences néfastes de la consommation d'alcool sur l'individu, la famille, l'économie et la société édoranaise,
Le Parlement adopte :
Article 1 :
La consommation, la vente, le transport, la possession et la production de boisson alcoolisée est prohibée sur l'ensemble du territoire édoranais.
Article 2 :
Ne sont pas concerné par l'article 1, les produits médicaux ou ménagers à base d'alcool.
Article 3 :
Les établissements de vente, les producteurs et les détenteurs d'alcool doivent se mettre en conformité avec la présente loi sous une semaine sous peine de poursuite judiciaire.
Article 4 :
La Police Impériale et la Gendarmerie Impériale sont chargées de faire appliquer la présente loi et de faire procéder à la destruction des boissons interdites.
Article 5:
Le Gouvernat de San Sebastian n'est pas soumise à cette loi.
Vu les conséquences néfastes de la consommation d'alcool sur l'individu, la famille, l'économie et la société édoranaise,
Le Parlement adopte :
Article 1 :
La consommation, la vente, le transport, la possession et la production de boisson alcoolisée est prohibée sur l'ensemble du territoire édoranais.
Article 2 :
Ne sont pas concerné par l'article 1, les produits médicaux ou ménagers à base d'alcool.
Article 3 :
Les établissements de vente, les producteurs et les détenteurs d'alcool doivent se mettre en conformité avec la présente loi sous une semaine sous peine de poursuite judiciaire.
Article 4 :
La Police Impériale et la Gendarmerie Impériale sont chargées de faire appliquer la présente loi et de faire procéder à la destruction des boissons interdites.
Article 5:
Le Gouvernat de San Sebastian n'est pas soumise à cette loi.
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Philippe Ier- Tribun
- Nombre de messages : 1879
Age : 46
Date d'inscription : 22/09/2012
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