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Traité de fondation de la Triple-Alliance
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Traité de fondation de la Triple-Alliance
Ratification du Traité de fondation de la Triple-Alliance
Sa Majesté Impériale Philippe Ier,
En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre,
Décide,
Article Unique :
Est ratifié et réputé en vigueur le traité international dit "Traité de fondation de la Triple-Alliance" signé le 18 novembre 1922, entre le Saint-Empire d'Edoran, le Grand-Duché de Zollernberg et l'Empire de Belondor. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.
Pour Sa Majesté Impériale Philippe Ier et par délégation,
Son Excellence André François de Lamarche,
Grand-Chambellan du Saint-Empire
Annexe :Traité de fondation de la Triple-Alliance
Belondor – Zollernberg – Edoran
Nous,
Sa Majesté Impériale Nabelnine II, Empereur de Belondor, représenté par Son Excellence de La Villejégu, Connétable de l'Empire,
Son Altesse Royale Louis Ier, Grand-Duc de Zollernberg, représenté par Son Excellence Zabrücksi, Ministre des Affaires Etrangères,
Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, représenté par Son Excellence Störtebeker, Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre,
Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",
Réunis à bord du navire édoranais « MIE Prince de Saint-Junien », en Mer Océane,
Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant les menaces et agissements de la Semi-République du Krassland,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix sur le continent,
Convenons des dispositions suivantes :
Titre I – De la création et des principes solennels de la Triple-Alliance
Article Premier
Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Triple-Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire.
La Triple-Alliance ne repose pas sur une organisation morale propre, mais sur la collaboration directe entre les membres.
Article Deux
Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement une zone d'influence respective intégrant leurs territoires métropolitains, leurs dépendances, le territoire de leurs vassaux, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.
Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les zones d'influence des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.
Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde et le Continent Nord.
Titre II – De la coopération militaire
Article Trois
Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'atteinte envers leurs zones d'influences ou leurs intérêts à travers le Micromonde, grâce à la force armée et à l'aide humanitaire.
Article Quatre
Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuation militaire très rapidement sur le Continent Nord équivalent à 500 000 hommes chacune.
Article Cinq
Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.
De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouvert à tous les soldats de la Triple-Alliance blessés au combat ou en exercice.
Article Six
Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives
Titre III – Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord
Article Sept
Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturelles, scientifiques et économiques entres les membres de la Triple-Alliance.
Article Huit
Les parties contractantes se rencontrerons dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réunirons au minimum tous les trois mois, à l'initiative des membres à tour de rôle.
Article Neuf
La Triple-Alliance peut voir son nom, son objet ou le nombre de ses membres modifié par traité modificatif au présent accord et à l'unanimité des parties contractantes actuelles.
Signé par les représentants sus-mentionnés, le 18 novembre 2012* à bord du navire édoranais MIE Prince de Saint-Junien, en Mer Océane.
* selon le calendrier standard micromondial
Mère Bénédicte- Orateur talentueux
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