Derniers sujets
Connexion
Révision constitutionnelle de l'article 15
+4
Francois-A Dutronc-Pombal
Mère Bénédicte
Eugénie de Sabrevoix
Lucien Duceppe
8 participants
Page 1 sur 1
Révision constitutionnelle de l'article 15
Projet de loi modifiant l'article 15 de la Constitution
Le Parlement,
Sur proposition de Sa Majesté Impériale Philippe Ier,
Adopte :
Article Unique :
L'article 15 de la Constitution du Saint-Empire jusqu'à présent rédigé comme suit :Article 15
L'Empereur est assisté dans ses missions par la Maison de l'Empereur. Elle est soumise à l'Empereur et est dirigé par le Grand-Chambellan.
La Maison de l'Empereur comprend :
Le secrétariat personnel de Sa Majesté
L’Intendance du Palais de la Réunification et des palais impériaux, chargé de gérer l'organisation pratique et technique des résidences de l'Empereur.
Le Collège d'Armes Impérial, chargé de gérer les registres des ordres impériaux, des décorations, des titres de noblesse et des armoiries
L’État-major de la Garde Impériale dont la direction est partagée entre le Grand-Chambellan et le Maréchal du Palais, ce dernier relevant de l'Armée du Saint-Empire.
Le Service du Protocole
Les services de renseignement de l'Empereur
Est remplacé par :Article 15
L'Empereur est assisté dans ses missions par la Maison de l'Empereur. Elle est soumise à l'Empereur et est dirigé par le Grand-Chambellan du Saint-Empire. L'Empereur l'organise discrétionnairement par Décret.
La Diète a accepté avec 76,45%
Lucien Duceppe- bavard impénitent
- Nombre de messages : 942
Age : 41
Date d'inscription : 17/02/2012
Eugénie de Sabrevoix- Orateur Historique
- Nombre de messages : 4024
Age : 33
Date d'inscription : 17/03/2011
Mère Bénédicte- Orateur talentueux
- Nombre de messages : 385
Age : 143
Date d'inscription : 17/07/2011
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Henri-A. de Fricard- Orateur talentueux
- Nombre de messages : 385
Age : 38
Localisation : St-Maurice des Lions - Chiron
Date d'inscription : 02/06/2011
Nérée Le Noblet Duplessis- Tribun
- Nombre de messages : 1905
Age : 59
Date d'inscription : 24/06/2007
Re: Révision constitutionnelle de l'article 15
pour vota le Prince
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Antoine Namer- baratineur
- Nombre de messages : 718
Age : 78
Date d'inscription : 04/06/2010
Re: Révision constitutionnelle de l'article 15
La loi est adoptée par la Chambre des Pairs.
Henri-A. de Fricard- Orateur talentueux
- Nombre de messages : 385
Age : 38
Localisation : St-Maurice des Lions - Chiron
Date d'inscription : 02/06/2011
Sujets similaires
» Révision loi
» Révision constitutionnelle de l'article 15
» révision de la loi sur les syndicats
» Révision constitutionnelle de l'article 9
» Révision constitutionnelle de l'article 9
» Révision constitutionnelle de l'article 15
» révision de la loi sur les syndicats
» Révision constitutionnelle de l'article 9
» Révision constitutionnelle de l'article 9
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
12/2/2024, 10:52 pm par Philippe III
» Eliott Orange
12/2/2024, 9:16 pm par Baronne de Hauteville
» Accords de Wilhelstaufen
23/1/2024, 9:59 pm par Philippe III
» (élections fédérales - janvier 1934)
20/1/2024, 11:30 pm par Philippe III
» Questions au gouvernement
20/1/2024, 10:56 pm par Duc de Tyrospole
» Echelles de vigilance intérieur et extérieur
15/1/2024, 10:04 pm par Baronne de Hauteville
» Discours de politique générale - Hauteville I
13/1/2024, 10:22 pm par Baronne de Hauteville
» Décret PII-34-03
13/1/2024, 9:47 pm par Philippe III
» Décret PII-34-02
13/1/2024, 9:38 pm par Philippe III