Traité Russlavo-Edoranais Avril 1923

Ratification du Traité entre le Saint-Empire d'Edoran et la Russlavie

Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Ministre des Affaires Etrangères et de la Guerre,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur le traité international dit "Traité d'avril" signé le 05 avril 1923, entre le Saint-Empire d'Edoran et la Sainte-Russlavie. Le texte du traité est présenté en annexe de la présente ratification.

Sa Majesté Impériale Philippe Ier



Annexe :

Traité de reconnaissance mutuelle et de coopération entre l'Empire de Sainte-Russlavie et le Saint-Empire d'Edoran dit "Traité d'Avril"

Les parties contractantes, à savoir,

L'Empire de Sainte-Russlavie, ci-après dénommé Russlavie, représenté par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Russlavie, d'un part,

Et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, d'autre part,

Réuni à Allancia, capitale d'Edoran,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1er. La Russlavie et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.

Article 2. Les parties constrantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran en Russlavie avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la Russlavie. De même, il est établi une Ambassade de Russlavie en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la Paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autres parties sans effectuer d'ingérence.

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 7 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transports de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique, mutuellement avantageuse tout en respectant leurs modèles politico-économiques et leurs modalités de création d'entreprise respectifs.

Article 9 : Les parties contractantes s’engagent à mettre en place une parité entre les systèmes économiques. Cette parité fixe est revue régulièrement lors de la rencontre entre les représentant des parties contractantes et sera fixé ultérieurement.

Article 10 : La Russlavie donne concession perpétuelle à Edoran pour l'exploitation et la gestion plénière du tronçon russlave de la ligne transterranovienne ainsi que des trois gares transterranoviennes en Russlavie. En contrepartie, Edoran s'engage à assurer la sécurité du tronçon et des gares sus-citées et à favoriser l'accès au transterranovien aux citoyens russlaves.


Titre 4 : De la Coopération Judiciaire

Article 11 : Les parties contractantes respecteront les lois en vigueur sur leurs territoires respectifs. Les décisions de justice sont souveraines aux Nations.

Article 12 : Les parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Article 13 : Les parties contractantes s’engagent auprès de l’autre à faire respecter les décisions de justice. Dans ce cadre, les parties contractantes mettent en place, par ce traité, des accords d’extradition d’un condamné sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.

Titre 5 : De la Coopération Militaire

Article 14 : Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement mutuellement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde, ni même via un pays alliés ou vassals.

Article 15 : Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à leurs intérêt à travers le micromonde par un pays tiers.

Article 16 : Les parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs éleves officiers respectifs. De même, elles s'engagent à favorisé l'organisation d'exercice commun entre leurs armées respectives.

Article 17 : Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires, civils et militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 18 : Les chefs d’Etat des parties contractantes s'efforceront à organiser de manière alternée, une rencontre semestrielle pour discuter de la programmation de projets communs.

Article 19 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Allancia, le X avril 2013, selon le calendrier standard micromondial.

Signé par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Sainte-Russlavie, représentant plénipontentiaire de l'Empire de Sainte-Russlavie,

Signé par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, représentant plénipotentiaire du Saint-Empire d’Edoran,

Ratification du Traité entre le Saint-Empire d'Edoran et la Russlavie

Sa Majesté Impériale Philippe Ier,

En vertu de la Constitution,
Vu les négociations par le Vice-Chancelier,
Vu le renouveau russlave,

Décide,

Article Unique :

Est ratifié et réputé en vigueur le traité international dit "Traité d'avril" entre le Saint-Empire d'Edoran et la Sainte-Russlavie, dans sa forme amendé et signé le 22 juin 1926. Le texte du traité amendé est présenté en annexe de la présente ratification.

Pour Sa Majesté Impériale Philippe Ier
Charles de Hauteville,
Vice-Chancelier du Saint-Empire.


Annexe :

Traité de reconnaissance mutuelle et de coopération entre l'Empire de Sainte-Russlavie et le Saint-Empire d'Edoran dit "Traité d'Avril" - Amendé.

Les parties contractantes, à savoir,

L'Empire de Sainte-Russlavie, ci-après dénommé Russlavie, représenté par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Russlavie, d'un part,

Et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, d'autre part,

Réunies à Allancia, capitale d'Edoran,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1 : La Russlavie et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu’états indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.

Article 2 : Les parties constrantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran en Russlavie avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la Russlavie. De même, il est établi une Ambassade de Russlavie en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autres parties sans effectuer d'ingérence.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 5 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles des liaisons de transports de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leurs modèles sociaux-économiques respectifs.

Article 7 : L'Edoran rétrocède à la Russlavie l'exploitation et la gestion plénière du tronçon russlave de la ligne transterranovienne ainsi que des trois gares transterranoviennes en Russlavie. En contrepartie, la Russlavie s'engage à assurer la sécurité prioritaire du tronçon et des gares sus-citées en temps de paix comme en temps de guerre, à faciliter l'accès au transterranovien aux citoyens, marchandises, et - le cas échéant - troupes édoranais, et enfin à conférer la priorité de passage aux trains transterranoviens de la compagnie Edorails. La Russlavie se porte garante des mêmes engagements envers le tronçon russlave du canal artificiel édorano-russlave.

Titre 4 : De la Coopération Judiciaire

Article 8 : Les parties contractantes mettent en place par ce traité un accord d’extradition des condamnés sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.

Titre 5 : De la Coopération Militaire

Article 9 : Les parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs élèves officiers respectifs. De même, elles s'engagent à favoriser l'organisation d'exercices communs entre leurs armées respectives.

Article 10 : La Russlavie accorde trois concessions - proches d'Opessa, en Petite-Russlavie, de Valuta, en Transvalachie, et de Zotchi, au Kaukaze - afin qu'Edoran y établisse une présence militaire. En contrepartie, l'Edoran accorde à la Russlavie une concession semblable proche de Bordeleau, en Chiron.  

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 11 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Allancia, le 5 avril 1913.

Signé par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Sainte-Russlavie, représentant plénipontentiaire de l'Empire de Sainte-Russlavie,

Signé par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, représentant plénipotentiaire du Saint-Empire d’Edoran.


Puis amendé à Opessa le 22 juin 1916 par Son Altesse Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Premier-Ministre de l'Empire de Sainte-Russlavie,

et Son Excellence Charles de Hauteville, Vice-Chancelier du Saint-Empire d'Edoran.