Motion sur Klausbourg

Article 12

La Succession Impériale se fait selon les principes suivants :

L'Empereur est obligatoirement de confession éthériste

La succession se fait en ligne directe, par ordre de succession linéale cognatique par primogéniture masculine.

Article 20

La haute noblesse compose la Chambre des pairs. Chaque membre et appelé Pair de l'Empire et dispose d'une seule voix quelque soit le nombre de titre de Haute Noblesse qu'il possède. Elle est présidée par le Pair le plus titré d'Edoran, en dehors des membres directs de la famille impériale. En cas d'existence de deux Pairs au titre égaux, le noble ayant reçu son plus haut titre en premier est Président.

La Chambre des Pairs est un organe de consultation de Sa Majesté Impériale, qui peut saisir l’Institution pour les questions en lien avec ses prérogatives propres et constitutionnelles. La Chambre des Pairs a aussi comme compétence de veiller au respect des règles constitutionnelle de succession, et de trancher en cas de situation non prévue.

A la mort ou lors de l'abdication de l'Empereur, en cas de non existence d'héritier et en l'absence d'un testament nommant un Archiduc, la Chambre des Pairs élit le nouvel Empereur parmi ses membres.