Loi sur la Compagnie des Alcools Edoranaises

Loi sur la Compagnie des Alcools Edoranaises

Art. 1
La Loi interdisant l'alcool est aboli.

Art. 2
Il est créé la Compagnie des Alcools Edoranaises. Cette entreprise de l'État gère la question des alcools au Saint-Empire.

Art. 3
La Compagnie des Alcools Edoranaises vend des permis d'exploitation, de vente et d'importation.

Art. 4
Les producteurs et les vendeurs d'alcools devront acheter des permis à la Compagnie des Alcools Edoranaises. La Compagnie vend alors des permis pour 5 ans.

Art. 5
Les importateurs doivent acheter un permis. Ce permis a une duré d'un an. Les importateurs doivent vendre les alcools à la Compagnie des Alcools Edoranaises, qui revendra aux vendeurs du territoire edoranais.

Art. 6
La Compagnie des Alcools Edoranaises doit s'assurer un contrôle sur la quantité disponible sur le marché.

Art. 7
La Compagnie des Alcools Edoranaises doit taxer tous les produits et récolté une taxe d'alcool de 10% sur le prix de vente.

Art. 8
Les profits de la Compagnie des Alcools Edoranaises sont répartis 60% aux provinces et 40% à l'État central.

Mathieu Turcotte

- Ce projet de loi est un scandale. Nous sommes surpris, que le RDCE dépose un projet de loi, qui est contre la vertu. L'interdiction de l'alcool a permis à Edoran de rentrer dans une nouvelle ère. Le RDCE nous fait reculer. Il nous éloigne de la paix universelle.

J'invite le Chancelier et le gouvernement a désavoué ce projet de loi.

Robert Bourque

- L'interdiction de l'alcool n'a pas améliorer la qualité de vie des classes ouvrières. L'interdiction n'a pas diminué la violence conjugale.

- L'interdiction a augmenté la criminalité. Une mafia a créé un réseau de contrebande. Nous savons que ce réseau est un financement illégal des terroristes républicains.

- il faut revoir notre modèle. Ce projet revoit le système, et permet de créer une source de revenu à l'état.

le Parti impérial scandalisé huait le RDCE !
- Le RDCE tente de remplacer les markistes dans la débauches !

sur les bancs de l'Union Centriste on était enclin à approuver ce texte.

au nom des vignerons nombreux qui soutiennent le Parti Paysan, je ne puis que soutenir ce texte ! D'autant que cela protégera les productions édoranaises face à celles venues de l'étranger.

C'est proprement scandaleux ! l'alcool avilit l'homme.

Cessez de jouer les hypocrites, l'alcool coule à flots à mont-albert...