Accords de Gornograd

OUS, Louis, Prince du Saint-Empire, par la Grâce d'Ether et le vœu de la Chambre des Pairs, Régent du Trône,

A TOUS, PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT !

Vu la Constitution,

Avons ratifié et ratifions les accords amendant le traité de coopération dit d'Avril 1923 entre le Saint-Empire d'Edoran et l'Empire de Sainte-Russlavie, signé par notre plénipotentiaire à Gornograd, en présence du ministre de l'Intérieur de l'Empire de Sainte-Russlavie ;

Au nom du Saint-Empire d'Edoran, représenté par Son Excellence M. André d'Haudricourt, Vice-Chancelier du Saint-Empire, Ministre des Affaires étrangères, d'une part

Au nom de l'Empire de Sainte-Russlavie, représenté par Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Prince de Mourmansk, Ministre de l'Intérieur, d'autre part,


Aux fins de parfaire leurs relations bilatérales, conviennent de l'accord qui suit amendant le Traité d'avril 1923 ;


Titre I : Des troupes stationnées

Article 1 : Les bases édoranaises de Zotchi, de Valuta et d'Opessa sises en Russlavie sont rétrocédées au gouvernement de Sa Majesté le Tsar. Les troupes édoranaises sont évacuées du territoire de l'Empire de Sainte-Russlave. La base russlave sise en Edoran est rétrocédé au gouvernement de Sa Majesté l'Empereur. Les troupes russlaves sont évacuées du territoire du Saint-Empire d'Edoran.

Titre II : Des voies de transport communes

Article 2 : Chacune des hautes parties contractantes reçoit la pleine souveraineté sur les portions du canal de Bordeleau-Opessa et du Transterranovien traversant leur territoire.

Article 3 : Les navires et trains immatriculés en Edoran et en Russlavie reçoivent la priorité de passage sur leur territoire national respectif.

Article 4 : Les navires et trains immatriculés en Edoran reçoivent la priorité de passage sur les navires et trains étrangers, à l'exclusion de ceux issus des états vassaux de la Sainte-Russlavie, sur les portions russlaves du canal Bordeleau-Opessa et du Transterranovien. Les navires et trains immatriculés en Russlave reçoivent la priorité de passage sur les navires et trains étrangers, à l'exclusion de ceux issus des états vassaux du Saint-Empire, sur les portions édoranaises du canal Bordeleau-Opessa et du Transterranovien.

Article 5 : La fermeture d'une portion nationale du canal Bordeleau-Opessa ou du Transterranovien par l'une des hautes parties contractantes est soumise à un préavis de 15 jours auprès de l'autre partie contractante, à l'exclusion d'une fermeture faisant suite à une déclaration de guerre.

Titre III : Des dispositions finales

Article 6 : Les dispositions du Traité d'Avril contraires au présent accord sont abrogées


Fait à Gornograd, le 1er mai 2017 [calendrier micromondial]

Pour le Saint-Empire d'Edoran
Le Vice-Chancelier, Ministre des Affaires étrangères, André d'Haudricourt,

d'Haudricourt

Pour l'Empire de Sainte-Russlavie
Le Ministre de l'Intérieur, Mikhaïl Alexandrovitch, Cheremetievka-Brasnov, Prince de Mourmansk,

Brasnov

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le deux mai de l'an deux mil dix sept

Car tel est Notre bon plaisir


Louis


Le Régent étant en son Conseil