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Décret impérial C-IV-28-12-1927
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Décret impérial C-IV-28-12-1927
Décret impérial portant nomination du Chancelier
OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,avons décrété et décrétons ;
Article Premier
Son Excellence Monsieur le général d'armée Charles de Hauteville est reconduit dans ses fonctions de Chancelier du Saint-Empire.
Article deux
Le Chancelier a charge de former un nouveau gouvernement.
Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le vingt-huit décembre de l'an mil neuf cent vingt-septCar tel est Notre bon plaisirCharles IV
François-Xavier II- Speaker
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