Lettre

PALAIS TRIEL
Gouvernement de Fransie

À qui de droit,

Le gouvernement de Fransie tient à rappeler la constitution;

"L’Empereur doit renouveler tous les 15 jours le Protecteur dans sa fonction. À tout moment, l’Empereur peut mettre fin à la période protectorale."


Considérant que le protecteur a été nommé le 9 octobre sans renouvellement depuis,

Considérant la constitution

Considérant l'attachement à la démocratie et à l'état de droit,


Le Royaume de Fransie considère maintenant le protecteur démis de ses fonctions.


Le Royaume de Fransie exige des élections fédérales anticipées et la libération de la famille impériale.

Toute prolongation illégale du protectorat serait vu comme une tentative de coup d'état. La Fransie se verrait alors dans l'obligation de prendre les moyens nécessaires pour rétablir la constitution.

PALAIS TRIEL
Gouvernement de Fransie

À qui de droit,

Le gouvernement de Fransie salue la volonté de son excellence Charles de Hauteville de céder le pouvoir. 

La Fransie est prête à prolonger de 15 jours supplémentaires le protectorat aux conditions suivantes:

1- Déclenchement immédiat d'une campagne électorale fédérale
2- Déplacement de la famille impériale vers le Domaine des Roses de Bonne-Espérance pour assurer une amélioration de leur santé sous un climat tropical
3- Permettre le libre-accès à l'Empereur
4- Permettre à la société civile d'assurer la coordination sécuritaire en lieu et place des gouverneurs militaires.


Le lord protecteur a ici une chance unique de prouver son engagement et son attachement à la constitution d'Edoran.