Proposition de Constitution pour le Royaume de Chiron

Constitution du Royaume de Chiron

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Sous la lumière d'Ether,
Sous la grâce de Charles IV, Empereur d'Edoran et Roi du Chiron,

Nous, le peuple souverain du Royaume de Chiron, uni dans la volonté de garantir la liberté et les droits fondamentaux, de perpétuer l’unité du Royaume et de l’Empire, de défendre la Paix, mu par la responsabilité pour notre Patrie devant les générations présentes et futures, exerce son droit à établir la présente Constitution pour le Royaume de Chiron.

I. De l’Etat et de l’Empire

Article 1er

Le Royaume de Chiron est une monarchie constitutionnelle. L’Empereur d'Edoran est le Roi du Chiron.

Le Royaume de Chiron est un État libre, autonome et fédéré, soumis au Roi, aux Lois Fédérales et à la Constitution Fédérale. Il reconnait l’Empereur comme seul et unique souverain légitime du Saint-Empire.

Il doit une obligation de solidarité réciproque envers les autres Etats fédéré de l'Empire.

La capitale du Royaume est Confolens.

II. Du Vice-Roi

Article 2

Le Vice-Roi incarne la Tradition, la Monarchie et la Nation. Il joue le rôle d’arbitre dans les affaires du royaume et veille au respect de la Constitution.

Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Roi. Il doit être issu de la Maison de Fricard, ou le cas échéant, d'une autre famille de la Haute-Noblesse Impériale chironaise.  

Le Vice-Roi peut être de sexe masculin ou féminin.

Article 3

Le Vice-Roi nomme le Premier Conseiller et les Conseillers Privés.

Le Vice-Roi ratifie et promulgue les lois adoptées par le Conseil Souverain.  

Il possède un droit de veto suspensif d’une durée d’une législature.

Il est commandant en chef de la Garde Nationale de Chiron.

III. Du Gouvernement

Article 4

Le Conseil Privé est le gouvernement du Royaume de Chiron. Il agit dans l’intérêt de la Nation et conduit les affaires publiques. Il est responsable devant le Vice-Roi.

Article 5

Le Premier Conseiller préside le Conseil Privé, dirige l’action de l’État, propose les lois et planifie les politiques publiques. Il assure l’exécution des lois et représente le Royaume de Chiron et ses intérêts à l’étranger, auprès des autres Etats fédérés et auprès du gouvernement fédéral.

Il partage ces fonctions avec les Conseillers Privés.

IV. Du Conseil Souverain

Article 6

Le pouvoir législatif est détenu par le Conseil Souverain du Royaume de Chiron.
Le Conseil Souverain propose les lois et vote les lois. Il peut interpeller le Vice-Roi et, le cas échéant, le Roi sur l'action du Conseil Privé.

Article 7

Le Conseil Souverain est composé de l'ensemble des bourgmestres du Royaume. Il est présidé par un Président élu en son sein. La première séance du Conseil à chaque législature est présidée par le bourgmestre de Confolens.

La durée de la législature se superpose à la législature fédérale. Le Conseil Souverain est dissous automatiquement à chaque législature fédérale.

Article 8

Les lois adoptées par la Diète Impériale priment sur la législation nationale.


V. De l'organisation territoriale

Article 9

Le Royaume est composé de 45 communes, dirigées chacune par un bourgmestre et un conseil municipal.

Chaque commune peut regrouper plusieurs villes ou villages.

VI. De l’autorité judiciaire

Article 10

Le pouvoir judiciaire est indépendant.

Il est exercé au nom du Roi par les tribunaux.

Article 11

Le Haut-Tribunal de Chiron juge les affaires en appel, les affaires de justice militaire fédéré et contrôle la constitutionnalité des lois et décisions du Conseil Privé et du Vice-Roi.

Le Haut-Tribunal est composé de trois juge. Un nommé et révoqué par le Vice-Roi, qui assure la présidence, un nommé et révoqué par le Premier Conseiller et un nommé et révoqué par le Président du Conseil Souverain.

VII. De la révision de la Constitution

Article 12

L’initiative de la révision de la Constitution appartient au Vice-Roi, au Premier Conseiller et au Conseil Souverain.

En cas d'initiative du Conseil Souverain, elle doit obtenir la majorité simple. En cas d'initiative du Premier Conseiller, elle doit être co-signé par le Vice-Roi.

Toute révision de la Constitution doit être accepté par le Roi, agissant en tant qu'Empereur, avant d'être applicable.



Accepté par Sa Majesté Impériale l'Empereur, le X mai 1929.