Décret impérial C-IV-06-11-29

par **François-Xavier II** 6/11/2019, 1:06 am

Décret impérial portant création d'un territoire impérial

OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,

Vu la Constitution du Saint-Empire,
Vu l'acquisition d'un territoire sur le continent micraustral,

avons décrété et décrétons ;

Article 1

Les possessions du Saint-Empire situé sur le continent micraustral ou micrantarctique sont érigé en territoire impérial sous le nom de Terre du Prince François

Article 2

Une station littorale permanente nommé "Port-Marie-Amélie" y sera édifiée et en constituera la capitale

Article 3

Par mesure transitoire, le Colonel Armand Aubry est nommé gouverneur du territoire impérial de la Terre du Prince François.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le six novembre de l'an mil neuf cent vingt-neuf

Car tel est Notre bon plaisir

Charles IV