Décret R-P 32/08

Décret impérial portant création de la Conférence d'Outre-mer

OUS, Philippe Ier, Basileus de Moldavia, Prince de Klausbourg, Duc de Carrignan et de Port-Royal, Régent du Saint-Empire,


Sur proposition du Chancelier du Saint-Empire,

avons décrété et décrétons ;

Article Premier :

Un organe délibérant est crée sous l'autorité de l'Empereur. Il prend le nom de Conférence d'Outre Mer.

Article Deux :

La conférence d'Outre-mer réunit sous la présidence du Chancelier du Saint-Empire les exécutifs des territoires impériaux d'Outre-mer et les délégués des états ressortissants de la sphère d'influence édoranaise invités. Le secrétariat de la Conférence est assumé par le ministre en charge des colonies.

Article Trois :

Convoquée par l'Empereur sur proposition du Chancelier elle a pour objet l'administration des outre-mer, l'évolution du statut des territoires visés à l'article un, leur relation avec les puissances extérieures et l'émancipation des populations indigènes.

Donné au Palais de la Réunification, Allancia, le douze juillet de l'an mil neuf cent trente-deux

Car tel est Notre bon plaisir


Philippe, Régent