Avenir des vassaux

Titre VIII
Alliance du Nord-Ouest Terranovien (ANOT)
Section I : Principes
Article 60.
L'ANOT est formée, d'une part, de la République d'Edoran qui comprend les préfectures du Chiron, de Fransie, d'Allancia, de Bonne-Espérance et des colonies de San Sebastisn, d'autre part, des territoires et États associés.
Article 62.
Les membres de l'ANOT mettent en commun la totalité de leurs moyens pour garantir la défense de l'ensemble de l'Alliance. Le gouvernement de la République assume la coordination de ces moyens et la direction de la politique propre à préparer et à assurer cette défense.

Section II : Organisation
Article 63.
Les organes centraux de l'ANOT sont la présidence et le Haut Conseil.
Article 64.
Le président de la République d'Edoran est président de l'ANOT, dont il représente les intérêts permanents. La présidence organise la diplomatie des États associés ainsi que la défense externe de ceux-ci.
Article 65.
Le Haut Conseil de l'ANOT est composé, sous la présidence du président de l'Alliance, d'une délégation du gouvernement edoranais et de la représentation que chacun des États associés a la faculté de désigner auprès du président de l'Alliance.
Il a pour fonction d'assister la présidence dans la conduite générale de l'Union. Le Haut Conseil peut proposer des projets de résolutions qui doivent être ratifié à la majorité absolue de ses membres.