Réglement de la Médaille du Président

Attendu que la Diète du Saint-Empre d'Edoran juge souhaitable qu’une médaille soit créée pour féliciter et récompenser les personnalités et les parlementaires pour leur travail;
Pour cette raison, la Diète crée la Médaille du Président.
La Médaille du Prédisent est par le Président de la Diète, lors d'une cérémonie protocolaire.

ADMISSIBILITÉ
Est admissible à recevoir la médaille toute personne qui, à la fois:
a) est citoyen edoranais, qui a siègé à la Diète;
ou
b) Toute personnalité ayant apporté une contribution importante au Saint-Empire ou à la démocratie edoranaise et micromondiale;

PROCÉDURE DE MISE EN CANDIDATURE
Les mises en candidature des personnes, admissibles de recevoir, sont soumises, pour examen, au directeur du Secrétariat de la Diète. C'est le Président de la Diète, qui décide, si la candidature est jugée acceptable pour cet honneur.
Les candidatures proposées par le grand public ne sont pas acceptées, seul des députés sont acceptés..

ANNULATION ET RÉINTÉGRATION
Le Secrétariat de la Diète peut et doit retiré la Médaille, si une motion avec l'appuie de 80% des députés élues l'exige.

Robert Bourque
- Le RDCC félicite ce règlement interne à la Diète.

Je félicite notre président, marc Tucotte, de cette idée. Il était temps, que la Diète se dote d'une médaille pour féliciter les citoyens, qui luttent pour la démocratie.

ce la vous servira à gagner de nouvelles médailles !! Le peuple n'a pas besoin de médailles

Nous proposons l'amendement suivant:


la suppression de : " qui a siègé à la Diète;"

Robert Bourque
- Lisez le point b avant de proposer des amendements.

L'amendement de M. Saint-Onge est donc bien utile. Imaginons un homme ou une femme qui n'aurait jamais été élu à la Diète mais qui aurait agi en faveur de la démocratie en Edoran, ne pourrait pas être choisi

cela ressemble plus à une course aux honneurs qu'une avancée démocratique. Cela ne va récompenser qu'un petit clan.

Marc Turcotte
b) Toute personnalité ayant apporté une contribution importante au Saint-Empire ou à la démocratie edoranaise et micromondiale;

Votre texte n'est pas clair. C'est A OU B ou AET B?

Effectivement le texte n'est pas du tout clair

Marc Turcotte

- La proposition a été modifié, j'ai rajouté le ou

Voilà qui en effet est plus clair

Marc Turcotte
- Est-ce que l'amendement est maintenu ?