Loi interdisant l'alcool

Loi prohibant l'alcool

Vu les conséquences néfastes de la consommation d'alcool sur l'individu, la famille, l'économie et la société édoranaise,

Le Parlement adopte :

Article 1 :
La consommation, la vente, le transport, la possession et la production de boisson alcoolisée est prohibée sur l'ensemble du territoire édoranais.

Article 2 :
Ne sont pas concerné par l'article 1, les produits médicaux ou ménagers à base d'alcool.

Article 3 :
Les établissements de vente, les producteurs et les détenteurs d'alcool doivent se mettre en conformité avec la présente loi sous une semaine sous peine de poursuite judiciaire.

Article 4 :
La Police Impériale et la Gendarmerie Impériale sont chargées de faire appliquer la présente loi et de faire procéder à la destruction des boissons interdites.

Article 5:
Le Gouvernat de San Sebastian n'est pas soumise à cette loi.