[Adalbert de Klausbourg] Thèse de droit constitutonnel

Adalbert de Klausbourg


Thèse de droit constitutionnel :

Comparaison et analyse des constitutions du Saint-Empire d'Edoran et du Grand-duché de Zollernberg

Avant propos :

Le droit constitutionnel est une matière délaissée, son étude est pourtant du plus grand intérêt pour l'honnête homme qui s'intéresse à la vie publique. Il est le cadre des relations entre les pouvoirs publics, de leurs définitions et la règle suprême de l'Etat. L'étude comparée des constitutions permettra nous l'espérons de mettre en exergue les particularités constitutionnelles propres à chacun des pays sujets de notre étude ainsi que leurs caractères communs. Ce travail de thèse est aussi un hommage au pays qui m'accueille si généreusement.


Introduction :

Le Grand-duché de Zollernberg et le Saint-Empire d'Edoran figure chacun parmi les anciennes monarchies du micromonde. Elle sont un exemple de stabilité et de continuité depuis leur création qui présente des similitudes. Les deux pays ont été fondé par la monarchie et l'union de provinces aux particularismes locaux très importants. Les lois fondamentales de chacun des deux états ont fixé les règles de succession et les conditions d'accession. Les deux pays figurent aussi parmi les grandes démocraties de notre micromonde. On y compte un pluralisme politique fondé sur le principe de la liberté d'expression. Le souverain sans y être absent à délégué ses pouvoirs à une chambre élu des représentants de la Nation, la Diète en Edoran et le Parlement au Zollernberg. C'est ce paradoxe entre modernité démocratique et tradition monarchique qu'il convient d'interroger.

I - Des traditions monarchiques fortes

Les monarchies édoranaise et zollernoise ont été à la tête d'un mouvement d'unification, souvent lent et guerrier, parfois chancelant, sur lequel elles ont fondé leur autorité et leur légitimité. Le souverain est l'élément fédérateur, rôle qui est renforcé par l'apparition de règles de succession stables et clairement définies (A). Dans le temps, le souverain à dû faire face à deux écueils que la pratique et la théorie constitutionnelle ont permis d'éloigner. Dans un premier temps, les aspirations décentralisatrices de provinces fédérées, aux particularismes locaux affirmés, sous un pouvoir central, et dans un deuxième les aspirations démocratiques d'un peuple sous la sujétion d'un souverain de droit divin. Sans rien abandonné de sa double légitimité, d'origine et d'exercice, la monarchie à su s'adapter aux exigences de son temps, en délégant ses pouvoirs dont elle restait la seule et unique source (B).

A - L'unité par la Monarchie
B - Les pouvoirs délégués du souverain

II - Des démocraties plurielles

A - La représentation de la Nation
B - Les libertés publiques

en cours de rédaction...