Loi Panthéon

Loi sur le Panthéon Saint-Empire

art. 1
Le Saint-Empire s'offre un Panthéon Sant-Empire, pour accueillir et rendre hommages à ses grands personnages historiques, qu'ils soient scientifiques, culturels ou politiques.

Art. 2
Un Panthéon est un édifice, qui appartient à l'État. Le gouvernement devra construire un monument digne de ses héros.

Art. 3
Le gouvernement propose et la Diète accepte à l'unanimité le nom des personnes ayant droit d'être présent au monument.

Art. 4
Le gouvernement ne peut que proposer qu'une personne, seulement s'il est décédé il y a plus de 10 ans.

Art. 5
La famille devra autorisée la translation des restes.

Art. 6
La cérémonie et le monument sont à la charge du Panthéon

Art. 7
Exceptionnellement, Monsieur le Marquis Klaus Störtebeker, marquis de Deschambault et Pair de l'Empire, comte de Sabrevoix, Amiral et Feld-Maréchal du Saint-Empire sera le premier à avoir accès immédiat, et n'a pas besoin de suivre la procédure prévue à l'article 3 et 4 de la présente loi.