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Décret impérial C-IV-09-10-1928

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Décret impérial C-IV-09-10-1928

Message par Charles IV de Traceau le 9/10/2018, 11:59 pm




Décret impérial portant nomination d'un Protecteur du Saint-Empire


OUS, Charles, quatrième du nom, Empereur d'Edoran,

Considérant l'épidémie de flemmingite entravant le fonctionnement des institutions,
Vu l'article 15 de la Constitution du Saint-Empire,

avons décrété et décrétons ;


Article Unique

Son Altesse le Prince Charles de Hauteville est nommé Protecteur du Saint-Empire.

Donné au Palais de la Réunification, à Allancia, le neuf octobre de l'an mil neuf cent vingt-huit


Car tel est Notre bon plaisir


Charles IV






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Charles IV de Traceau
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