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Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
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Francois-A Dutronc-Pombal
Ignace II
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Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
ÀQ la tribune de la Chambre des Pairs, le Président de la Diète se présente.
- Messieurs. Conformément à laConstitution, je dépose le suivant proijet de loi, qui a été adopté à la Diète.
Merci de votre attention.
Benoit Lejuste quitte alors la tribune.
- Messieurs. Conformément à laConstitution, je dépose le suivant proijet de loi, qui a été adopté à la Diète.
Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Préambule :
L'Empire se doit de former des personnes compétentes qui seront à même de le servir, la grandeur de la nation reposant sur le progrès scientifique et technique.
Une population plus instruite pourra plus facilement différencier la vérité de la calomnie, et résister à l’oppression.
En foi de quoi, l'Assemblée des Députés adopte la présente loi.
Titre I – Des universités
Article Premier :
Les universités sont des établissements d'enseignement supérieur généraliste et de recherche scientifique fondamentale et appliquée.
Les Universités Impériales – ci-après dénommées UI – sont des universités publiques, dont l'accès est ouvert à tout titulaire du diplôme de fin d'étude secondaire. Elles sont sous l'autorité du gouvernement à travers le Ministre en charge de l'Éducation.
Les universités privées doivent être agréées par le Ministre en charge de l'Éducation, mais posséderons une organisation propre.
Article Deux :
Les UI sont au nombre de quatre :
L'UI d'Allancia
L'UI de Confolens
L'UI de Lucéra
L'UI de Port-Royal
Article Trois :
Les UI sont dirigées chacune par un Recteur nommé par le Ministre en charge de l'Éducation. Ils président les Conseils d'Université composés des Professeurs.
Les UI sont composé de facultés, de chaires ou de laboratoires organisés à la discrétion du Conseil d'Université, et dirigés par des Professeurs nommé par le Recteur.
Article Quatre :
Les UI délivre les diplômes suivant :
En 3 ans : Licence
En 5 ans : Maîtrise
En 8 ans : Doctorat
Titre II – Des Écoles Impériales
Article Cinq :
Les Écoles Impériales – ci-après dénommées EI – sont des établissements publiques d'enseignement supérieur spécialisé et de recherche scientifique fondamentale et appliquée, dont l'accès est ouvert à tout titulaire avec mention du diplôme de fin d'étude secondaire. Elle sont sous l'autorité du Gouvernement à travers le Ministre en charge de l'Éducation.
Article Six :
Les EI sont au nombre de deux.
L'École Impériale Polytechnique, ayant pour but de former des Ingénieurs performant dans tous domaines des Sciences et Techniques. Elle décerne au terme de la scolarité le Diplôme Impérial Polytechnique.
L'École Impériale d'Administration, ayant pour but de former les hauts-fonctionnaires, conseillers, diplomates, et chercheurs et enseignants en sciences politiques de l'Empire. Elle décerne au terme de la scolarité le Diplôme Impérial d'Administration.
La création d'une nouvelle EI doit faire l'objet d'une modification du présent article par un vote de l'Assemblée des Députés.
Article Sept :
Les EI sont dirigées chacune par des Directeurs nommés par le Ministre en charge de l'Éducation. Ils président les Conseils d'École composé des Professeurs, nommés par eux.
Article Huit :
Les élèves des EI sont appelé Élèves Ingénieurs Impériaux.
La formation dure 5 ans. Les deux premières années constituant un Cycle Préparatoire sélectif pour la suite de la formation.
Titre III – Des Instituts
Article Neuf :
Les Instituts sont des établissements publics de recherche fondamentale et appliquée, au service de l'Administration de l'Empire. Ils peuvent recevoir des étudiants universitaires ou des élèves ingénieurs impériaux pour des durées limitées.
Les Instituts sont crées par Décret pris en Conseil des Ministres. La dénomination « Institut » n'est pas obligatoire.
Article Dix :
Les Instituts sont indépendants des UI et des EI, et sont dirigées par des Directeurs nommés par le Ministre en charge de l'Éducation.
Merci de votre attention.
Benoit Lejuste quitte alors la tribune.
Ignace II- Grand Orateur
- Nombre de messages : 1205
Age : 58
Date d'inscription : 28/05/2010
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
De notre part, nous n'avons aucune objection à ce projet de loi. Nous avons appuyé à la Diète.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Pareillement pour nous
Philibert Carnavon- Orateur charismatique
- Nombre de messages : 5304
Age : 60
Localisation : Bordeleau - Chiron
Date d'inscription : 15/03/2005
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Pour, ici aussi !
Mère Bénédicte- Orateur talentueux
- Nombre de messages : 385
Age : 143
Date d'inscription : 17/07/2011
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Est-ce qu'il y a un opposant dans la salle?
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Le prince Wallenstein, se réveillant subitement:
- Hein ? Je vote pour. Bon texte. Pour une fois que la diète a de bonnes idées.
Robert Badienni- Orateur
- Nombre de messages : 194
Age : 40
Date d'inscription : 01/06/2011
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Ah , nous votons pour!
Jean-Baptiste de Lancret- Speaker
- Nombre de messages : 403
Age : 92
Date d'inscription : 17/03/2007
Re: Projet de Loi sur l'Enseignement Supérieur et la Recherche
Comme personne ne s'oppose, nous proposons, que Philbert Carnavon, Prince de Saint-Junien, déclare que le projet est adopté à l'unanimité de la Chambre.
Francois-A Dutronc-Pombal- prêcheur
- Nombre de messages : 3099
Age : 41
Date d'inscription : 14/04/2009
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